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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Saisies immobilières
681119c32a56cbbf9295cd67
10 avril 2025
10 avril 2025
RETZBACH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire E2157 DÉFENDEURS Monsieur [S] [R] [V] né le [Date naissance 7] 1958 à [Localité 21] (TUNISIE) [Adresse 8] [Localité 11] représenté par Me Jean-Claude
Source officielleJEX
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10 avril 2025
10 avril 2025
: Clément DELSOL GREFFIER : Marie-Christine YATIM DEMANDERESSE Madame [B], [H], [N] [C] Chez « Association AUXILIA » (domiciliation n°02910) sis [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean-Emmanuel
Source officielleService des référés
65833fab3ea7c8c1129c0650
19 décembre 2023
19 décembre 2023
MENUISERIE DE LA BONNE DAME JEAN BONNARDEL ET FILS [Adresse 38] [Localité 23] non constituée S.A.S. CYB STORES [Adresse 26] [Localité 29] non constituée S.A.S.
Source officielleRéférés Civils Cab. 1
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
RÉFÉRÉ CIVIL N° RG 25/00133 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NH5L Minute n° COPIE EXÉCUTOIRE à : Me Emmanuel KIEFFER - 244 Me Jean WEYL - 111 COPIE CERTIFIÉE CONFORME à: M.
Source officielleCabinet JAF 2
69d04c99cdc6046d470a430b
2 avril 2026
2 avril 2026
DÉCISION rendue le 02/04/2026 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .
Source officielleCabinet JAF 2
68e0410e74e929a9d8fd3494
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .
Source officielleCabinet JAF 2
6866f70bd33109fd079b8564
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TOUBLANC Greffier : Marion ARNOLD DÉCISION rendue le 03/07/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6a173a81cdc6046d47259755
26 mai 2026
26 mai 2026
représentée par Maître Joyce PITCHER de la SELEURL PITCHER AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6a173a86cdc6046d472597b8
26 mai 2026
26 mai 2026
Geoffroy CANIVET de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société COMPAGNIE NATIONALE ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902bfa1b3de5641dc24d0
8 avril 2025
8 avril 2025
[N], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandy MOCKEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902bfa1b3de5641dc24dc
8 avril 2025
8 avril 2025
représenté par Maître Sandy MOCKEL de la SELEURL ACAFFI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902c7a1b3de5641dc25f4
8 avril 2025
8 avril 2025
représentée par Maître Sandy MOCKEL de la SELEURL ACAFFI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleQuatrième Chambre
668ed5e22980a82f59daace3
9 juillet 2024
9 juillet 2024
prise en la personne de son Président du Directoire en exercice domicilié audit siège en cette qualité, en qualité d’assureur DO et CNR, dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Me Emmanuel
Source officielleJuge de l'EXECUTION
6a208f94cdc6046d47ff9ef7
19 mai 2026
19 mai 2026
DBZI-W-B7K-E6KG MINUTE N° 26/22 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre civile
6a0cbda8cdc6046d473aff86
19 mai 2026
19 mai 2026
IARD MINUTE N° 2026/279 Du 19 Mai 2026 2ème Chambre civile N° RG 23/01378 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OYXQ Grosse délivrée à : expédition délivrée à : SCP BERARD & NICOLAS - 074 Me Emmanuelle
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
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3 janvier 2025
3 janvier 2025
copie exécutoire à Me Frédéric BERGANT Me Emmanuel BONNEMAIN Me Jérôme BRUNET-DEBAINES Me Michel IZARD Me Gérard MINO Me Jean-jacques DEGRYSE 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
69d6d52ecdc6046d4792ddfc
7 avril 2026
7 avril 2026
KARM, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire 61 Monsieur [A] [O] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Emmanuel KARM, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire 61 Juge de la mise en état : Jean-Baptiste
Source officielleService des référés
6686e89be74459e0c7ed268c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
N° RG 24/50197 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3NCT N° : 1-CB Assignation du : 08 janvier 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 04 juillet 2024 par Emmanuelle
Source officielleChambre 1 Section 9
69d8068acdc6046d47b00758
9 avril 2026
9 avril 2026
RIEUSSEC, avocat au Barreau de LYON ET S.C.E.A. [1] [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Maître Jean-claude
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902baa1b3de5641dc2440
8 avril 2025
8 avril 2025
père et mère - [Adresse 2] représenté par Me Sandy MOCKEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePage 7 sur 814