véhicule PEUGEOT 208 immatriculé [Immatriculation 7] à la société AUTO-STOCK ([Localité 3]) pour des travaux de réparation dont le remplacement des pièces suivantes : capot moteur, optique avant gauche, calandre

de chaque mois de 10 heures à 17 heures, Durant les petites vacances scolaires : les samedis des semaines paires du calendrier de chaque mois de 10 heures à 17 heures, Durant les vacances d’été : les

Réinscrite à la demande du conseil de Mme [T] formée le 30 juillet 2020, l’affaire a été appelée à l’audience du 9 novembre 2020, date à laquelle un calendrier de procédure a été fixé.

demande que soit annulée l’élection du 23 mai 2024, 1er tour du collège ouvriers/employés pour les titualires et suppléants du CSE de la société YOLIZ DISTRIBUTION, que soit mis en place un nouveau calendrier

En l’espèce, il incombait à Me Hubert, conformément au calendrier de procédure de conclure pour l’audience de mise en état du 25 juin 2025,  en plus des conclusions d'ores et déjà transmises par RPVA le

FARGEAU 73 (RCS de Paris 883 044 802) [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Me Julien FERTOUC, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0437 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre

PZA PAUL ZEITOUN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1878 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre AHSSAÏNI, Juge, assistée de Henriette DURO, Greffier.

à Me ..Audrey BABIN Philippe Nicolas CALANDRA .............. à Me ...................................................... Le ...........................................................

Cassandre AHSSAÏNI, Juge, statuant en juge unique, assistée de Henriette DURO, Greffier. DÉBATS À l’audience du 10 Mars 2026 tenue en audience publique.

D’HLM IMMOBILIERE 3F RCS [Localité 12] B 552 141 533 [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me MENARD WEILLER, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me CALANDRE ET : DEFENDEUR(S) : M.

CALLAND lors du prononcé Débats : en audience publique le 16 Septembre 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

CALLAND lors du prononcé Débats : en audience publique le 02 Septembre 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT Monsieur [J] [P] né le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 23] (ROYAUME UNI) demeurant [Adresse 15

leurs parents, selon les modalités suivantes, sauf meilleur accord entre les parents : En période scolaire : - chez la mère : du vendredi sortie des classes des semaines impaires (dans l’ordre du calendrier

En revanche, dans le cas contraire, elle retrouvera son plein effet sans autre formalité » Dans le dispositif : « une caducité de plein droit des délais en cas de non respect du… calendrier précis » Il

10 heures à 18 heures ; A l’issue et pendant une nouvelle durée d’un mois - une fin de semaine sur deux, les semaines paires dans l’ordre du calendrier, du samedi 10 heures au dimanche 18 heures ;

FICOBA ; Dit qu'il appartiendra au notaire commis de : - convoquer les parties et leur demander la production de tous les documents utiles à l'accomplissement de sa mission, - fixer avec elles un calendrier

S’agissant du manquement au respect du calendrier de chasse, elle expose que l’erreur de calendrier et l’absence de signalisation de la chasse ne sont pas des incidents mineurs et justifient à eux seuls

parties, Monsieur [T] [Z] exercera son droit de visite et d'hébergement au bénéfice de [I], [O] et [J] de la manière suivante : *en période scolaire : les fins de semaines paires dans l'ordre du calendrier