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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC: CPAM
ésentéc/DEFENDEUR
6791455dd4c7e89d7fe28980
13 janvier 2025
13 janvier 2025
juridique munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 13 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : MOLCO Karine, Vice-Présidente Assesseurs : LARGILLIER Bernard
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
Aix en Provencec/DEFENDERESSE
68ed43d50da7cb996dc938de
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 11 Mars 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : LARGILLIER Bernard
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
égulierc/DEFENDEUR
68ee960e22996ce544821068
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 11 Mars 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : LARGILLIER Bernard
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
égulierc/DEFENDERESSE
68ed43dc0da7cb996dc93a4e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
barreau de BORDEAUX DÉBATS : À l'audience publique du 11 Mars 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : LARGILLIER Bernard
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
Me Delphine PANNETIER avocat au barreau des Hauts-de-seinec/DEFENDERESSE
68e950133ea43407b91054f0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 11 Mars 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : LARGILLIER Bernard
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ésentée par Me BOURAS Sabrina avocate au barreau de Marseillec/DEFENDERESSE
68ed43d50da7cb996dc938d2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 11 Mars 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : LARGILLIER Bernard
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
Aix en Provencec/DEFENDERESSE
68ed43da0da7cb996dc93a06
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 11 Mars 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : LARGILLIER Bernard
Source officielle6ème chambre 1ère section
677ecfe5b01eea4cf01a42a2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Sont notamment intervenues au titre des travaux : - la société CABINET C2L et la société BOISSESON DUMAS VILMORIN ET ASSOCIES ARCHITECTE, au titre de la maîtrise d’œuvre ; - la société CAMPENON BERNARD
Source officielleChambre 1/Section 5
67002c64c34eb4cc857769cf
4 octobre 2024
4 octobre 2024
BOBIGNY -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 24/00901 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZF4A ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 OCTOBRE 2024 MINUTE N° 24/02829 ---------------- Nous, Monsieur Bernard
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
68f92db2de0ebe408daa1800
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TECH prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me DESRUELLES, avocat postulant au barreau de BEZIERS, ayant pour avocat plaidant Bernard
Source officielleRéférés civils
686eb21f72b5e5e648caf685
1 juillet 2025
1 juillet 2025
expertise judiciaire au contradictoire de la SARL VILLA CREATION ; la SAS DEKRA INDUSTRIAL ; l'entreprise MARIA CGM ETS ; l'entreprise CALMAN ENTREPRISE ; la SARL SOCIETE D'ARCHITECTURE BOUILHOL RAMEL ET BERNARD
Source officielleDUMAS, Jean-Michel, Bernard, DUMAS (EI)
Jugement de faillite personnelle — Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de Monsieur Jean-Michel, Bernard Dumas pour une durée de 5 ans.
09/07/2026
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BDC - Bernard Dumas Conseil
04/05/2026
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Dumas, Steeve, Arthur, Bernard, Dumas
16/01/2026
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DUMAS, Jean-Michel, Bernard
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 23 Mars 2024, désignant liquidateur la SAS SAULNIER-PONROY ET ASSOCIES prise la personne de Me Axel PONROY 6 Bis, rue des Anglaises - 45000 Orléans . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
28/09/2025
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DUMAS, Thomas, Philippe, Bernard, DUMAS
25/06/2025
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