CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 résultats pour « Azize CHEMMAM »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: Agricole

6642597d879c8a875bd467c1

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

INITIALE DU 07/03/2023 N° DE SS : [Numéro identifiant 7]Code recours : 88A N°minute : 24/02150 DEMANDERESSE Madame [T] [S] domiciliée : chez [Z] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Rep/assistant : Me Azize

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

65f34d94c094c59eadf5858a

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A JUGEMENT N° 23/ du 21 Décembre 2023 Enrôlement : N° RG 22/06326 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2EXB AFFAIRE : Mme [U] [Z] ( Me Azize

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f154965b5d9df31741f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ALM BUSINESS, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en son agence sise [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Azize CHEMMAM, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be09bcda2201c0982a03f

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Vice-Présidente adjointe Greffier lors des débats : Madame SOULIER, Greffier lors du prononcé : Madame BERARD Débats en audience publique le : 01 Mars 2024 GROSSE : Le 04 Octobre 2024 à Maître Azize

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab F

69d7fe7acdc6046d47af6ca7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) DEFENDEUR : Monsieur [Q] [Z] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Azize

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab D

660d9d6d68a27ab7ee5dd691

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [L] [P] épouse [S] née le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 12] (KOWEÏT) de nationalité Libanaise [Adresse 6] [Adresse 9] [Localité 1] représentée par Me Azize

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

69cecd2ccdc6046d47e76a58

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 02 Avril 2026 Enrôlement : N° RG 25/01504 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5Y7O AFFAIRE : Mme [A] [V]( Me Azize CHEMMAM) C/ M.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

6616d7e463271232b2e4bc85

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE c/ DEFENDERESSE Madame [S] [D] EPOUSE [X] née le 18 Août 1985 à [Localité 6] (TURQUIE) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Azize

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

668595a81d2b47a9d8cc0a5b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 23/10161 - N° Portalis DBW3-W-B7H-36ML MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le à Me SEMELAIGNE Copie certifiée conforme délivrée le à Me CHEMMAM

Source officielle
TJ

Juge des libertés

69d01f31cdc6046d4706acad

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

faire choix d'un Avocat ou de solliciter la désignation d'un Avocat commis d'office, déclare vouloir l'assistance d'un Conseil ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Azize

Source officielle