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287 résultats pour « Bennet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

68e95f863ea43407b9113292

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A l'audience, la situation de la patiente démontre une évolution bénéfique puisque comme elle l’a fait remarquer elle a pu avoir accès aux médicaments nécessaires.

Source officielle

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TJ

CHAMBRE DU CONSEIL

68dec64f6af9fd1f80950608

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

justifier le maintien de son régime actuel d’hospitalisation, ce afin de permettre la poursuite, dans les meilleures conditions possibles, du traitement médical en cours qui lui est nécessaire et bénéfique

Source officielle
TJ

CHAMBRE DU CONSEIL

68dec6526af9fd1f8095063e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

justifier le maintien de son régime actuel d’hospitalisation, ce afin de permettre la poursuite, dans les meilleures conditions possibles, du traitement médical en cours qui lui est nécessaire et bénéfique

Source officielle
TJ

CHAMBRE DU CONSEIL

68dec6536af9fd1f8095067d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

justifier le maintien de son régime actuel d’hospitalisation, ce afin de permettre la poursuite, dans les meilleures conditions possibles, du traitement médical en cours qui lui est nécessaire et bénéfique

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e0411674e929a9d8fd36bc

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[B] s’est montré relativement confus sur les circonstances ayant conduit à son hospitalisation, tout en admettant que cette mesure lui était bénéfique.

Source officielle
TJ

JLD

69745fb6cdc6046d4783e567

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle a évoqué que l’hospitalisation se déroule bien, que cette mesure lui est bénéfique, car elle lui permet de l’aider à “se concentrer sur elle-même et à penser à elle”.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690bcd9d28bf9d42b6e30919

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Monsieur [Y] exprime le souhait de maintenir son hospitalisation complète en déclarant que celle-ci lui est bénéfique et qu’il n’est pas prêt pour une sortie.

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d5725acdc6046d47728e22

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ALEX AUTOMOBILE C/ [T] [X], [W] [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d993eccdc6046d47d3ad45

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Cette mesure lui est bénéfique, elle prend son traitement et se dit d’accord pour rester hospitalisée.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d99262cdc6046d47d395ab

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il considère que son hospitalisation lui est très bénéfique et est favorable au maintien de la mesure.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66fd9e4738de0398b51b893a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

effectue environ 6 mois par an (répartis par séjours de 15 jours à 1 mois) des passages à la Maison de [1] (qui offre un accompagnement adapté mais ne dispose pas de place pérenne), ce qui lui est bénéfique

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668833f9342d338c20d24710

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

A l’audience, l’intéressé indique ne pas se rappeler des motifs de son hospitalisation; il dit celle-ci bénéfique. Il expose avoir été traité par Lyrica en Algérie.

Source officielle
TJ

CHAMBRE DU CONSEIL

6866ce06d33109fd079ae321

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

justifier le maintien de son régime actuel d’hospitalisation, ce afin de permettre la poursuite, dans les meilleures conditions possibles, du traitement médical en cours qui lui est nécessaire et bénéfique

Source officielle
TJ

CHAMBRE DU CONSEIL

6866ce07d33109fd079ae32f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

justifier le maintien de son régime actuel d’hospitalisation, ce afin de permettre la poursuite, dans les meilleures conditions possibles, du traitement médical en cours qui lui est nécessaire et bénéfique

Source officielle
TJ

Chambre 1

6866ec7fd33109fd079b6bec

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DOSSIER N° : RG 24/01348 - N° Portalis DB2N-W-B7I-IDNP AFFAIRE : [T] [M], [Z] [M] C/ [E] [F] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68681cb64965b5d9df315c83

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SARL C2A INGENIERIE [Adresse 14] [Localité 17] Société MAF en qualité d’assureur de la société C2A [Adresse 6] [Localité 21] Société DOMINIQUE [Localité 34] ARCHITECTES anciennement dénommée DU BESSET

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67d9ca1583aab7e661bcca09

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Proximité JUGEMENT DU : 08 Avril 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 29 Janvier 2024 GROSSE : Le 08/04/24 à Me BENERE

Source officielle
TJ

Chambre 1

680aa307c9134b6bc8ffa578

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

CLARA AUTOMOBILES, Etablissement SICMA - GROUPE BERNARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a6e9a46d1f5a7691f3

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ARCHITECTE ET ASSOCIES, Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), SA ALBINGIA TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a9e9a46d1f5a76923f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Compagnie d’assurance L’AUXILIAIRE, Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET

Source officielle