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1 367 résultats pour « Bucquet-Roussel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

658dd00de5473c8abb61c7b6

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462, Maitre de COSNAC Fabrice, avocat au barreau de PARIS.

Source officielle

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TJ

Troisième Chambre

67ed8596da9e15c5131fca18

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

126 dont le siège social est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

686d676ba2273490db109526

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

représentée par Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180, Me Ophélie BOULOS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J128 [W] [L] représenté par Maître Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65b2ba28fd6229a4e58a9f4c

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Maître Caroline MENGUY, avocat plaidant au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fc50e2901d10fa3cf04

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

PARIS sous le numéro 552 081 317, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b7d0cdc6046d479caac3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La maîtrise d'œuvre a été confiée au cabinet Frédéric Busquet Architecte. Le 8 octobre 2021 Mme [F] [I] et son époux M.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65c28c2ba2af13da68689df7

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

ayant son siège social est [Adresse 8] prise en la personne de son président, domicilié en cette qualité audit siège, es qualité d'assureur de la société QUALICONSULT, Ayant pour avocat Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6a10a900cdc6046d479b8e38

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 332 789 296, prise en sa qualité d’assureur dommages-ouvrage, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69d7ff84cdc6046d47af804c

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

650 712 dont le siège social est situé au [Adresse 2] et prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f56eebbbf04ef7857bc3be

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

PROS ETANCHEITE représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462, Me Caroline MENGUY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K152 S.A.S.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65a6dcaa47251e2b24256443

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

le numéro 582 142 816 dont le siège social est situé [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Maître Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668ed5e22980a82f59daace0

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

incident : Société SMABTP es qualité d’assureur de la société MAISON SMA et d’assureur dommages-ouvrage et CNR, dont le siège social est sis [Adresse 1] MAISON SMA représentée par Maître Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67081fb689f19e8c50f94598

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

, vestiaire: 617, Me Vanessa BENICHOU, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR Monsieur [O] [K] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] ayant pour conseil Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68642ce90bb2f8a66ca6195a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, es qualité d’assureur de la société TK-SOLUTIONS, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6628013642439575e2f81f11

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 3] À [Localité 6], [C] [N], Association ECOLE [8] DEMANDEUR Monsieur [U] [Y] [S] [K] né le 23 Juillet 1990 à [Localité 9], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66964122f5112d8edd0579ee

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

anonyme, inscrite au R.C.S PARIS sous le n° 552 081 317, dont le siège social est [Adresse 5], prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
TJ

Première Chambre

65b40b6d753f879640d679fd

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

VERSAILLES, et Me Rémi MOUZON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Maître [I] [V], qualité d’administrateur judiciaire de l’indivision [O], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
TJ

Service des référés

6699737407d408f8d4c2e9d8

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

FREDERIC BUSQUET ARCHITECTE C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a58b27919da7c4f179a0fe

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, ès-qualité de la Société TAQUET CLOISON, ès-qualité d’assureur de la Société JFE CONCEPT, Représentée par Maître Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
TJ

REFERE

68a8df00d71c382e8b5dabb4

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DÉFENDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle