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208 résultats pour « Amèlie FORGET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

IS substitué par Me Amélie FORGET, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE

678809a0c21c0e53e7907654

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

19/05807 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WZJ6 AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S. [10] [Adresse 13] [Localité 1] représentée par Me Morgane COURTOIS D’ARCOLLIERES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Amélie

Source officielle

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TJ

PS ctx protection soc 2

6983e797cdc6046d47f2dd85

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

JUGEMENT rendu le 02 Octobre 2025 DEMANDERESSE S.A. [13] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Maître Morgane COURTOIS D’ARCOLLIERES, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Amélie

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

68682e4c4965b5d9df31f7e2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.A.S.U. [8] [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Morgane COURTOIS D’ARCOLLIERES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0503 Substitué par Me Amélie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

IS substitué par Me Amélie FORGET, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE

678809a2c21c0e53e790768d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

20/00411 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XHNH AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S. [12] [Adresse 14] [Localité 1] représentée par Me Morgane COURTOIS D’ARCOLLIERES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Amélie

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d0137dcdc6046d4705d52c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

AVANT DIRE DROIT rendu le 02 Avril 2026 DEMANDERESSE Société [1] [Adresse 1] TOUR EGEE [Localité 2] Représentée par Me Morgane COURTOIS D’ARCOLLIERES, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Amélie

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ec4134dd062d9f810e530a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DEMANDERESSE S.A.S.U. [11] [Adresse 14] [Localité 3] Représentée par Maître Morgane COURTOIS D’ARCOLLIERES de la SELARL Ledoux & Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0503 Substituée par Me Amélie

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

68682e4e4965b5d9df31f814

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.A. [9] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Morgane COURTOIS D’ARCOLLIERES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0503 Substitué par Me Amélie

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69dfeb91cdc6046d475ed2a5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

délivrées le : DEMANDERESSE S.A.S.U. [1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Morgane COURTOIS D’ARCOLLIERES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0503, substituée par Me Amélie

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ec4135dd062d9f810e531b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

délivrées le : DEMANDERESSE S.A.S. [12] [Adresse 9] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Morgane COURTOIS D’ARCOLLIERES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0503 Substituée par Me Amélie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7c149cdc6046d470dd3c8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

SERVICES PROPRETE ET SANTE 51, chemin des Mèches 94000 CRETEIL représentée par Maître Morgane COURTOIS D’ARCOLLIERES de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS substituée par Me Amélie

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a1740a7cdc6046d472613cc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Par ailleurs, l'association syndicale libre les terrasses de la forêt 4-6-8 avenue des 40 Arpents à Marolles-en-Brie (94440) et le syndicat des copropriétaires les terrasses de la forêt 4-6 avenue des

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TJ

CH1 Contentieux Général

69170781e097417ee1be83cd

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

La société LES PETITS FRUITS DE LA FORET a constaté que les plants se dégradaient rapidement, ce qui a persisté malgré un traitement anti-pourriture.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6a15e901cdc6046d4705b0d1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES BRIARDES ENTRE VILLES ET FORETS, qui s’est plaint de l’existence de désordres, a saisi le juge des référés du tribunal administratif de Melun, par requête enregistrée

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TJ

JAF Cab 7

69d6d58fcdc6046d4792e659

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

JUGEMENT Contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDEUR : Madame [Q], [K] [H] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 1] domiciliée : chez SCP DE CAUNES FORGET

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TJ

Référés

68e7a4f6033cf481c39a3262

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

FORETS D’ICI (COFOLOR) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 7] Rep/assistant : Me Amélie BONNEFOY-CLAUDET, avocat

Source officielle
TJ

8ème Chambre

6709784006866c0645d40a78

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

L’agence immobilière LA FORET intervient en qualité de gestionnaire du bien de Madame [S].

Source officielle
TJ

Référés

675a12c43bace64ddb46b7e7

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

.- FORGET J.L., à Me Sophie DRUGEON, à Me Frederick DUPUIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE Mme [U] [D], demeurant [Adresse 7] représentée

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TJ

REFERES CONSTRUCTION

69d6bcd7cdc6046d4790da80

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

la demande de désignation d’un administrateur ad hoc, la SCP EZAVIN – [T] ayant été désignée en qualité d’administrateur provisoire par ordonnance sur requête en date du 13 août 2025 et la société LA FORET

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

669ab36130bd4f0c3f6bcb9b

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

JUGEMENT D’ORIENTATION ORDONNANT LA VENTE FORCEE DU 19 JUILLET 2024 N° RG 24/00080 - N° Portalis DB22-W-B7I-SCTX Code NAC : 78A ENTRE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE LES TERRASSES DE LA FORET

Source officielle
TJ

Chambre référés

660da0f568a27ab7ee5dec2c

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

FORET ADRENALINE [Localité 4], dont le siège social est [Adresse 5] non comparante Caisse Primaire d’Assurance Maladie, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante S.A.

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