Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
68e43641681ed727f2a69be7
3 octobre 2025
3 octobre 2025
amiable CABINET [B] [P] du 2 mai 2024) rendent vraisemblables les désordres allégués par le demandeur sur le véhicule litigieux, tels que des dysfonctionnements électriques et électroniques, un fléchissement
Source officielleSection des Référés
677d87b2b032d83cfd3e8d08
7 janvier 2025
7 janvier 2025
de réaliser une étude de renforcement afin de choisir la solution la plus adaptée; - du rapport d'expertise BET [P] en date du 20 novembre 2023, constatant que les balcons ne sont pas anormalement fléchis
Source officielle6ème chambre 1ère section
66294e00204c0caeeb991d58
23 avril 2024
23 avril 2024
La dégradation du bâti et un fléchissement du plancher étant apparus en cours de travaux, Madame [E] a saisi d’une demande d’expertise judiciaire le juge des référés du tribunal de grande instance de Paris
Source officielleRéférés civils
6824dde1b351f8463a00b846
8 avril 2025
8 avril 2025
Le cabinet POLYEXPERT a établi un second rapport d'expertise amiable en date du 03 juin 2024, faisant état d'un fléchissement d'une panne en raison de son sous dimensionnement et / ou d'un manque d'appui
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
6945968f75782d5f06c81a44
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En page 9 de ce rapport, il est donné un avis sur l’origine des désordres : “Concernant l’ouverture réalisée, nous n’avons pas constaté de flèche au niveau du linteau réalisé avec 2HEA200, pouvant engendrer
Source officiellePôle social
67fd5044e85d0474bddb387f
3 avril 2025
3 avril 2025
Mme [U] produit l'attestation de Monsieur [V] [K], ancien salarié et membre du CSE, et de Madame [D], ancienne salariée de l'entreprise(cf pièces 49 et 50), qui attestent : - " Courant 2019, un fléchage
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
66fd8a5538de0398b516501f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
esthétique permanent de 2/7 en raison de l'ensemble des cicatrices chirurgicales de bonne qualité siègeant au niveau du coude droit, de l'avant-bras droit, avec un coude restant cependant légèrement fléchi
Source officielleChambre des référés
S.C.I. P2Gc/Syndic
686d731ea2273490db10bb92
8 juillet 2025
8 juillet 2025
mortier le tout très anciens et vétustes, - qu'au niveau de l'effondrement, la poutre principale et les chanlattes présentent des traces d'humidité et que plusieurs chanlattes sont sur le point de fléchir
Source officielle8ème chambre 1ère section
68e7a4d5033cf481c39a277f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
sur la verrière : « Remplacement des verrières et grillages existants par trois fenêtres en bois RAL 7036 partitionnées à l'identique» ; - Fléché sur la porte d'entrée : « Pose d'une porte d'entrée en
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65848c76e41137cbf9fc436c
20 décembre 2023
20 décembre 2023
qu’aucun manquement ne peut lui être reproché en l’absence d’atteinte à la solidité de l’ouvrage : il ressort expressément des conclusions expertales que cette solidité a été remise en cause par la flèche
Source officielle2ème chambre Cab4
670577131296b51ba2b263e4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Par contre, il résulte de l’examen du croquis où une flèche figure bien une sortie du rond point du véhicule assuré par AXA FRANCE IARD lors de la survenance du choc entre les véhicules et de la photo
Source officiellePOLE CIVIL COLLEGIALE
68e041c074e929a9d8fd5000
2 octobre 2025
2 octobre 2025
* Sur l’état de la charpente de la cour L’expert judiciaire a observé que la panne intermédiaire (...) présente (...) un fléchissement et quelques fissures (...).
Source officielle3ème Chbre Cab A1
6a19e0becdc6046d4768f2e1
26 mai 2026
26 mai 2026
Le bureau d'études estime que les eaux pluviales et le plancher dégradé suite au dégât des eaux doivent être réparés et que le phénomène de fléchissement des planchers semble ancien sans aggravation récente
Source officielleCH GENERALISTE B
686d5d50a2273490db106a43
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Dans ce cas on ne met pas de flèches de rabattement.
Source officielleServ. contentieux social
66a3e352c63cd64a75c3cf31
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[C] soulevait la flèche d’un vingt pieds pour l’accrocher à son chariot, - Nature de l’accident : en se redressant, il aurait ressenti une douleur aux côtes au côté droit. - Objet dont le contact a blessé
Source officielle7ème chambre 1ère section
6976e435cdc6046d47b95ed7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Au niveau de l’extension, le rapport d’expertise fait état des désordres suivants : - la structure en béton armée a été coulée en place et certaines poutres présentent un fléchissement, notamment contre
Source officielle1ère Chambre Civile
69d6d167cdc6046d47928ad8
8 avril 2026
8 avril 2026
signé les extraits du plan cadastral, annexés à ces actes de vente, apposant son paraphe sur les parcelles [Cadastre 1] et [Cadastre 8], voisines de la [Cadastre 9], laquelle était indiquée par une flèche
Source officielle7ème chambre 1ère section
669aaeb230bd4f0c3f6b3049
2 juillet 2024
2 juillet 2024
étage, dans les liaisons en L entre prémurs 70-71, 72-73, 74-75, 76-77, 46-73, 40-72, 41-70, 45-71, 44-76, 61-77, 62-75, 65-74 et dans les différents acrotères en console présentant d’ores et déjà des flèches
Source officielleRéférés
67ec434edd062d9f810e58e5
1 avril 2025
1 avril 2025
Elle précise qu'elle est entrée dans l'établissement par la sortie en raison de la présence d'une flèche autorisant l'entrée des clients du magasin par la porte de sortie, où ne se trouve aucun dispositif
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be091cda2201c09829f25
11 octobre 2024
11 octobre 2024
du 17 mars 2022 a souligné : « Le plancher entre le rez-de-chaussée et le 1er étage présente des déformations structurelles importantes, un poteau métallique a été installé afin de contrebalancer la flèche
Source officiellePage 7 sur 10