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380 résultats pour « Valérie Colin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

6776f3b31c1d126b19965560

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

complète Dossier N° RG 24/01974 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDZKH - Mme [L] [X] Ordonnance du 02 janvier 2025 Minute n°24/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de MARNE -LA VALLÉE

Source officielle

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Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Radiations

COLIN, Caroline, Valérie, LUBRANO Di SBARAGLIONE

SIREN 891348237Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

16/01/2026

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Créations

BLANC, Coline, Valérie, Justine

SIREN 940489164Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

18/02/2025

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Modifications diverses

DS."NETT-HABIAT., COLIN, Valérie, Nathalie, Christine, DA SILVA

SIREN 809927783Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

06/10/2022

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Créations

COLIN, Caroline, Valérie, LUBRANO Di SBARAGLIONE

SIREN 891348237GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN

06/10/2021

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Radiations

Boucault, Coline Valerie Dominique

SIREN 842757387GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

14/08/2019

Voir →

TJ

Juge Libertés Détention

669eb04e998cb644d8dfea7b

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

[X] [B] né le 12 Juillet 1987 à MONTREUIL (93100), demeurant 6 square de la Bergerie - 77185 LOGNES en hospitalisation complète depuis le 05 août 2020 au centre hospitalier de MARNE LA VALLEE, sans son

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

669eb04f998cb644d8dfea8d

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

complète Dossier N° RG 24/01145 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDTWI - Mme [H] [I] Ordonnance du 22 juillet 2024 Minute n°24/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de MARNE -LA VALLÉE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

669eb04f998cb644d8dfeacc

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

complète Dossier N° RG 24/01143 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDTWF - Mme [Z] [F] Ordonnance du 22 juillet 2024 Minute n°24/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de MARNE -LA VALLÉE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

669eb04f998cb644d8dfeada

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

[C] [U] Ordonnance du 22 juillet 2024 Minute n°24/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de MARNE -LA VALLÉE, agissant par M.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67097a1c06866c0645d4505f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[K] [J] Ordonnance du 10 octobre 2024 Minute n° 24/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de MARNE -LA VALLÉE, agissant par M.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67097a1d06866c0645d45071

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

complète Dossier N° RG 24/01567 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDWMK - Mme [N] [G] Ordonnance du 10 octobre 2024 Minute n° 24/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de MARNE -LA VALLÉE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f99638dee2c23d20f89b5

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

complète Dossier N° RG 24/01057 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDTAR - Mme [V] [X] Ordonnance du 08 juillet 2024 Minute n°24/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de MARNE -LA VALLÉE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f99968dee2c23d20f9f0b

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

complète Dossier N° RG 24/01058 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDTAT - Mme [O] [U] Ordonnance du 08 juillet 2024 Minute n°24/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de MARNE -LA VALLÉE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f99988dee2c23d20f9f5a

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

complète Dossier N° RG 24/01060 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDTBZ - Mme [K] [G] Ordonnance du 08 juillet 2024 Minute n°24/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de MARNE -LA VALLÉE

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TJ

Juge Libertés Détention

67817fed6d34da2cbdcdc514

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

complète Dossier N° RG 25/00030 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CDZQX - Mme [G] [H] Ordonnance du 09 janvier 2025 Minute n°25/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de MARNE -LA VALLÉE

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6a10c65ccdc6046d479dcfe9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DUCAM, Vice-Président, sur délégation de Madame la Présidente, conformément aux dispositions régissant la procédure accélérée au fond, assistée de Corinne PEREZ, Greffier, et qu'il en a été délibéré.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d698c8cdc6046d478e2f4a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Madame Florence MARQUES, Présidente, en présence de Madame Michèle GODARD, assesseur, et assistée de Madame Janaëlle COMMIN, Greffière.

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TJ

Chambre 7/Section 3

66843f848bcff606d9c39193

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

/ Monsieur [V] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Axel FORSSELL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 264 (POSTULANT) et par Me Eva DUMONT-SOLEIL, avocat au barreau du VAL

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6581e82c3ea7c8c1124f322a

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Chambre 7/Section 3 AFFAIRE: N° RG 23/06402 - N° Portalis DB3S-W-B7H-X3F4 N° de MINUTE : 23/00879 Monsieur [L], [K], [F] [M] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me [N] [O], avocat au barreau du VAL-DE-MARNE

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335b3cc0d3e3fe99cade14

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

LANCIEN, avocat commis d’office __________________________________________________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS L’intéressé confirme son identité et déclare : je veux sortir, voir ma copine

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TJ

Référés

6a0cbeb6cdc6046d473b1231

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ALTECH, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Fanny COUTURIER, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 191, et Me Louis-René PENNEAU, avocat au barreau d’ANGERS, S.C.I.

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TJ

Quatrième Chambre

67f95c650ea89248182a4b71

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

N° RG 18/08773 - N° Portalis DB2H-W-B7C-S4OD Jugement du 08 Avril 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Arthur [Localité 11], vestiaire : 2744 Me Valérie

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TJ

Chambre de la famille A

6889416b164153e3cd1de00f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

] [F] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 14] de nationalité Française demeurant [Adresse 10] [Localité 9] représentée par Me Mélina MASSIAS, avocat au barreau de LIBOURNE, Me Téa-Corinne

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

67f56464bbf04ef7857b9d2e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

AVRIL 2025 Chambre 7/Section 3 AFFAIRE: N° RG 24/09103 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTWD N° de MINUTE : 25/00210 SOCIETE SIRCAM [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me [G], avocat au barreau du VAL-DE-MARNE

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