CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

472 résultats pour « Barabe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème Chambre

69d6cce2cdc6046d47921da5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

BARNABE, dont le siège social est sis demeurant [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jean-baptiste DURAND, avocat au barreau de TOULON Monsieur [O] [Z], exerçant

Source officielle

Page 1 sur 24

Suivant →
TJ

Référés

6a0ca9eecdc6046d47399d1a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

MOTIFS DE LA DÉCISION I - Sur les demandes de la société Barber Style Sur le désistement partiel de la société Barber Style Il y a lieu de constater que la société Barber Style se désiste de sa demande

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a14c0e4cdc6046d47eb832b

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

assermenté ; Le Procureur de la République, préalablement avisé, n’est pas présent à l’audience ; Le représentant du Préfet a été entendu ; La personne retenue a été entendue en ses explications ; Me Barnabé

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a14c098cdc6046d47eb7ce0

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

comparaître bien que régulièrement avisé ; Ouï les observations du représentant de la Préfecture qui a sollicité la prolongation de la mesure de rétention administrative ; Ouï les observations de Me Barnabé

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

668839f3342d338c20d31587

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

COUDERC - BARRAU RESTAURATION, exerçant sous l’enseigne LA FRÉGATE [Adresse 1] [Localité 4] non représentée MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Monsieur Cyril JEANNINGROS, juge, assisté de Madame Léa GALLIEN

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

671be09dcda2201c0982a07c

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Débats en audience publique le : 13 Septembre 2024 N° RG 24/03054 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5DPM PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des Copropriétaires de l’ensemble immobilier LE GARLABAN SAINT BARNABE

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

679a8e33e9a46d1f5a76569b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

763 et suivants du code de procédure civile; Vu le dossier de l'affaire enrôlée sous le N° RG 24/03775 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDTWO ; PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Société COURTIER VIELPEAU LE BARBE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fbe0e2901d10fa3cd1e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SAS L'AS BARBER à lui payer la somme de 2660 euros avec intérêts au taux légal à titre de provision au titre des loyers et charges impayés ; - la condamnation de la SAS L'AS BARBER à lui payer la somme

Source officielle
TJ

Chambre des référés

AZUR HABITATc/S.A

67ec400add062d9f810e4fa6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Le 7 octobre 2024, L'ETABLISSEMENT COTE D'AZUR HABITAT a fait délivrer à la SASU B BARBER LOUNGE un commandement de payer les loyers visant la cause résolutoire insérée au bail.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67880479c21c0e53e790632e

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Par acte sous seing privé en date du 23 avril 2021, la société BARBER STREET 93 a cédé son fonds de commerce y compris le bail commercial susmentionné à la société KT BARBER.

Source officielle
TJ

Service des référés

69769a30cdc6046d47b4e610

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, - DEBOUTER Monsieur [R] et la société GOLDEN BARBER de toutes leurs demandes, fins et prétentions ; Enfin, - CONDAMNER la société GOLDEN BARBER au paiement de la somme de 3 000 euros au titre des

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a5809f919da7c4f1759d0a

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Régulièrement assignée selon procès-verbal de remise à étude, la société BLANC KOK BARBER n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668d7a1d53e3bdd0778473f9

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Régulièrement assignée, la SARL BARBER AVENUE n'a pas comparu. L'état des inscriptions sur le fonds de commerce porte mention d'aucune inscription en date du 1er mars 2024.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

68eea85a22996ce544830c04

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Les sociétés MF 27 et RL Barber, régulièrement assignées toutes deux à l’étude du commissaire de justice, n’ont pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

Adjudications

6786b7e2df5b5c7d10ca564f

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

“LE BRASILIA” 35 Boulevard Barral - 13008 MARSEILLE C/ M.

Source officielle
TJ

Service des référés

6682f3d9d7288dcb2a0259db

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

WEST BARBER [Adresse 1] [Localité 2] non constituée DÉBATS A l’audience du 03 Juin 2024, tenue publiquement, présidée par Violette BATY, Vice-présidente, assistée de Pascale GARAVEL, Greffier,

Source officielle
TJ

ST AVOLD CIVIL

69e92278cdc6046d472d7840

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

La SA CDC HABITAT SAINTE BARBE a également sollicité une indemnité d’occupation égale au montant du loyer payé en cas de non résiliation du bail.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6866cb5bd33109fd079acf01

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BARBES, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Christine FOLTZER, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Inès CELMA-BERNUZ, Greffier

Source officielle
TJ

BIENS

696014facdc6046d47abca00

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

MENUISERIE BARA [Adresse 8]-[Localité 11] représentée par Me Philippe MAUREL, avocat au barreau de BRIEY, avocat postulant et par Me Aubin LEBON, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, Maître [Z

Source officielle
TJ

REFERES

6686f0c6e74459e0c7ed65c1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BEAUCE ENTREPRISE DISTRIBUTION exerçant sous l’enseigne VERANDA BARBAS C/ [S] [K] Copie exécutoire délivrée le 04 Juillet 2024 à -SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN -SELARL UBILEX AVOCATS

Source officielle