des débats, renvoi plaidoirie du 5 novembre 2024 à 14H DEMANDEURS: Madame [Y] [X] [Adresse 15] [Localité 14] représentée par Maître Maxime ROUILLOT de la SELARL MAXIME ROUILLOT - FRANCK GAMBINI,

Mme [Q] a fait procéder au remplacement de la batterie d’origine de 60 V et 34 AH par une batterie de 72 V et 55 AH et du kit contrôleur par la Sarl [...] selon facture du 16 mai 2023.

maladie de la Côte d'Or un accident du travail survenu sur le lieu de travail habituel de l'assuré le 31 janvier 2022 à 9 heures 30 dans les circonstances suivantes : " le salarié poussait la cuve du batteur

demandes fondées sur la contrefaçon à raison de l’usage de cette marque pour les services de restauration et de bar. 26.

Il précise que les finitions ne sont pas aux normes et qu’il n’y a pas eu de montage de bac acier.

Ban Di Bari Secondo s’oppose à cette demande.

O BAR A SOURCIL [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] et encore au [Adresse 2] [Localité 5] non comparante DÉBATS A l’audience du 27 Décembre 2023 tenue publiquement, présidée par Fabrice VERT,

[U] [G] a demandé la convocation de la SA MAIF ASSURANCE devant le Tribunal judiciaire de BAR LE DUC aux fins de la voir condamer à lui payer la somme de 4.600 euros en principal et 200 euros à titre de

Une plonge inox un bac avec douchette ; 102. Une monture en métal porte-poubelle ; 103. Un lave-vaisselle inox Thirode à capot + tablette ; 104. Une desserte à roulette inox ; 105.

choisi ou de permanence, Vu notre note d’audience de ce jour, COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [T] [W] né le 04 Février 2003 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Assisté de Me Heloïse ROULET

Suivant acte authentique du 23 mai 2022, la SCI NICOMAX a cédé les murs à la SCI 132 Route de Châteauneuf.

Les eaux usées de la copropriété ne pouvant plus s'évacuer vers le regard RV2, elles resurgissent par le siphon de sol du bar du restaurant LE CESAR.

Elle expose par l’intermédiaire de son avocat avoir été admise à la PCH aide technique pour le renouvellement de son fauteuil roulant, de sa trottinette, mais pas du fauteuil QUADRIX.

créée par l’article L. 214-4 du code de la propriété intellectuelle ou un bar ou restaurant à ambiance musicale relevant d’une décision du 5 janvier 2010 de la même commission. 8.

La demanderesse dispose d'une batterie porte-bagage multicycle NC 480 Wh HES QQS, selon la facture d’achat de batterie Amsterdamer du 23 mai 2019.

Le 07 août 2024, la Caisse primaire d’assurance maladie du Bas-Rhin informait l’[1] qu’elle refusait le paiement du titre exécutoire susvisé.

Le devis n°23CA0112, relatif à la création d’une piscine, prévoyait la fourniture d’un robot modèle « BWT Robot électrique P500 – N° de série : 2005001357 ».

[S] [E] né le 26 Juillet 1989 à [Localité 1] (34), demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Lucille ROULLET de la SELAS CABINET D’AVOCATS DESSART ROULLET, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant