Il précise que l'animal doit avoir joué un rôle causal, soit être l'instrument du dommage.

EXPOSE DU LITIGE Madame [B] [D] est cavalière professionnelle et entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « [B] [D] ».

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Catherine BOTTIN-VAILLANT N° RG 26/01338 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CUS - Contention Madame [J] [S] née le 29 Mars 1985 à ORDONNANCE RELATIVE

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Catherine BOTTIN-VAILLANT N° RG 26/01337 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CUR - Isolement Monsieur [L] [M] né le 11 Décembre 1987 à ORDONNANCE

Maître Aurélien BOULINEAU de la SELARL OCEANIS AVOCATS, avocats au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DÉFENDEUR : Monsieur [L] [W] [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Brice GIRET de la SCP BODIN-BOUTILLIER-DEMAISON-GIRET-HIDREAU-SHORTHOUSE

MINUTE N° : 26/00074 JUGEMENT DU : 22 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 23/00773 - N° Portalis DB3B-W-B7H-CZZS NAC : 60A AFFAIRE : [H] [S] C/ Association LES CAVALIERS DE [Localité 1] MONTAGNE NOIRE, CAISSE

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Catherine BOTTIN-VAILLANT N° RG 26/01336 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CUQ - Isolement Monsieur [E] [X] né le 15 Novembre 1988 à ORDONNANCE

DES CAVALIERS (RCS [Localité 4] 786 044 842) Rep/assistant : Maître Christophe BAILLY de la SELARL AVOLITIS, avocats au barreau de RENNES DEFENDEUR : S.A.S.

Il faut un lien de causalité entre le manquement reproché et le préjudice invoqué.

2] [Adresse 5] [Localité 3] ☎ :[XXXXXXXX01] N° RG 24/04614 - N° Portalis DBW5-W-B7I-JCQB Minute : Cab CADUCITE DU : 01 Juillet 2025 [G] [N] C/ Association ACPA (ASSOCIATION DE CAVALIERS

Un essai a été programmé le 4 octobre 2025 au sein des écuries de la Louvière (28210), chez le cavalier [P] [N], en présence de M. [M] [X], père de Mme [X], et de M. [K] [T], coach.

Le câblage, le toronnage, le bobinage de fils d'acier, 3. L'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques, 4. La manutention mécanisée de récipients métalliques, 5.

3] à [Cadastre 4] constituant l'assiette foncière de la résidence " Les Cavaliers II ".

Par conclusion communiquée par RPVA le 11 juin 2024, le SDC La Cavalière fait valoir qu’à défaut d’exécution dans le délai imparti du jugement rendu le 23 février 2023, elle est recevable à solliciter

2025 5AA SCI/LC PPP Contentieux général N° RG 24/00988 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZAPH [N] [M] épouse [F] C/ [P] [S], [U] [L] [W] - Expéditions délivrées à Me Laure LABARRIERE Me Wissam CASAL

ENTREPRISE BONIN, dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Céline GUILLET LHOMAT de la SCP CHAPUIS CHANTELOVE GUILLET-LHOMAT, avocats au barreau de GRENOBLE S.A.S.

CHARDON, substitué par Maître Hélène RAYMOND, avocats au barreau de NANCY, vestiaire : 167 DEFENDEURS : - Monsieur [S] [T] né le 01 Octobre 1974 à BUJAKAN (ARMÉNIE) demeurant 9 rue Daniel Paul CAVALLIER

[Adresse 6] Représentant : Me Nathalie AUFFRAY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 003 C/ Monsieur [B] [M] Représentant : Me Isabelle PAPELARD-CASATI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS