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15 323 résultats pour « L'Enfant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

6a18aa4acdc6046d4749ac80

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Enfin, ils ont produit les justificatifs actualisés de leurs ressources et charges.

Source officielle

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TJ

1ère Chambre Cab3

6a15eb20cdc6046d4705d918

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

De cette union sont issus trois enfants : - Madame [P] [R] épouse [U] ; - Monsieur [N] [R] ; - Madame [Z] [R] épouse [V].

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

6a0cd1b1cdc6046d473c9287

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

 : Mme [Y] [F], Mme [K] [F] ([E]) ; leurs petits-enfants : M.

Source officielle
TJ

JAF Cab 10

69d6d5f1cdc6046d4792eec5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

représentée par Me Juliette BERGER, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 10 FAITS ET PROCÉDURE [G] [W] est décédée le [Date décès 1] 2023, laissant pour lui succéder ses enfants

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d81962cdc6046d47b18b6c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Mme [W] [B] est décédée en cours d’instance le [Date décès 2] 2022, de sorte que ses trois enfants, Mmes [X] et [Q] et M.

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

69d6b2f6cdc6046d47901136

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

à charge, enfants que personne n’a jamais vu, - Madame [M] est propriétaire d’une maison inoccupée depuis plus d’un an sur la commune de [Localité 4], adaptée pour une famille de trois enfants, de sorte

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

69d8291dcdc6046d47b2df29

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

d’éducation de l’enfant handicapé, si l’incapacité permanente de l’enfant est au moins égale à un taux déterminé.

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

6a0e3248cdc6046d475d97ad

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

De leur union sont nés deux enfants, M. [Y] [Z] et Mme [V] [Z].

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6a10cdf2cdc6046d479e6ae7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Selon jugement du tribunal pour enfants de Tours du 07 mai 2025, M.

Source officielle
TJ

Surendettement

69e92749cdc6046d472dcc63

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle fait valoir des frais de mutuelle, d’orthodontie et explique que l’un de ses enfants est en classe préparatoire d’un montant de 70 000 euros à l’année.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f10ffacdc6046d47e2a996

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Lorsqu'un enfant est confié au service d'aide sociale à l'enfance, les allocations familiales continuent d'être évaluées en tenant compte à la fois des enfants présents au foyer et du ou des enfants confiés

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

6a15e7bfcdc6046d470597ad

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Trois enfants sont issus de cette union : Madame [W] [S] épouse [X], Monsieur [Z] [S] et Monsieur [R] [S].

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

69dd36d4cdc6046d471eeb16

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[O] hébergeant ses enfants.

Source officielle
TJ

Chambre 10

6a0caab8cdc6046d4739aba2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[L] [Q],en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs M. [B] [Q] et M.

Source officielle
TJ

Pôle social

69ea6468cdc6046d474b6dbf

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Toutefois, pour les enfants nés ou adoptés après le 1er juillet 2006, le délai mentionné au précédent alinéa est porté à quatre ans et six mois à compter de la naissance ou de l'adoption de l'enfant.

Source officielle
TJ

TPRX surendettement

69e7e502cdc6046d47107050

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Mme [I] déclare s'occuper de ses trois enfants âgés de 8,6 et 1 an et précise pouvoir travailler à mi-temps dès septembre 2026 avec l'entrée de leur plus jeune enfant à l'école maternelle.

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a205a18cdc6046d47f7f829

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[J] [T] [X] et Mme [G] [B] ont eu trois enfants: [J] [Y], [L] [N] et [L] [E]. M. [J] [T] [X] est décédé le [Date décès 1] 2010 et Mme [G] [B] est décédée le [Date décès 2] 2014.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a19df07cdc6046d4768d1cf

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

, Monsieur [Z] [A] et Madame [L] [A] ; que Madame [L] [A] est décédée le 14 octobre 2023 laissant pour héritiers ses deux enfants, Monsieur [I] [B] et Monsieur [T] [B].

Source officielle
TJ

TPX SGL SUREND CTX

69d80175cdc6046d47afa1f2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

S'agissant de ses enfants, Madame [F] a précisé que ses deux filles sont étudiantes en droit, l'une en MASTER 2 et l'autre en première année, que l'aînée bénéficie d'une bourse d'un montant mensuel de

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d6cc96cdc6046d4792184f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Un enfant est né de cette union : - [M] [B], né le 21 août 2004 à Clermont-Ferrand.

Source officielle