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11 346 résultats pour « Cortey-Lotz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

686422640bb2f8a66ca5ed67

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il résulte du certificat médical établi par le Dr [L] que Monsieur [E] [K], patient déjà pris en charge par le secteur de la psychiatrie par le passé, présente un cortège de signes évocateurs d'une schizophrénie

Source officielle

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TJ

Référés civils

6a0f4f60cdc6046d477b7af8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

L'ELECTRICITE, qui s'est vu confier le lot de travaux « Electricité » ; la SCS OTIS, qui s'est vu confier le lot de travaux « Ascenseur » ; la SAS CHIEZE ESPACES VERTS, qui s'est vu confier le lot de

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69d7f3a1cdc6046d47aea9a8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Cette porte existant déjà dans la cloison contigüe au poste d’eau attenant au lot n° 79, sera fermée à clef. 2) - du water-closet et du poste d’eau contigus au lot n° 78 (actuellement compris dans les

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69dd38a6cdc6046d471f0bdf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 10 janvier 2023, la société LOT CENT a répondu qu’elle n’avait pas commis de faute.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d3dcdc6046d471f6002

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

] Représenté par Maître Frédéric AMSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR S.D.C.LES JARDINS DES ACCATES, représenté par son Syndic en exercice, la société GIA MAZET (AGENCE DE LA COMTESSE

Source officielle
TJ

Référés civils

69de8c6acdc6046d473c9822

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

, qui s'est vu confier l'exécution du lot de travaux « lot menuiseries extérieures » ; la société SIMONETTI, qui s'est vu confier l'exécution du lot de travaux « menuiseries intérieures bois » ; la société

Source officielle
TJ

Référés civils

664ce40ff554ad215992d57f

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Une partie du protocole a été exécutée mais pas la plantation de la haie champêtre, qui devait l’être au plus tard à la livraison du lotissement.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

66104199c9ea95b316fe1ccd

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

L'ensemble immobilier est composé de six bâtiments élevés sur deux sous-sols d'un rez-de-chaussée et de onze étages avec retraits et comprend 729 lots.

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TJ

Tribunal Foncier

691482104322238c089c00ec

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

AUTE 2 Lot n° 52 - BP 41588 - 98713 FARE TONY PAPEETE comparant Assigné à personne AUTRE PARTIE, Absent COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l’audience publique du 17 septembre 2025 à 14h00

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TJ

Tribunal Foncier

69148dcb4322238c089d16c6

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

) Mariée de nationalité Française, demeurant Lotissement SUPER MAHINA - Cité JAYLot TIPAPA n° 6 - B.P. 187 - 98713 PAPEETE représentée par Maître Stéphanie WONG-YEN de la SELARL SELARL CHANSIN - WONG YEN

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TJ

PCP JCP fond

6581ee423ea7c8c1125210ea

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

N° RG 23/06244 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2P2G EXPOSE DU LITIGE Monsieur [T] [S] est propriétaire de deux biens immobiliers à usage d'habitation dans un immeuble situé [Adresse 1] à droite sur rue (lot

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TJ

Référé président

67082a3f89f19e8c50fa40c1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ASTEN a repris le patrimoine de la société BERGERET intervenue au titre du lot étanchéité, la S.A.S. BENETEAU CONSTRUCTION est intervenue au titre du lot gros œuvre, la S.A.S.

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TJ

CH1 Contentieux Général

68eec4ed22996ce54484dbe7

T. Judiciaire

14 octobre 2025

14 octobre 2025

dont deux jumelées, 10 lots de terrain libre constructeur.

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TJ

1ère Chambre

687943ef64dcbd881bec700a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

» et les co-lotis sont fondés à solliciter l'exécution de ladite obligation.

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TJ

Référés Cabinet 2

69d6b044cdc6046d478fe260

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

AUGUSTE dont le siège social est sis [Adresse 1] pris en la personne de son gérant en exercice et ayant pour administrateur de biens l’Agence LA COMTESSE, dont le siège social est sis [Adresse 2] pris

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TJ

Ctx Gal inf 10.000€

68f92ea5de0ebe408daa3346

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ils ont pour voisins les époux [J] propriétaires au sein de cet ensemble du lot numéro 15.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a19fc22cdc6046d476b1ecc

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Lotissement.

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TJ

Ventes

65b01025b98137c1747892c0

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

n°50 du lotissement dénommé “[10]”.

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TJ

REFERES 2ème Section

668c2982894f7f4d2e095efc

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Elle expose avoir acquis une maison à usage d’habitation située [Adresse 5] à [Localité 8], constituant le lot 16 du lotissement “La Chapelle Forestière”, voisine de la parcelle, située en surplomb, de

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TJ

2ème Chambre Construction

69d6d00ecdc6046d479256d6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

authentique du 26 juillet 2021 à savoir : - Lot n° 2 : un appartement au rez-de-jardin du bâtiment B ; - Lot n° 54 : une cave au rez-de-jardin du bâtiment B ; - Lot n° 100 : un parking au sous-sol

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