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8 résultats pour « Capoulade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch. Cabinet 8

680fc5ef4509cc68c18653e2

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

06 Décembre 2024, dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [U] [F] [R] [D] [E] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 13] [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Me Liliane CAPOULADE

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4d5e74459e0c7ed0b1f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CAPOULADE [Adresse 2] [Localité 21] non comparante A.M.A.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335b3ec0d3e3fe99cade3b

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

CAPUOLA, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Michèle MERGUI, avocat au barreau de PARIS, Me Bruno LEMISTRE, avocat au barreau de LILLE Société KERMES SRL, demeurant [Adresse 5] /ITALIE représentée

Source officielle
TJ

Référés expertises

66fc3a062416523b99588868

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

tribunal statuant en référé a, sur la demande de Monsieur [M] [X] et Madame [H] [C], et à l’encontre de l’entreprise DEMOURA, la SARL SURP NORD, la SARL LABEL ECO, la SARL BEGHIN FONTAINE, la SARL CAPOULADE

Source officielle
TJ

Référés expertises

677d7acbb032d83cfd3e6cb0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Capoulade, l’A.M.A. Albingia, le syndicat de copropriétaires de la résidence [Adresse 3] pris en la personne de son syndic, la S.A.R.L. Azur VLD, la S.A.S.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b161a2b9f94e984650b54d

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

ASSESSEUR : DÉBATS : PRONONCÉ : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : Notification le : Une copie certifiée conforme à : [H] [X] CAF DU RHONENassera CHERIGUENE CAF DE SAVOIE Me CAPOULADE

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68e41267681ed727f2a4b9dc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ELWAN (RCS BERGERAC n° 839 015 229), dont le siège social est sis 44, cours Alsace Lorraine - 24100 BERGERAC / FRANCE représentée par Maître Jean françois CAPOUL, avocat au barreau de BERGERAC, substitué

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68decc676af9fd1f80956237

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

avenue de la Forge - 24260 LES EYZIES DE TAYAC SIREUIL Madame [G] [S] épouse [I], demeurant 03, avenue de la Forge - 24260 LES EYZIES DE TAYAC SIREUIL Tous deux représentés par Maître Jean françois CAPOUL

Source officielle