CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

164 résultats pour « Catherine CLEMENT Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch. 3 Cab. 1

69760697cdc6046d47a75f99

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 123 DÉFENDEUR Madame [H] [U] épouse [X] née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 4] de nationalité Française représentée par Me Catherine

Source officielle

Page 1 sur 9

Suivant →
TJ

Ch. 3 Cab. 4

68e42f3d681ed727f2a6347e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

VALENCE, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 22 DÉFENDEUR Madame [J] [Z] divorcée [Y] née le [Date naissance 5] 1966 à [Localité 9] (ALLEMAGNE) [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Maître Catherine

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

68e580920e2901d10fa5a063

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

FONTAINE, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 164 DEFENDEURS Madame [I] [Z] épouse [U], demeurant 19, rue Raymond Champmartin - 54500 VANDOEUVRE LES NANCY représentée par Me Catherine

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

68717480d395d6ba9f2aa97c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CLE les travaux de construction de leur maison d’habitation.

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896b38de0398b515c4ce

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

RODA FACADES Représentant : Me Violaine CLEMENT-GRANDCOURT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0373 Société MMA IARD, assureur de RODA FACADE Représentant : Maître Gilles GODIGNON SANTONI de la SELARL

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

659eef006976f1c644e784cc

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

18° chambre 1ère section N° RG 22/05207 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWXFR DEMANDERESSES Société CENTRE BOURSE Société VENDOME COMMERCES AVOCAT DEMANDERESSES Tous deux représentées par Maître Catherine

Source officielle
TJ

Service des référés

65aec10754a01215df779647

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

PARIS ■ N° RG 23/53259 N° Portalis 352J-W-B7H-CZQLT N° : Assignation du : 07 Avril 2023 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 18 janvier 2024 Par Catherine

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668d8b6a53e3bdd07789dbaa

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

LA CLEF DE [Localité 12] dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Blanche SENECHAL, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : A0663 DEMANDERESSE D'UNE PART ET : S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

Portalis DBZ5-W-B7J-J4PP du rôle général S.A. ALBINGIAc/S.E

67ed9e36da9e15c513201db0

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[N]) - Dossier RG 25/42 - Dossier RG 23/983 (minute n° 23/842) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 26] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le PREMIER AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f7edcdc6046d47aefac3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ELOGIE-SIEMP [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Catherine HENNEQUIN, avocat au barreau de PARIS - #P0483 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

68e97b323ea43407b912fb9c

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Demande en paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Catherine

Source officielle
TJ

JCP

6654cc20f31ecb9d9326b298

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 11 Avril 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine

Source officielle
TJ

JCP

6654cc23f31ecb9d9326b2ff

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

[C] [U], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 08 Février 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd6238cdc6046d472226a7

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

S2 N° RG 25/02676 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NOOG Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Catherine SOUDANT M.

Source officielle
TJ

CHM JCP CTX GENERAL

686c0cc1dd7001754d61ac70

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Et ce jour, 07 Juillet 2025, le jugement a été rendu par Catherine PETIT, Magistrate à titre temporaire, assistée de Angélique PETITFILS, Greffière.

Source officielle
TJ

CHM JCP CTX GENERAL

686c0cc4dd7001754d61acfa

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Et ce jour, 07 Juillet 2025, le jugement a été rendu par Catherine PETIT, Magistrate à titre temporaire, assistée de Angélique PETITFILS, Greffière.

Source officielle
TJ

CHM JCP CTX GENERAL

686c0cc5dd7001754d61ad02

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Et ce jour, 07 Juillet 2025, le jugement a été rendu par Catherine PETIT, Magistrate à titre temporaire, assistée de Angélique PETITFILS, Greffière.

Source officielle
TJ

CHM JCP CTX GENERAL

686c0cc5dd7001754d61ad0f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Et ce jour, 07 Juillet 2025, le jugement a été rendu par Catherine PETIT, Magistrate à titre temporaire, assistée de Angélique PETITFILS, Greffière .

Source officielle
TJ

CHM JCP CTX GENERAL

686c0cc6dd7001754d61ad2e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Et ce jour, 07 Juillet 2025, le jugement a été rendu par Catherine PETIT, Magistrate à titre temporaire, assistée de Angélique PETITFILS, Greffière.

Source officielle
TJ

CHM JCP CTX GENERAL

686c0cc6dd7001754d61ad32

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Et ce jour, 07 Juillet 2025, le jugement a été rendu par Catherine PETIT, Magistrate à titre temporaire, assistée de Angélique PETITFILS, Greffière.

Source officielle