EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous seing privé du 26 mars 2019, la S.A SACVL, ci après le bailleur, a donné à bail à Monsieur [F] [I], pour une durée de 6 ans, un local à usage d'habitation avec une cave

Partie non comparante, ni représentée 2) Monsieur [A] [U] Né le 24/08/1970 à PARIS Domicilié au 6 avenue de la baronne - 06400 CANNES Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de CANNES Partie

CASANOVA a acquis de la SCI CLAIRE [Localité 1] INVESTISSEMENT un bâtiment à usage d’habitation situé [Adresse 3] à Roanne (42300) qui se compose d’un rez-de-chaussée avec un dépôt, un cellier et une cave

le 12 février 2026 par le Docteur [L] [G], médecin psychiatre exerçant au centre hospitalier de Cannes.

expédition à : expertises & régie Maître Marc GEIGER de la SELARL CABINET GEIGERMe Marie-Anne COLLING EXPOSE DU LITIGE Monsieur [V] [K] est propriétaire, depuis le 20septembre 2019, d’une maison avec cave

[M] indique qu’il a entreposé du matériel dans la cave de la maison de village qui appartient à sa mère, Mme [D] [M], qu’il occupe et qu’ils ont conjointement assurée contre le vol auprès de MMA le 28

LAS CASES CAPITAL ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Mélanie MORA, Juge de la Mise en Etat, assistée de Rosalie CONTRERES, Faisant fonction de Greffier DEMANDERESSES A L’INCIDENT ET DEFENDERESSES AU

EXPOSE DU LITIGE Par acte en date du 14 juin 2012, la SCI FONCIERE DI 01/2009 a donné en location à Monsieur [V] [Y] et Madame [C] [E] épouse [Y] un logement n° A 08 (avec garage, parking et cave

[Adresse 3] représentée par Me Philippe MESTRE, avocat au barreau d’AVIGNON avocat plaidant, et Me Thibault POMARES, avocat au barreau de TARASCON avocat postulant DEFENDERESSE LA MAISON DU BON CAFE

des articles L.3211-12 et suivants, L.3212-1 et suivants, L.3213-1 et suivants, R.3211-7 à R.3211-26 du Code de la santé publique ; Dans l'instance pendante entre : 1) LE DIRECTEUR DE L'HOPITAL DE CANNES

application des articles L.3211-12 et suivants, L.3212-1 et suivants, L.3213-1 et suivants, R.3211-7 à R.3211-26 du Code de la santé publique ; Dans l’instance pendante entre : 1) LE DIRECTEUR DE CANNES

[R] a donné à bail à Mme [O] [A] [U] un logement à usage d’habitation de 3 pièces principales, 2ème étage et une cave sis [Adresse 8] moyennant un loyer mensuel de 630 € outre une provision sur charges

EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Madame [T] [X] propriétaire d’un appartement avec parking et cave situés [Adresse 5] au [Localité 6] a donné en location sous mandat de gestion de l’agence du ChesnayVersailles

publiquement et en premier ressort EXPOSÉ DU PRÉSENT LITIGE Par contrat du 01er septembre 2013, Monsieur [O] [D] a donné à bail à Monsieur [A] [B] une maison à usage d'habitation et une cave

EXPOSÉ DU LITIGE : Au terme de son règlement en date du 19 octobre 1962, l’immeuble en copropriété sis [Adresse 1] est une vaste construction divisée en 185 lots dont 72 appartements, 72 caves

A l’audience, la société Ypo Camp JPG Loisirs, représentée par son avocat, sollicite le bénéfice de son assignation.

commun situé dans le hall d’entrée et que la cave ne peut faire l’objet d’une location commerciale.

SCCV BASE CAMP 42 rue de Bassano 75008 PARIS défaillant, non constituée S.A.