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15 323 résultats pour « L'Enfant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JERICHO CIVIL

6a10c861cdc6046d479dfae6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Monsieur [S] [H] expliquait avoir deux enfants à charge, et un droit de visite pour deux autres enfants, pour lesquels il verse une pension alimentaire.

Source officielle

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TJ

Surendettement

6a0ccdc6cdc6046d473c42d7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle a exposé avoir trois enfants mineurs à charge à la suite de son divorce et avoir en outre un enfant âgé de 27 ans, handicapé et non autonome, dont elle doit s’occuper, ce qui l'a contraint à faire

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

69468d1675782d5f06f56ef3

T. Judiciaire

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Ils indiquent avoir trois enfants mineurs.

Source officielle
TJ

Service des référés

694605fd75782d5f06dbd800

T. Judiciaire

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Elle exploite notamment un village d’enfants.

Source officielle
TJ

JCP REFERES

69e2ba95cdc6046d47a0e460

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

défense, Mme [Y] [V] présente, fait valoir qu’elle ne refuse pas par principe une solution de relogement mais que celle qui lui a été proposée à [Localité 3] n’était pas pertinente puisque ses deux enfants

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d8036acdc6046d47afc365

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle précise qu’en l’absence de règlement, elle lui a adressé un rappel avant mise en demeure le 12/11/2024, puis une mise en demeure de payer le 27/12/2024 et enfin une contrainte le 19/3/2025.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd6840cdc6046d4722b0c9

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il est célibataire et sans enfant tout en étant marié religieusement à une femme franco-marocaine dont il ignore le nom de famille.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6a0dfae9cdc6046d475951e4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle précise être mère isolée de deux enfants et avoir déposé une demande de logement social dès novembre 2024, renouvelée depuis.

Source officielle
TJ

JCP

6a1dfc4ecdc6046d47c2c157

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Enfin, il indique avoir deux autres enfants à charge pour lesquels il verse une pension alimentaire. Assignée à personne, Mme [O] [Z] épouse [V] n’a pas comparu.

Source officielle
TJ

JEX

6a15eba6cdc6046d4705e315

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

l'exécution du tribunal judiciaire de Mont de Marsan aux fins de le voir condamné à lui verser la somme de 2059,64 euros au titre de sa participation aux frais médicaux, scolaires et périscolaires de leurs enfants

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

691d933a02bad2f30af5d97c

T. Judiciaire

23 octobre 2025

23 octobre 2025

social du tribunal judiciaire de Montpellier, afin de contester la décision implicite de rejet de la commission amiable de la MDPH de l’Hérault concernant leurs demandes d’allocation d’éducation de l’enfant

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d6cca1cdc6046d47921905

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Aucun enfant n’est né de cette union.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

695457f875782d5f064ac522

T. Judiciaire

16 décembre 2025

16 décembre 2025

dont le siège social est [Adresse 10] à [Localité 7], a pour associés : - Madame [B] [O] titulaire de 6171 parts en pleine propriété, (qui aurait procédé à la donation de trois parts sociales à ses enfants

Source officielle
TJ

Première Chambre

6a0f5fb0cdc6046d477ca5fe

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Lors des auditions de la personne à protéger et de ses enfants, il est apparu un contexte extrêmement tendu entre une partie de la fratrie et un des frères, à savoir M.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d97f8dcdc6046d47d24fc1

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

le père des frais généraux et exceptionnels de l’enfant, outre le versement par lui d’une pension alimentaire de 700 euros par mois.

Source officielle
TJ

CHM SURENDETTEMENT

69d9424ecdc6046d47cda3e8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il a également indiqué avoir trois enfants à charge ainsi qu’un quatrième enfant en garde alternée. Monsieur a souligné être pacsé, alors que lors du dépôt du dossier, il était célibataire.

Source officielle
TJ

JCP

6a15e697cdc6046d470581f6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle indique être sans emploi avec quatre enfants, ce qui rend sa situation financière difficile et témoigne selon elle, de sa bonne foi.

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

69d578c2cdc6046d47730f28

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Elle souligne que les plaintes émanant du voisinage se sont multipliées ces derniers mois du fait du comportement de la défenderesse et de ses enfants.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6a76fcdc6046d478f4935

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

’agissant d’un sujet d’intérêt général, pouvant de surcroît intéresser des parents envisageant d’inscrire leurs enfants dans cette maîtrise.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d7f36bcdc6046d47aea59b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle fait valoir que dans le cadre du traitement qu’est le port du corset, il est nécessaire qu’elle soit présente en permanence aux côtés de son enfant.

Source officielle