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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Cab1
69cecd73cdc6046d47e77044
2 avril 2026
2 avril 2026
[F] [M]( Me Guilhem RIOU) C/ M.
Source officielleCh 10 REFERES
68deeade6af9fd1f80972556
2 octobre 2025
2 octobre 2025
BONZY POLZELLA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 02 OCTOBRE 2025 Par Sophie SOURZAC, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assistée de Patricia RICAU
Source officielleJAF Cabinet 1
6633dea7c0d3e3fe99d1992b
30 avril 2024
30 avril 2024
Virginie JANSSEN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 316 DEFENDEUR : Monsieur [C] [Z] [U] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 11] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Gabriel RIMOUX
Source officielleCh 10 REFERES
686843db4965b5d9df3279c5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LUISET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 03 JUILLET 2025 Par Delphine HUMBERT, Première vice-présidente du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assistée de Patricia RICAU
Source officielle1ère Chambre
68e7a527033cf481c39a41d2
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[D] [N] né le 16 Avril 1980 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocats au barreau des ARDENNES, avocats plaidant
Source officielleJEX
6866cd52d33109fd079ada0d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR D’APPEL D’[Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/04811 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6K5Y MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 03/07/2025 à Me RIOU-SARKIS
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67f6bdaba9d5adc26061fe42
8 janvier 2024
8 janvier 2024
JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 19 Février 2024 Président : MANACH, Greffier : SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 08 Janvier 2024 GROSSE : Le 19/02/24 à Me RIOU-SARKIS
Source officielleCh 10 REFERES
686843d94965b5d9df32796e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JAY-BAL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 03 JUILLET 2025 Par Delphine HUMBERT, Première vice-présidente du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assistée de Patricia RICAU
Source officielleCh 10 REFERES
686843da4965b5d9df3279a9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 03 JUILLET 2025 Par Delphine HUMBERT, Première vice-présidente du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assistée de Patricia RICAU
Source officielleCh 10 REFERES
686843db4965b5d9df3279b7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE JUGEMENT RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCELÉRÉE AU FOND [F] 03 JUILLET 2025 Par Anne AUCLAIR RABINOVITCH, Présidente du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assistée de Patricia RICAU
Source officielleCh 10 REFERES
686843dc4965b5d9df3279e2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SERRURERIE DES BUCLOS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 03 JUILLET 2025 Par Anne AUCLAIR RABINOVITCH, Présidente du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assistée de Patricia RICAU
Source officielleLoyers commerciaux
66294e05204c0caeeb991e92
24 avril 2024
24 avril 2024
MAISONS DU MONDE FRANCE [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Sébastien MIARA, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C0819, et assistée de Maître Jean-Philippe RIOU, avocat
Source officielleCH ECOCOM Proc collec
68e94a313ea43407b90ff853
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PRÉSIDENT : Madame MACOUIN Servane, Vice-Présidente A assisté aux débats : Madame CARBONEL Marion, Greffier Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Madame MACOUIN Servane, Vice-Présidente ASSESSEURS : Madame RIOUX
Source officielle1ère Chambre
6a0dfb31cdc6046d475956c4
19 mai 2026
19 mai 2026
[U] [W] [J] né le 28 juin 1966 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocats au barreau des ARDENNES EXPOSE
Source officielle1ère Chambre
68e5569d0e2901d10fa34378
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[J] [C] né le [Date naissance 5] 1978 à [Localité 6] (55) de nationalité française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocats au barreau des ARDENNES
Source officielleCH ECOCOM Proc collec
68e94a2c3ea43407b90ff78b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PRÉSIDENT : Madame MACOUIN Servane, Vice-Présidente A assisté aux débats : Madame CARBONEL Marion, Greffier Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Madame MACOUIN Servane, Vice-Présidente ASSESSEURS : Madame RIOUX
Source officielleCh 10 REFERES
68deeae16af9fd1f809725b8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
PRUD’HOMME - AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 02 OCTOBRE 2025 Par Sophie SOURZAC, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assistée de Patricia RICAU
Source officielle4ème chambre civile
6a10c7b5cdc6046d479dec2e
22 mai 2026
22 mai 2026
Localité 2] (38), demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] défaillant D’AUTRE PART A l’audience publique du 23 Mars 2026, tenue à juge unique par Nathalie CLUZEL, Vice-Présidente, assisté de Patricia RICAU
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
696566c4cdc6046d4711cdaa
12 janvier 2026
12 janvier 2026
mise en délibéré pour prononcé le : 12 Janvier 2026 Greffier pour la mise en forme : Sévrine SANCHES COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE : PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE Président : David RIOU
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
6965672ccdc6046d4711d5a9
12 janvier 2026
12 janvier 2026
juin 2025 renvoyant l’affaire devant le JUGE UNIQUE du 03 Novembre 2025 Débats : à l’audience publique du 03 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : David RIOU
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