LES CALANQUES [Localité 2], immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 532 998 887 , dont le siège social est sis [Adresse 3] [Localité 3], en la personne de ses co-gérants M.

3] 785 421 991) [Adresse 4] [Localité 6] représentées par Maître Jean-François PÉRET de la BDD AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R46 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre

/JJ Assignation des : 18, 20, 23, 24 Juin 2025 02 Juillet 2025 EXPERTISE[1] [1] 3 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert : délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 07 octobre 2025 par Cassandre

Portalis 352J-W-B7J-DAC6T N°: 3/ JJ Assignation du : 16 Juin 2025 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert : délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 07 octobre 2025 par Cassandre

En l’occurrence, un calendrier de procédure avait été établi après recueil des observations des parties.

:6/JJ Assignation du : 30 Juin 2025 1er , 3, 16 Juillet 2025 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert : délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 07 octobre 2025 par Cassandre

Le dossier a été renvoyé contradictoirement à l'audience du 9 février 2026, avec un calendrier de procédure.

Hanan Chaoui Avocat, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #L0291 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre AHSSAÏNI, Juge, assistée de Henriette DURO, Greffier.

Un calendrier de procédure a été notifié aux parties.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Françoise CALANDRE EHANNO Madame [K] [I] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/06060 - N° Portalis

Il n’est pas contestable que la SARL SPYZZAS occupe des locaux appartenant à la SCI CASSANDRE et qu’elle règle tous les mois la somme de 1.351,93 euros à la SCI CASSANDRE.

CONDAMNER la SCI Cassandre en tous les dépens."

, l’enfant sera chez la mère le 24 décembre et chez le père le 25 décembre les années paires, et inversement les années impaires, - dit que par dérogation à ce calendrier, l’enfant sera le jour de son

et pièces communiquées par la Caisse le 01 août 2024 et à l'issue de l'audience de mise en état du 12 septembre 2024, l'affaire avait reçu fixation à l'audience publique du 28 février 2025 avec un calendrier

A défaut de conciliation possible, l’affaire (numéro RG24/009) a été appelée à l’audience de mise en état du 5 février 2024, date à laquelle un calendrier a été fixé et a été renvoyée à l’audience de plaidoirie

représentée par Maître Sandrine NELSOM, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0966, Maître Renaud GIULIERI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre

L’affaire a été appelée à l’audience du 20 janvier 2026 puis a fait l’objet d’un premier renvoi à l’audience du 17 février 2026 avec fixation d’un calendrier pour les échanges des conclusions et pièces

N° :4/MC Assignation du : 29 Juillet 2025 N° Init : 22/55429 [1] [1] 1 Copie exécutoire + 1 CCC à l’expert délivrée le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 07 octobre 2025 par Cassandre