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178 résultats pour « Cassien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

C6-REFERES

695d8af975782d5f06031692

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ASSOCIES, substitué par Maître Franck GRIMAUD, avocats au barreau de CHAMBERY DEFENDEURS : Monsieur [U] [A], entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne “PHILIPPE [X]” demeurant 756 chemin de la Cassine

Source officielle

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TJ

Section des Référés

6a174081cdc6046d472610fd

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

SOL CONSEIL immatriculée au RCS d’ EVRYsous le n° 403 275 795, dont le siège social est sis 11 rue René Cassin - 91300 MASSY non représentée VILLE DE GENTILLY,Hôtel de Ville - 14 place Henri Barbusse

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6983b2e5cdc6046d47eeab3a

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[R] [Y] déclare résider avec Mme [T] [V] depuis le 1er juin 2023, et être en couple avec elle, suite à une demande d’information complémentaire de la Caissele 19 janvier 2024, Mme [T] [V] déclare la reprise

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69e27573cdc6046d479b9949

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

aptitudes et sa qualification professionnelle, compte tenu du barème indicatif d'invalidité, - Se prononcer sur l'existence d'un taux professionnel tenant compte des conséquences de l'accident sur la carrière

Source officielle
TJ

REFERES

69d6cb05cdc6046d4791f94d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

comparante en personne assistée de Me Michèle KOTZARIKIAN, avocat au barreau de TARASCON DEFENDEUR : Monsieur [Z] [K] né le 09 Février 1970 à L’AIGLE (61000) Copropriété St Eloi Bat C2 - Rue des Carrières

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cbaa5cdc6046d473ac9e5

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[Y] descendait d’un camion. Il a chuté au sol.

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TJ

SURENDETTEMENT

6a0e2143cdc6046d475c2a3f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il expose que si la débitrice a légitimement le droit de pouvoir réorienter sa carrière en reprenant ses études, cela ne peut être fait au détriment des créanciers sauf si cela a pour objectif de créer

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160cb8cdc6046d470852b3

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

qu’elle était à l’arrêt en raison d’un embouteillage, à hauteur de la société Carglass, son véhicule a été percuté à l’arrière par le véhicule projeté à la suite d’un choc causé à ce véhicule par un camion

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5bbcdc6046d479b4810

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

le constat amiable d’accident a été dressé unilatéralement par [Q] [V] indiquant que son véhicule se trouvait sur la voie centrale de l’A51 en direction de [Localité 1] et qu’il a été percuté par un camion

Source officielle
TJ

Pôle JCP

68e578220e2901d10fa52ccc

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

MARSEILLE + dossier de plaidoirie délivrées le JUGEMENT RENDU LE 06 OCTOBRE 2025 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [C] [P] née le 16 Juin 1932 à LA CADIERE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be09acda2201c0982a030

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

01843 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3I44 PARTIES : DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LOU TAMBOURINAIRE SIS [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par son syndic en exercice le cabient

Source officielle
TJ

3ème Chambre

69d5618dcdc6046d47713cb5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Le 18 mars 2016, Monsieur [B] [P] circulait sur la nationale 104 à proximité de [Localité 4] (91) lorsque son véhicule a été percuté à l’arrière gauche et trainé par un camion de marque

Source officielle
TJ

CIVIL - 10 000 COUTANCES

69dd502acdc6046d4720b90b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle soutient que Monsieur [I] n'a jamais voulu signer le contrat de bail proposé et qu'il a de surcroît installé, sur l'emplacement loué, en plus de sa caravane, un camion et une remorque de manège, en

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d833cdc6046d47684bbb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il précise vivre dans son camion. M.

Source officielle
TJ

CHAMBRE DES REFERES

6a17385dcdc6046d47256cec

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par actes séparés en date des 24 et 25 novembre 2025, Monsieur [G] et Madame [P] ont fait assigner Monsieur [H] [V], la commune de CASTEL-SARRAZIN et la SARL [Adresse 8] devant la présidente du tribunal

Source officielle
TJ

REFERES

6a1768c3cdc6046d47291ca7

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Martine CAMUS-ROUSSEAU de la SELARL PICHOT - CAMUS-ROUSSEAU entre : LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 1] agisssant poursuites et diligences de son syndic en exercice la SARL CABIENT

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69dd41fecdc6046d471fb39a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

SUR LES DOMMAGES MATERIELS : A titre principal, - débouter la SAS CABINET DE CONSEILS de ses demandes dirigées à leur encontre au titre des travaux de reprises : - de déplacement du caisson du bureau

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a69ccdc6046d479b5877

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il souligne que l’article spécule sur son intimité avec [D] [U] et parsème cet étalage d’informations livrées par [L] [G] sur sa carrière sportive et les moments difficiles auxquels il a été confronté.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

694682e875782d5f06f3ad58

T. Judiciaire

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[D] [W], embauché le 23 juin 2021, a été victime d’un sinistre survenu le 22 juillet 2021, dans les circonstances suivantes : « En déchargeant un camion, il aurait tiré sur le transpalette pour décoincer

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TJ

3ème chambre 1ère section

68dec3be6af9fd1f8094d8d5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

- Dire que, sous réserve d’un meilleur accord entre les parties, le tribunal demeurera compétent pour statuer sur l’actualisation des mesures et/ou leur adaptation aux difficultés rencontrées à l’ccasion

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