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139 résultats pour « Chiossone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

69d69ce0cdc6046d478e8e12

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La SAS CHAUSSON MATERIAUX a indiqué ne pas s’opposer aux opérations d’expertise, sous toutes protestations et réserves d’usage.

Source officielle

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TJ

3ème chambre 3ème section

6a15e8d7cdc6046d4705ada7

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Contradictoire En premier ressort PROCÉDURE : Madame [X] [T] a fait assigner Madame [B] [P] et Monsieur [M] [D] devant ce tribunal aux fins de retrait et d’annulation de la marque “MONTMARTRE EN CHANSONS

Source officielle
TJ

Jex

670436ec8d5cd4a875952cb0

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT JUGEMENT : [D] / [D], [D] N° RG 24/01482 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVKG N° 24/00323 Du 07 Octobre 2024 Grosse délivrée Me Audrey CHIOSSONE

Source officielle
TJ

Référés Civil

S.A.R.L. RDR PRO BATIMENT, S.A. MAAF ASSURANCESc/Société PROTECT SA

697605a4cdc6046d47a74e91

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CHIOSSONE CONSEIL, S.A. AXA FRANCE IARD DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/01865 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QRYC Nous, M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

669640e2f5112d8edd057067

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

RIVIERA AGENCEMENT Expédition délivrée à Me CHIOSSONE à la SARL RIVIERA AGENCEMENT le l’an deux mil vingt quatre et le douze Juillet, Nous, Elie PAVOT, Juge placé près la

Source officielle
TJ

Référés

66a00641d9953d09165f004b

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Cabinet Médical CHEFSON pris en la personne de son gérant, S.C.M.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d57889cdc6046d477309de

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[A] [H] à procéder ou faire procéder à l’enlèvement à ses frais des matériaux livrés à son domicile et listés sur le bon de livraison CHAUSSON MATERIAUX, au plus tard 15 jours après la signification du

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88bc13ea43407b9fbd086

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Certaines chansons contiennent des incitations à la violence.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

65849137e41137cbf9fc854b

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il en résulte que le chausson au sol était dans une position anormale, lesdits chaussons étant fournis par l'établissement.

Source officielle
TJ

Chambre 6

65b15e22b9f94e98464d9645

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

PARIS-OUEST CONSTRUCTION Représentant : Maître Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0043 ORDONNANCE DE RENVOI A LA MISE EN ETAT

Source officielle
TJ

Chambre référés

678175396d34da2cbdcda77b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

CHIRON RAVALEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Vincent LAHALLE, avocat au barreau de RENNES substitué par Me ALLAIN Chloe, avocat au barreau de Rennes, SOCIÉTÉ MUTUELLE

Source officielle
TJ

REFERES

6a1f3b08cdc6046d47df607a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

’issue des débats : 26 MAI 2026 EXPOSE DU LITIGE Suivant facture en date du 31 mars 2024, Monsieur [U] [O] a confié à la SAS MARTIPOL la réalisation de travaux de traitement des murs par gel chiffonné

Source officielle
TJ

REFERES

69d5729dcdc6046d477293d0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DM, Société CHAUSSON MATERIAUX, S.C.O.P. S.A.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67fd5349e85d0474bddb4f5a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[W] [I] [H] [V] [O] [F] époux [P] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Jessica BRAMI CHIMON - #E1148 représenté par Me Jessica BRAMI CHIMON - #E1148 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Service des référés

661041d3c9ea95b316fe1f04

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

[Localité 5]-OUEST CONSTRUCTION [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #K0043 DÉBATS A l’audience

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fac3ea7c8c1129c065f

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

[Localité 5] OUEST CONSTRUCTION [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #K0043 DÉBATS A l’audience

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc52cdc6046d473ae7e7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Jugement Contradictoire rédigé par Nathalie CLAVIER, prononcé par mise à disposition au greffe. --------------- ENTRE : Monsieur [K] [C], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Benoît CHIRON de

Source officielle
TJ

Deuxième chambre JCP

686430e30bb2f8a66ca62864

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[M], copie dossier EXPOSE DU LITIGE : Selon offre préalable signée le 11 juin 2021, la société COFIDIS a consenti à [W] [M] un crédit n°28992001193611 affecté à l’achat d’un véhicule marque CHAUSSON

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

69d57034cdc6046d477263d2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Tribunal judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 25/01347 - N° Portalis DB2V-W-B7J-G5DF [L] [V] [Q] [R] ------------------------------------- Me Floriane RIFFELMACHER Me Marie CHANSON

Source officielle
TJ

Référés civils

670575ab1296b51ba2b1c517

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

BS INVESTISSEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Cyril LAURENT, avocat au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Audrey CHIOSSONE, avocat au barreau de NICE, avocat

Source officielle