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84 résultats pour « Taniere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

6786b686df5b5c7d10ca52c1

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

la partie tibiale de la prothèse de cheville, confirmé par un nouveau contrôle radiographique du 22 octobre 2015 et un scanner du 2 novembre 2015, montrant des géodes de petite taille sur le versant talien

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TJ

5ème chambre 2ème section

6945aab675782d5f06ccb78b

T. Judiciaire

11 décembre 2025

Page 5 sur 5

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11 décembre 2025

Elle affirme que son action est légitime, en vue de faire cesser des propos diffamatoires et qu’elle n’est en rien une procédure « bâillon » pour la faire taire comme lanceuse d’alerte et défenseuse des

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d51a2273490db106a7e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Gilles SALFATI, substitué à l’audience par Me William TAIEB

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6581ee053ea7c8c112520e7e

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

*déficit fonctionnel permanent : 38% : enraidissement douloureux du genou droit instable avec varum majoré/ atteinte SPI-SPE sensitivomotrice/ mouvements sous-taliens réduits et équinisme du pied/amyotrophie

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