Cadastre 1] pour 01a 83ca et plus particulièrement : LE LOT 3 : un appartement traversant de 65,40 m² carrez (et 5,95 m² hors carrez) sur deux niveaux : Rez-de-chaussée (2ème étage du bâtiment) : terrasse

avoir fait le nécessaire afin de recueillir l’écoulement des eaux pluviales sur sa propriété, bien que des écoulements lors de fortes pluies restent possibles compte tenu de la pente inversée du toit terrasse

collines de San Angelo, bâtiment A2, lieudit domaine de la Confina - 20090 AJACCIO, moyennant le paiement d'un loyer mensuel de 497,09€ et une provision mensuelle sur charges de 47,56€, outre une terrasse

Il s’agit d’une bande de terrain issue de la parcelle mère B [Cadastre 2], en nature de pré, utilisée en pâture pour les chevaux. Le terrain est plat.

signée le 27 janvier 2023, la SCCV DU PETIT CONSEILLER lui a confié la réalisation de divers travaux dans le cadre d’un projet d’aménagement et construction de bâtiments à usage commerciaux sur un terrain

[Z] [S] d'avoir à démolir, au plus tard dans le mois à compter de la signification du jugement à intervenir, la construction irrégulièrement édifiée sur le terrain d'accueil des gens du voyage sis à [Localité

personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 3] Non-représentée **** EXPOSE DU LITIGE La SCI DONAVEST a pour projet l'édification d'un hôtel sur un terrain

d'habitation n°13, étage 2, Les Jardins De Cavone, bâtiment A1, rue de la citerne - 20090 AJACCIO, moyennant le paiement d'un loyer mensuel de 486€ et une provision mensuelle sur charges de 86,24€, outre une terrasse

, après avoir entendu les parties présentes ou leurs conseils, à l’audience du 22 avril 2026, avons mis l'affaire en délibéré à ce jour : EXPOSE DU LITIGE La société Belle vue, propriétaire d’un terrain

FAITS, PROCÉDURE, ET MOYENS DES PARTIES La SARL TERRE DES COMTES [Localité 1] MAINE a vendu à la SCI BGP une parcelle de terrain à bâtir, située [Adresse 4] au MANS, cadastrée BO [Cadastre 1] moyennant

l’irrégularité des travaux entrepris par la société VELOURS ;Constater les risques relatifs à la réalisation de ces travaux sans aucune autorisation ni diagnostics préalables au regard des aléas du terrain

Ils ont procédé à des travaux d'aménagement du jardin consistant notamment en la pose d'une terrasse en bois.

rez-du-chaussée, Les Jardins De Cavone, bâtiment A1, rue de la citerne - 20090 AJACCIO, moyennant le paiement d'un loyer mensuel de 543,15€ et une provision mensuelle sur charges de 80,20€, outre une terrasse

leur demande avoir conclu un contrat de maîtrise d’oeuvre avec Monsieur [R] [E], maître d’oeuvre, exerçant sous la dénomination commerciale CONCEPT HABITAT, pour la construction d’une maison sur un terrain

[S] [U] ont fait l’acquisition en indivision d’une parcelle de terrain cadastrée AB[Cadastre 1] et AB [Cadastre 2], située [Adresse 1] (anciennement [Adresse 4]) à [Localité 1] sur lequel ils ont fait

les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l’article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; ******** EXPOSE DU LITIGE En date du 09 mars 2023 [I] [E] a acquis un terrain

un document intitulé “Balance immobilière” dressé le 11 mars 2019 et rédigé par la société PASS-INVEST, concernant la réalisation d’un lotissement comportant 3 villas dont deux jumelées, 10 lots de terrain

En juillet 2022, Madame [R] [U] veuve [G] a été informée par les locataires de l’immeuble de l’apparition de fissures sur le carrelage de la terrasse de l’habitation.