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138 résultats pour « Chaudry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX -10.000

69460a0075782d5f06dc7ab4

T. Judiciaire

2 décembre 2025

2 décembre 2025

CHAUSSY TECHNIC FORAGE 1168, Chemin de Vachonnes 84250 LE THOR représentée par Me Elizabeth PHELIPPEAU SOL, avocat au barreau d’AVIGNON S.A.S.

Source officielle

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TJ

BSM contentieux<10 000€

6a0cc08fcdc6046d473b303c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

- un devis de la société Engie Home Services d’un montant de 3782,32 euros relatif au remplacement de la chaudière murale du logement.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69d7f059cdc6046d47ae6f1d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Elle relève que préalablement à la vente, l’installation de chauffe-eau au gaz servant à la production d’eau chaude sanitaire et au chauffage a été diagnostiquée par la société LM DIAGNOSTICS, laquelle

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e158ecdc6046d475b3fc3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

En décembre 2022, la chaudière est tombée en panne. Monsieur [A] [G] a remplacé la chaudière installée en juin 2011 pour un montant 6 048,32 €.

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f6511cdc6046d477d104d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

En l'espèce, Madame [T] [H] expose avoir subi une panne de chaudière collective depuis deux ans ayant pour conséquence des températures basses chez elle et le développement de l'humidité.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69d9639acdc6046d47d00fd9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Par mail du 9 novembre 2022, les locataires ont informé la société CROIX [J] d’un dysfonctionnement de la chaudière.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9543ea7c8c11251a0d6

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Cependant, la non conformité de cet équipement rend l'ensemble de l'ouvrage impropre à destination dans la mesure où la chaudière permet de chauffer l'ouvrage et produit l'eau chaude et où elle ne peut

Source officielle
TJ

JCP REFERES inf 10.000€

6a174180cdc6046d472625d3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

L'entretien des chaudières collectives est effectué à l'initiative du propriétaire ou du syndicat des copropriétaires de l'immeuble.

Source officielle
TJ

REFERES

68d6f2a9d22713eb88c989ce

T. Judiciaire

3 septembre 2025

3 septembre 2025

du salon de coiffure situé au rez-de-chaussée au couloir de la cave, - à procéder à la dépose de la fenêtre de toit et à remettre la façade extérieure en son état initial, - à faire enlever la chaudière

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d829c7cdc6046d47b2ee20

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

chaude sanitaire situé dans la chaufferie du bâtiment principal, de la chaudière et du boîtier électrique de la chaudière 9) Absence de plan de récolement des circuits de chauffage du bâtiment principal

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d43ea7c8c1120f1ecd

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

soutien de sa demande être propriétaire exploitante d’un fonds de commerce de résidence hôtelière situé [Adresse 5] à [Localité 3], avoir confié le remplacement de deux ballons de production d’eau chaude

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TJ

Chambre des référés

6a0f67e4cdc6046d477d4ba5

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

une expertise judiciaire confiée à tel expert qu’il appartiendra avec mission habituelle - constater que les époux [I] s’en remettent à droit sur la demande reconventionnelle d’expertise de leur chaudière

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68e58aa70e2901d10fa62b78

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le 22 janvier 2020, les époux [D] ainsi que leurs fils et fille mineurs et leurs parents, ont été victime d’une intoxication au monoxyde de carbone en raison du dysfonctionnement de la chaudière à gaz

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115581aa7e95fd3fcf7c50

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

GENERALE LEON VEYRET, - la société ALLIANZ IARD en qualité d’assureur de la société CHAUDRONNERIE GENERALE LEON VEYRET, - la société MMA IARD en qualité d’assureur de la société CHAUDRONNERIE GENERALE

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b5bb9a603a692910431d

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Suivant actes de commissaire de justice délivrés les 8, 11, 12, 13 et 14 mars 2024, la SAS ICADE PROMOTION a fait assigner la SAS AQUITAINE TUYAUTERIE CHAUDRONNERIE METALLERIE (ATCM), la SOCIETE OUVRIERS

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

69d55fd2cdc6046d47712006

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ils ont confié à la société CLIM PACA des travaux de fourniture et pose d’un ballon d’eau chaude thermodynamique et de mise en place des tuyaux d’eau chaude et d’eau froide pour les futurs éléments sanitaires

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TJ

Section des Référés

69ced3dfcdc6046d47e7f066

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

REALISATION CHAUDRONNERIE CHARPENTE - R2C, S.A.

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TJ

Référés Cabinet 3

67f0260d02fc178212f7f101

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ENTREPRISE SOUDURE TUYAUTERIE CHAUDRONERIE (ESTC), dont le siège social est sis [Adresse 9], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Thierry-laurent GIRAUD, avocat au barreau

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

66a14885bfa4c7b1df1ae418

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Eglantine PEILLER, avocat au barreau de RENNES DÉFENDEUR : Monsieur [I] [H] [G] [L] né le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 14] demeurant [Adresse 12] [Localité 7] représenté par Me Jean-David CHAUDET

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

697c6e58cdc6046d473ab11f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

siège social est sis 6 avenue Simone Veil - 69530 BRIGNAIS représentée par Me Laure POUTARD, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 964 d’une part, DEFENDEUR Monsieur [L] [T], demeurant 5 rue Chambry

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