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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC : SSI
65bc61e44fb290a346074228
23 janvier 2024
23 janvier 2024
30136 69833 SAINT PRIEST CEDEX 09 Rep/assistant : Maître Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR Monsieur [I] [D] 1, ALLEE DU BLAIREAU
Source officielle18° chambre 1ère section
670eb28a1c3411ff345359c8
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ROCHE BOBOIS INTERNATIONAL AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Manuel BISE BLAINEAU - #B0780 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Diana SANTOS CHAVES, Juge Assisté de Christian GUINAND, Greffier, Vu les
Source officielleJEX
68681ad84965b5d9df314cfb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
HOTEL DE BOUQUERIE [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Camille MONESTIER, avocat au barreau d’Alès, postulant, Me Stéphane BLAREAU, avocat au barreau de REIMS, plaidant DÉFENDEUR : Monsieur
Source officielle5ème chambre cab. E
69d56254cdc6046d47714cda
3 avril 2026
3 avril 2026
Le 03/04/2026 CE+CCC : Me Boucher CE+CCC : Me Lefeuvre CCC : dossier JUGEMENT DU 03 AVRIL 2026 Juge aux Affaires Familiales : Isabelle DOSSISARD, Juge Greffier : Christine BLETEAU
Source officielle5ème chambre cab. E
69d56258cdc6046d47714d41
3 avril 2026
3 avril 2026
mutuel Le 03/04/2026 CE+CCC : Me Mauger CE+CCC : Me Rinfray CCC : dossier JUGEMENT DU 03 AVRIL 2026 Juge aux Affaires Familiales : Isabelle DOSSISARD, Juge Greffier : Christine BLETEAU
Source officielle2ème chambre 2ème section
66425a6d879c8a875bd47748
29 avril 2024
29 avril 2024
barreau de GRASSE, avocat plaidant, DÉFENDEURS Monsieur [O] [F] [Adresse 1] [Localité 9] Monsieur [R] [F] [Adresse 2] [Localité 5] Tous les deux représentés ensemble par Maître Manuel BISE BLAINEAU
Source officielle1ère Chambre
68b9d6eabfb6c79736061bee
4 juillet 2025
4 juillet 2025
barreau de MONTARGIS et Me Alexandre LAVILLAT, avocat plaidant au barreau de PARIS DEMANDEUR - D’UNE PART ET : Monsieur [B] [X] né le 27 Avril 1946 à LE CHARME demeurant 14 Rue de la Roche - 89220 BLENEAU
Source officiellePCP JCP référé
65849122e41137cbf9fc82da
19 décembre 2023
19 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 19/12/2023 à : Monsieur [W] [I] Madame [J] [V] Copie exécutoire délivrée le : 19/12/2023 à : Maitre Manuel BISE BLAINEAU Pôle civil
Source officielleChambre 4/section 2
670ffe2cb44a8f27d43c2ea1
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Dans l'affaire entre : Monsieur [Z] [J] né le [Date naissance 4] 1979 à [Localité 16] [Adresse 6] [Localité 9] demandeur : Ayant pour avocat Me Danaé BLANDEAU, avocat au barreau de MELUN, avocat
Source officiellePCP JCP ACR référé
65cbc2078ddbf41d3f42ac3a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [R] [O] [P] Monsieur [T] [O] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Manuel BISE BLAINEAU Pôle civil de proximité
Source officielleChambre 4 Cabinet 1
6949bd9675782d5f064a05b4
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Elle expose ne pas être opposée à enlever les objets déposés au bas du grillage, objets qu’elle indique être destinés à empêcher le passage d’animaux ( blaireaux, chevreuil.. ) qui détériorent ses plantations
Source officielle5ème chambre cab. E
69d5625ecdc6046d47714dba
3 avril 2026
3 avril 2026
CE+CCC : Me Bitar CE+CCC : Me Audureau extrait exécutoire IFPA CCC : dossier JUGEMENT DU 03 AVRIL 2026 Juge aux Affaires Familiales : Isabelle DOSSISARD, Juge Greffier : Christine BLETEAU
Source officielle5ème chambre cab. E
6705873f1296b51ba2b696ed
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[M] CCC : [9] CCC : dossier JUGEMENT DU 04 OCTOBRE 2024 Juge aux Affaires Familiales : Isabelle DOSSISARD, Juge Greffier : Christine BLETEAU Débats en chambre du conseil à l'audience
Source officielle18° chambre 1ère section
6631373919f939ca6242e327
30 avril 2024
30 avril 2024
Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Carine ADJEDJ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0174 DÉFENDEUR Monsieur [B] [U] [X] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Manuel BISE BLAINEAU
Source officielleRéférés
670ec4171c3411ff34586ff2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Monsieur [X] [Y] DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 1] représenté par son Syndic, VILLENEUVE SERVICES ET GESTION - [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Maître Manuel BISE BLAINEAU
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ea42abfd75b73b3e3f7a0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
le : CCC le : PARTIE DEMANDERESSE : Madame [S] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Anne-Sophie CARLUS, avocate au barreau de PARIS, substituée à l’audience par Maître Karima BLUTEAU
Source officielle