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323 résultats pour « Ambrois-Lemele »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 01

6a0b3e20cdc6046d47175708

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

demeurant [Adresse 1] [Localité 1] / FRANCE représentée par Me Virginie GODRON-MANNESSIER, avocat au barreau de LILLE DEFENDEURS : Mme [C] [P], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Aurélie LEBEL

Source officielle

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TJ

JEX cab 6

68e7a50e033cf481c39a39f6

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

, - à titre infiniment subsidiaire, supprimer ou à tout le moins réduire le montant des demandes de la société Amboise, - en tout état de cause, condamner la société Amboise à lui verser la somme de 20

Source officielle
TJ

Chambre 11 Cabinet 1

69dd5657cdc6046d472133b1

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

DÉFENDEURS 1°) Monsieur [U] [V] né le 21 Mars 1973 à [Localité 3], 2°) Madame [L] [F] épouse [V] née le 14 Juin 1979 à [Localité 4], demeurant ensemble [Adresse 2] représentés par Me Isabelle AMBROIS-LEMELE

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d864965b5d9df3268a8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 juillet 2025 DEMANDEURS Monsieur [K] [V], [C] [T] né le 19 Novembre 1993 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Isabelle AMBROIS-LEMELE

Source officielle
TJ

JCP

6a0cd2bacdc6046d473ca807

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il résulte d'un tableau d'amortissement émis le 10 décembre 2025 : -que le prêt n°5378917 d'un montant de 192 000 euros a été débloqué à hauteur de 104 978,36 euros et qu'il n'est pas encore entré en

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TJ

19eme contentieux médical

69669cfdcdc6046d472dacdf

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

de l’article L.1142-1 du code de santé publique de : RECEVOIR le CMC Ambroise Paré et son assureur, CNA HARDY, en leurs écritures et les y dire bien fondées ; CONSTATER que le CMC Ambroise Paré, et son

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

69d7fd68cdc6046d47af5b1d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Au terme de cette assemblée générale du 18 octobre 2021, la société [P] IMMOBILIER a été élue syndic de l'ensemble immobilier de la copropriété LE DOMAINE DE SAINT AMBROISE du [Adresse 5].

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6597061af74364d4a5c862eb

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

À cette audience, la SCI [Adresse 2] AMBROISE, représentée par son conseil, sollicite le bénéfice de son acte introductif d'instance.

Source officielle
TJ

Section des Référés

686d6c14a2273490db10a5ac

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le 24 novembre 2023, Madame [A] [U] a consulté le Docteur [Y] [J], oncologue à la SAS CENTRE MEDICO CHIRURGICAL AMBROISE PARE HARTMANN (CMC AMBROISE PARE [G]).

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

6642548f879c8a875bd432d4

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

DE LAGE LANDEN LEASING Représentant : Me Ambroise DE PRADEL DE LAMAZE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0624 C/ Monsieur [K] [H] Représentant : Me Francine TOUCHARD VONTRAT, avocat au barreau

Source officielle
TJ

1 Ch Cab 3 (contentieux)

671956311486831808a37f63

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

le 30 Juillet 1966 à [Localité 84] de nationalité Française [Adresse 53] [Localité 43] représentée par Maître Daniel GAUBOUR de la SELARL RDB ASSOCIES, avocats au barreau d’AMIENS substitué par Me Ambroise

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TJ

JEX cab 2

691afb445222181ceeb93f87

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

CONSTATER que la banque ABN AMRO ne justifie pas d’un péril dans le recouvrement de sa créance, DEBOUTER la banque ABN AMRO de l’ensemble de ses demandes.

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TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a0f51becdc6046d477ba5e3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

du 5 novembre 2025, le juge des contentieux de la protection a interrogé la SA CA CONSUMER FINANCE sur des incohérences entre le numéro de contrat et les références apparaissant sur le tableau d’amortissement

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TJ

6ème chambre 2ème section

69d01102cdc6046d4705aba9

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

prévue au contrat initial, puis la dernière phase d’amortissement; dire que lorsque l’immeuble sera achevé au sens de l’article R.261-1 du code de la construction et de l’habitation, les échéances du

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TJ

Chambre 1

6a0f77adcdc6046d477e933a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

, avocate au Barreau du MANS Monsieur [H] [S], [M] [Q] né le 27 Mars 1972 à [Localité 3] (72) demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représenté par Maître Isabelle AMBROIS-LEMELE, avocate au Barreau du

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TJ

Chambre des référés

67f575f2bbf04ef7857bda76

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

AMBROISE dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Aurélie GEOFFROY, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : C2171 DEMANDERESSES D'UNE PART ET : S.A.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

687e86a841388e7853abf159

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La société AMBRINE ET NOE, régulièrement assigné à l’étude du commissaire de justice, n’a pas comparu. L’affaire a été mise en délibéré au 2 juillet 2025.

Source officielle
TJ

Chambre 2'

6904815e82c7820b7f25d05b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

MANS, vestiaire : 28, Me Albane HARDY, avocat plaidant au barreau de TOURS DEFENDEUR Monsieur [G] [S] venant aux droits de [U] [L] divorcée [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Isabelle AMBROIS-LEMELE

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TJ

1ère Chambre

69d6a4bccdc6046d478f189e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

SERGENT ALCALDE, avocat au barreau de NÎMES, DÉFENDEURS : Madame [L] [H] épouse [B] née le 27 mars 1986 à NÎMES (30) de nationalité française demeurant 30 Rue de l’Hôtel de Ville - 30500 SAINT-AMBROIX

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e94fdf3ea43407b9104fd4

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DE LAGE LANDEN LEASING SAS [Adresse 2] [Adresse 10] [Localité 5] représentée par Maître Ambroise DE PRADEL DE LAMAZE, de la SELARL Ambroise DE PRADEL DE LAMAZE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire C0624

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