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1 670 résultats pour « Mériaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d97f58cdc6046d47d24bca

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

BM/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté de Madame Sophie

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BOUCHERIE PRESTIGE MERIAUX

SIREN 106420086Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

25/06/2026

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Radiations

MERIAUX, Colyne

SIREN 984855437Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

17/06/2026

Voir →

Créations

MERIAUX, Léonard

SIREN 105488183Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

07/06/2026

Voir →

Créations

DARRAS, Sandrine, Sylvie, MERIAUX

SIREN 792423006Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

21/05/2026

Voir →

Créations

Meriaux, Yanis

SIREN 104135579Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

19/05/2026

Voir →

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd360ecdc6046d471edd47

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le certificat médical initial du Docteur [O] [U] indique au titre des constatations détaillées : « D # traumatisme avant pied droit ».

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

69dd5af1cdc6046d47218fff

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

constaté par certificat médical initial établi le 30 septembre 2022.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd914cdc6046d47bff4d7

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 20 décembre 2018 fait état de « lumbago ».

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab3

6696b9059a603a69291131c1

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

de la jambe droite et de la face postérieure du genou droit, - dermabrasion de la face médiale de la jambe gauche.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67856174aaacbea0fe67f632

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

L’inaptitude médicale au poste n’est pas en relation directe certaine et exclusive avec la MP 79 A.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69dff110cdc6046d475f3e1c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Médicale du Centre (ci-après : “TMC”) par ordre de service régularisé le 10 octobre 2022, le 3 novembre 2022 et le 14 novembre 2022, pour un montant de 21 914,20 euros.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1607fbcdc6046d4707f060

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle relève également que Monsieur [M] [Y] ne produit aucun élément médical à l'appui de son recours.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e9e6cdc6046d47adfde1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le certificat médical initial mentionne : « tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite T57).

Source officielle
TJ

Liquidation D.I

69dfee5acdc6046d475f073a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

W] [N], harcelé cette personne par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de vie, se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69dfeb79cdc6046d475ed0ce

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

fissuration postéro moyenne du ménisque médiale ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d7f325cdc6046d47aea074

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

En raison de la nature du litige, le tribunal a ordonné une consultation médicale confiée au Professeur [F] [L], mesure qui a été exécutée sur-le-champ.

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

6a1891fdcdc6046d4747c271

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le médecin consultant a réalisé sa consultation médicale le 19 juin 2025 et a rendu un rapport médical qui a été adressé aux parties.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6a0cbe13cdc6046d473b06ed

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le certificat médical initial a prescrit un arrêt de travail jusqu’au 11 avril 2021.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cbaa5cdc6046d473ac9e5

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

judiciaire ;Ordonner la transmission des éléments médicaux au médecin conseil de l’employeur, le docteur [W] [U] ;Nomme un expert avec pour mission de : *Se faire remettre le dossier médical de Monsieur

Source officielle
TJ

JLD

ée Par remise de copiec/émargement

6781858d6d34da2cbdcdd3a2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

il subsiste un ou des troubles mentaux qui ne permettent pas un consentement réel aux soins ; De plus, l’état de la personne impose des soins immédiats assortis d’une surveillance médicale constante

Source officielle
TJ

JLD

ée Par remise de copiec/émargement

687169f2d395d6ba9f2a870a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

il subsiste un ou des troubles mentaux qui ne permettent pas un consentement réel aux soins ; De plus, l’état de la personne impose des soins immédiats assortis d’une surveillance médicale constante

Source officielle
TJ

JLD

ée Par remise de copiec/émargement

687169f4d395d6ba9f2a8761

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

il subsiste un ou des troubles mentaux qui ne permettent pas un consentement réel aux soins ; De plus, l’état de la personne impose des soins immédiats assortis d’une surveillance médicale constante

Source officielle
TJ

JLD

ée Par remise de copiec/émargement

687169f4d395d6ba9f2a8776

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

il subsiste un ou des troubles mentaux qui ne permettent pas un consentement réel aux soins ; De plus, l’état de la personne impose des soins immédiats assortis d’une surveillance médicale constante

Source officielle
TJ

JLD

ée Par remise de copiec/émargement

687169f5d395d6ba9f2a8799

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

il subsiste un ou des troubles mentaux qui ne permettent pas un consentement réel aux soins ; De plus, l’état de la personne impose des soins immédiats assortis d’une surveillance médicale constante

Source officielle