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8 résultats pour « Benjamin AYOUN Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

68e55b5c0e2901d10fa38f40

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Benjamin AYOUN Copie certifiée conforme délivrée le 07 octobre 2025 à Me Claire SAÏB Copie aux parties délivrée le 07 octobre 2025 JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT :

Source officielle
TJ

JEX

6a0f5d50cdc6046d477c7bbd

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 26/02160 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7QPT Copie exécutoire délivrée le 21 mai 2026 à Maître Benjamin AYOUN

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

66479f83d9abb6262fe0148b

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Adresse 2] (Me Benjamin AYOUN) DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Marion POTIER, Vice Présidente Greffier : Madame

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

66964174f5112d8edd058764

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

débats : Madame Anaïs CRUZ, Greffier Greffier lors du prononcé : Madame Bernadette ALLIONE, Greffier Débats en audience publique le : 31 Mai 2024 GROSSE : Le 12 Juillet 2024 à Maître Julien AYOUN

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

668c2e73894f7f4d2e0a91ed

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 04/04/2024 à : Maitre Sandra HERRY Copie exécutoire délivrée le : 04/04/2024 à : Maitre Benjamin AYOUN Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

680fca2c4509cc68c18666ae

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

AYOUN Le ...................................................

Source officielle
TJ

JCP

67f8345dcf40727a00447334

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

JH INVEST, insrite au RCS de TARASCON sous le n°809 257 066 dont le siège social est sis Impasse Charles Gounod Lotissement Via Aurélia 38 - Lieudit Meindrays 13520 PARADOU représentée par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a160d22cdc6046d47085b62

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Copie délivrée à Me Wafae EZZAITAB TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE NIMES Le 22 Mai 2026 1ère Chambre Civile ------------- N° RG 25/05269 - N° Portalis DBX2-W-B7J-LGMW JUGEMENT

Source officielle