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315 résultats pour « Barbier Renard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 9

69d98801cdc6046d47d2e9ec

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

MENUISERIE BARBIER, S.A.R.L. CHARPENTE TOITURE CHANGEENNE, S.A.R.L.

Source officielle

Page 1 sur 16

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Immatriculations

RENARD, Michel, Patricia, BARBIER

SIREN 313618886GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

21/08/2018

Voir →

Immatriculations

RENARD ET BARBIER, RENARD, BARBIER, Patricia, Jean-louis

SIREN 538842501GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

15/01/2012

Voir →

Immatriculations

RENARD ET BARBIER, DESMOULINS, RENARD, Claudine, Michel

SIREN 538842550GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

15/01/2012

Voir →

TJ

Référés

6a0ca9eecdc6046d47399d1a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

par jour de retard passé le délai de 30 jours expiré, - condamner la société Barber Style au paiement de la somme de 3 000 euros en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

6a0cb1e5cdc6046d473a290f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

SCEA G et E Barbier S’il est exact que la lettre de voiture (4-3) paraît supporter des rajouts manuscrits de couleur verte (ne correspondant en réalité qu’à une répartition du tonnage entre deux exploitants

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

68eea85a22996ce544830c04

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

L’activité autorisée est : Coiffeur-Barbier à l’exclusion de toute autre utilisation.

Source officielle
TJ

Référés

ésenté par son syndic, le Cabinet REGARDSc/S.A

696565b3cdc6046d4711b884

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CEA BARBIER DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires “LES AUTHENTIQUES”, [Adresse 7], représenté par son syndic, le Cabinet REGARDS [Adresse 3] [Localité 11] Représentée par Me Serge SADOUN, avocat

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67fd54e3e85d0474bddb58c2

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

BANQUE POSTALE CONSUMER FINANCE, NOUVELLE DENOMINATION : LA BANQUE POSTALE FINANCEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Hervé BARBIER de la SCP YVES BARBIER & HERVÉ BARBIER

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594261296b51ba2ba86c7

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

du 08 OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00419 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JRIK du rôle général Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE AGORA c/ [F] [R] GROSSES le - la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM

Source officielle
TJ

J.E.X

669ff255d9953d09165ae58b

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Selon le dernier alinéa du même article, dans tous les cas, le syndic rend compte à la prochaine assemblée générale des actions introduites.

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

65c3d9d6c432ce7d11a6fefb

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

profess du drt N° RG 22/03251 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWJUF N° MINUTE : Assignation du : 04 Mars 2022 JUGEMENT AVANT DIRE DROIT rendu le 31 Janvier 2024 DEMANDERESSE SCI BARBIER

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668d7a1d53e3bdd0778473f9

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Régulièrement assignée, la SARL BARBER AVENUE n'a pas comparu. L'état des inscriptions sur le fonds de commerce porte mention d'aucune inscription en date du 1er mars 2024.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66197c1a1b7735881a7c2bb6

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

BARROIS-LA REYNIE, représentée par son conseil, sollicite le bénéfice de son acte introductif d'instance.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6a10ad41cdc6046d479bdcb8

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Chambre A MINUTE N° : DU : 22 Mai 2026 AFFAIRE N° RG 26/00691 - N° Portalis DB3Q-W-B7K-RRAT NAC : 50D FE-CCC délivrées le :______ à : Me Laurent SERVILLAT Me Jean-baptiste PAYET GODEL Me Alexis BARBIER

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

660d9e9a68a27ab7ee5ddd5f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Maître Elodie DENIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0317 DÉFENDERESSES LE [9] (SITE [12]) [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Maître Alain BARBIER

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

679a8e33e9a46d1f5a76569b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

, sous astreinte de 150 € par jour de retard à compter de la signification de la décision à intervenir; Condamner la société EDF à payer à la société Courtier Vielpeau Le Barbe la somme de 9 000 € au

Source officielle
TJ

Référés

67fd504de85d0474bddb39cd

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Ban Di Bari Secondo s’oppose à cette demande.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6786d61bdf5b5c7d10caa854

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, - Juger que la société Babi a manqué à ses obligations contractuelles, - Juger la société Babi mal-fondée en ses demandes, - Juger que leur projet a été retardé d’une année en raison des manquements

Source officielle
TJ

Référés

67804dd79c3ba90f51dc99c8

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 7] - [Localité 13] représentée par Maître Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE Société MMA IARD ASSURANCES

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

6a10cc5ccdc6046d479e49bb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 107 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a5809f919da7c4f1759d0a

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Régulièrement assignée selon procès-verbal de remise à étude, la société BLANC KOK BARBER n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

Service des référés

69769a30cdc6046d47b4e610

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, - DEBOUTER Monsieur [R] et la société GOLDEN BARBER de toutes leurs demandes, fins et prétentions ; Enfin, - CONDAMNER la société GOLDEN BARBER au paiement de la somme de 3 000 euros au titre des

Source officielle