Le plan des lieux dressé par les enquêteurs permet par ailleurs de constater l’absence d’intersection ou de passage autorisant la traversée pour les piétons au niveau du choc et que les voies de la rocade

chambre section construction JUGEMENT DU 09 Avril 2026 DÉCISION N° 2026/123 N° RG 23/05810 - N° Portalis DBWQ-W-B7H-PQI4 DEMANDERESSE : Madame [T] [U] [C] née le 17 Octobre 1967 à ITALIE 58, traverse

, que le caisson de soufflage d'air est positionné sur un support précaire et verticalement, que le filtre à air présent dans le caisson n'a pas servi, ni le ventilateur, que la gaine de soufflage traverse

Dans le silence ou la contradiction des titres, sont réputées parties communes le gros œuvre des bâtiments, les éléments d'équipement commun, y compris les parties de canalisations y afférentes qui traversent

- sur les infiltrations dans le sous-sol - Pour mettre fin à des infiltrations consécutives à un manque de calfeutrement au niveau des traversées des gaines et conduits au niveau du mur du sous-sol

Monsieur [N] comme un autre professionnel venu sur place le 31 mars 2020 avait constaté que le raccordement de la vanne, la traversée de paroi du filtre à sable, et les joints toriques de la traversée

intempéries,L’alimentation électrique est insuffisamment protégée, n’est pas mise en sécurité (fils apparents et dénudés dans la cuisine de Madame [X]),Les descentes d’eaux usées et pluviales qui traversent

requête, de la date et de l'heure de la présente audience par le greffier ; Avons fait comparaître devant nous, Monsieur [V] [G] né le 29 Novembre 1989 à TUNIS de nationalité Tunisienne 29 rue Traversière

Etablissement public SIP CHOISY-LE-ROI 44 GALE ROUGET DE L’ISLE 94607 CHOISY LE ROI CEDEX non comparante Madame [V] [Z] 5 ALL MAURICE RAVEL 93160 NOISY LE GRAND non comparante Monsieur [W] 79 RUE TRAVERSE

Rdc sur rue : Traversée des Eu du R+1 sans réalisation de gaine – Danger !!!Non vérification conformité de l’installation électrique – Danger !!!

Il travaillait donc au contact des traverses de chemin de fer traitées à la créosote, ce que ne conteste pas la [27].

Tribunal Judiciaire, en lecture du rapport d’expertise judiciaire, au visa des articles 1130, 1240, 1241, 1625, 1626, 1638, 1641, 1643 du code civil, de : Constater qu’une canalisation d’eaux pluviales traverse

A l’audience de ce jour, ce patient a répété qu’il n’était « pas malade » et est revenu, de manière parfois confuse, sur les conflits traversés avec son ex-compagne.

[I] a, de plus, regardé du côté opposé à celui du trafic routier avant de traverser.

[I] et son épouse Mme [P] [X] devant le tribunal judiciaire de BORDEAUX, pour voir juger que ce chemin, qui traverse leur propriété, est un chemin d'exploitation, et pour obtenir leur condamnation sous

ANEA PARTAGE, Ciel de pavillon déposé qui laisse apparaitre des traces d’écoulement sur la face extérieure et des traces d’antériorité sur partie arrière gauche intérieure, Trace de martelage sur la traverse

certain pour rendre le bien impropre à son usage ou en diminuer très sérieusement l’usage ; Attendu en l’espèce que l’expert judiciaire, Monsieur [R], a procédé aux constatations suivantes : – la traverse

Il ressort de l’enquête de police que Mademoiselle [K] a traversé les voies sur le passage pour piétons mais sans faire attention à la circulation des tramways, en l’espèce deux tramways allant dans des