CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

803 résultats pour « Grandclement »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

6866c686d33109fd079aa4fc

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Hospitalier Spécialisé de Charles Perrens alors qu'elle présentait une symptomatologie maniaque avec logorrhée, tachypsychie, désorganisation psychique, désinhibition ainsi que des idées délirantes de grandeur

Source officielle

Page 8 sur 41

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC166 résultats

Journal officiel
Créations

ÉDITIONS GRANDCLÉMENT

SIREN 108762287Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

18/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Grandclement, Victor, Ali, Didier, Grandclement

SIREN 947581534Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

17/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Grandclement, Victor, Ali, Didier, Grandclement

SIREN 947581534Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUTO-ECOLE GRANDCLEMENT

SIREN 827457219Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GRANDCLEMENT TANDOORI

SIREN 893449611Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

11/06/2026

Voir →

TJ

Juge Libertés Détention

673fb093cf657bf834ecb3ed

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

45000 ORLÉANS, non comparante, non représentée DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Monsieur [D] [E] né le 16 Août 1997 à MAMOUDZOU () détenu au centre de détention de Villenauxe-la-Grande

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce605e0596c9bad003dbfb

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

troubles se manifestant notamment par une humeur exaltée associée à une désorganisation psycho-comportementale et à une accélération globale, des symptômes psychotiques avec des idées délirantes de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd359acdc6046d471ed4af

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

mentaux rendant nécessaire ce maintien afin de prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui ; ceci étant caractérisé par la persistance d’une accélération psychique avec idées de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966aa06866c0645d1a90c

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

délirant, évocation par l’entourage d’une décompensation psychotique en lien avec une rupture de traitement et de suivi, imprévisible et potentiellement dangereux au regard du délire de persécution et de grandeur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884919342d338c20d4ffc5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Jugement du 05 Juillet 2024 N° RG 23/00383 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MIMO Code affaire : 88B COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président: Frédérique PITEUX Assesseur: Sylvie GRANDET

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66901cdcaf84b0bef080ad2c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il est également relevé des idées de grandeur. Elle est dans la banalisation de ses troubles psychiques. Son consentement aux soins est aléatoire.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6781820c6d34da2cbdcdc98b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

permettait pas de consentir et qui généraient un risque grave d’atteinte à son intégrité ; il était fait état des éléments suivants : - épisode mixte dans un contexte de trouble bipolaire, - idées de grandeur

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

67f03cbc02fc178212f84156

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

le 24 mars à 16h50 en soins psychiatriques sous la forme de l’hospitalisation complète sur décision du directeur du CESAME en date du 25 MARS , à la demande d’un tiers, en l’espèce de Mme [E] [G] sa grand

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68016fcf70f05fda0a95cfcf

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

contact respectueux, cordial, une humeur légèrement exaltée, Madame [J] [S] se montrant logorrhéique mais canalisable, tenant un discours clair, avec des idées délirantes de persécution, des idées de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65a5809c919da7c4f17596d7

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

médical établi par le Dr [N] le 05 01 2024 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : excitation psychomotrice avec agitation et désinhibition sexuelle, ludisme important, idées de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65a5809d919da7c4f17599d4

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le certificat médical établi par le Dr [L] le 05 01 2024 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : humeur labile, logorrhée, discours incohérent, idées délirantes à thème de grandeur et

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60580596c9bad003d85c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

figurant au dossier que l’intéressé (alors incarcéré au centre de détention de [4]) a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé de [2] (UHSA) en raison d'idées délirantes de persécution et délires de grandeur

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6a0cc791cdc6046d473bc36e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Exaltation de l’humeur associée à des idées de grandeur. Désorganisation cognitive et comportementale importante, avec fuite des idées et agitation psychomotrice.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a148f99cdc6046d47e8395f

T. Judiciaire

25 mai 2026

25 mai 2026

Il est mentionné que la patiente est un peu agitée, qu’elle présente des idées délirantes de grandeur et de persécution, et qu’elle est dans le déni total de ses troubles, son comportement demeurant imprévisible

Source officielle
TJ

Expropriations

69d7f6b0cdc6046d47aedd82

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ Expropriations N° RG 25/00022 N° Portalis 352J-W-B7J-DBM4Z [1] [1] MINUTE N°3 JUGEMENT DE DONNER ACTE rendu le 09 Avril 2026 DEMANDERESSE SOCIÉTÉ DES GRANDS

Source officielle
TJ

Chambre 1

69deaf2ccdc6046d473f2c16

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées le 24 septembre 2025, la société LCF Grand Ouest demande au tribunal de : CONSTATER que :la société LSF GRAND OUEST n’a commis aucune faute dans l’exercice

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6a1f4640cdc6046d47e04882

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

de la Caisse d’épargne et de prévoyance Grand Est Europe, – condamner Monsieur [R] [X] à payer à la Caisse d’épargne et de prévoyance Grand Est Europe la somme de 2 500 € en application de l’article 700

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

670d7872d2a7414c2240b041

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

291) en sa qualité d’assureur décennal de la Société 3ACH [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d’AMIENS substitué par Me Agnès GRANDET

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a15ffdccdc6046d47074e9d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

dossier : N° RG 26/00171 - N° Portalis DB3F-W-B7K-KMS2 PRÉSIDENT : Jean-Philippe LEJEUNE GREFFIER LORS DES DÉBATS : Frédéric FEBRIER GREFFIER LORS DU PRONONCÉ : Béatrice OGIER DEMANDEUR SCIC H.L.M GRAND

Source officielle