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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab B1

6626a9d61329eb3db7c25575

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[O] [L] (Maître Jean-pascal BENOIT de la SELARL SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS) C/ Association UCPC SPORTS LOISIRS - Centre Equestre [5] (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) Rapport oral

Source officielle
TJ

Référés

669ac04330bd4f0c3f6d8d2e

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

DU 902 AVENUE ROGER SALENGRO A CHAVILLE - représenté par son syndic provisoire Monsieur [K] [F] [W]-, Monsieur [K] [F] [W], Société GUY HOQUET L’IMMOBILIER, Madame [N] [R], Madame [X] [R] DEMANDEUR

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

659eeefe6976f1c644e7849b

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Le 19 novembre 2019, le procureur de la République a indiqué que ce CD-ROM n’était pas en sa possession.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

697e616acdc6046d47745d4d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

la SAS ROSS.”.

Source officielle
TJ

Pôle social

6807dbb6eb5d421e6c597ffd

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 10 AVRIL 2025 N° RG 24/00582 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YE3C DEMANDERESSE : S.A.S. [19] [Adresse 20] [Localité 4] Représentée par Me Antoine BENOIT

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

670818ae89f19e8c50f89817

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

de la SELAS CABINET ROUX-FRANCOIS - 823 Maître Eric CESAR de la SELARL LEGI AVOCATS - 664 Maître Jacques BOURBONNEUX de la SELARL QUADRANCE - 1020 Maître Corinne BENOIT-REFFAY de la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS

Source officielle
TJ

Référés

69a27086cdc6046d47ff5b4f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DBWH-W-B7J-HF5L Dans l’affaire entre : Société CHUBB EUROPEAN GROUP SE - immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 450 327 374 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Benoît

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea920bfd75b73b3e407d1

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DRAGON ASSESSEUR EMPLOYEUR : Baptiste BRAUD ASSESSEUR SALARIÉ : [K] [O] GREFFIER : Camille POURTAL PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [Y] [X] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Maître Corinne BENOIT-REFFAY

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67f0243502fc178212f7e4a1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MINUTE : Assignation du : 26 Juillet 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 01 Avril 2025 DEMANDERESSE Société ELIEZ [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean DE ROUX

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b749c3ba90f51dc1506

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ROC SOL S.A.S.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66b6678b5b46ad6fd99e2e72

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Rue Bernard Palissy - 94600 CHOISY LE ROI et Madame [N] [M], demeurant 48 rue Bernard Palissy - 94600 CHOISY LE ROI non représentés Monsieur [O] [V], demeurant 16T avenue Henri Barbusse - 94400 VITRY

Source officielle
TJ

Section des Référés

69655568cdc6046d471098ae

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

BOUYGUES BATIMENT IDF immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le numéro B 433 900 834 dont le siège social est sis 1 avenue Eugene freyssinet - 78280 GUYANCOURT représentée par Maître Benoît ARNAUD,

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a9cacdc6046d479b9cea

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

PRIMAIRE [2] Dossier : N° RG 24/00469 - N° Portalis DBWH-W-B7I-GZJI Décision n° 382/2026 Notifié le à - Société [1] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - SELARL BENOIT

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d960f2cdc6046d47cfddb9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

par Me Séverine BENOIT-TERES de la SELARLU Séverine BENOIT-TERES, avocat au barreau de TOULOUSE, plaidant, substituée par Me Delphine CAUSSE, avocat au barreau de BEZIERS postulant, DÉFENDEURS D'AUTRE

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

66294e0a204c0caeeb991f29

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Etienne LAGUARIGUE de SURVILLIERS, Premier Vice-Procureur Décision du 24 Avril 2024 1/1/1 resp profess du drt N° RG 22/05228 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWRP5 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Benoît

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

662a9f82c8a1343b8cd61d8c

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

N° Portalis 352J-W-B7G-CYB27 N° MINUTE : Assignation du : 25 Octobre 2022 JUGEMENT rendu le 24 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [F] [N] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Roger

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

67f416634e0040aa3735cb4b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

ARTELIA Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Justine GAGNE, avocat au barreau de LYON, et Maître Charlotte ROGER

Source officielle
TJ

Référés

66fc5171134fd24f9cc94ac4

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

qualité audit siège; représentée par Maître Marc JOUANEN, avocat membre de la SCP JOUANEN - VIDAL-GRELLET - DOOGHE, avocats au barreau de SAINT-OMER, D'autre part, LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Louis-Benoît

Source officielle
TJ

Référés

68e02d9e74e929a9d8fc15bf

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LE 02 OCTOBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/391 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H7P7 O R D O N N A N C E ---------- Le DEUX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD,

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67882eb1c21c0e53e790ecfc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

avant gauche, du passage de roue avant droit et des canalisations de frein en partie arrière”.

Source officielle

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