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1 705 résultats pour « Rachlin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Laure DAVIAU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6786b7e6df5b5c7d10ca56d1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Sa symptomatologie ne peut que être en rapport avec son AT du 27/05/2019 » ;un compte-rendu du scanner du rachis lombaire réalisé le 11 juin 2019 qui conclut à « un rétrécissement canalaire discoligamentaire

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cbaafcdc6046d473aca93

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Le premier concerne un accident du travail datant de 2009 sur le rachis sans plus de précisions, le second concerne un accident du travail datant de 2019 pour une « lombosciatalgie droite » consolidé le

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

67f80d4ccf40727a0043bc23

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

PARENT DEROUVROY SAUVAGE [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Maître Marc PANTALONI de l’AARPI CABINET PANTALONI GREINER RACHWAN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0025 S.C.P.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e015b174e929a9d8fa482c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[Adresse 2], Représenté par son syndic en exercice FONCIA [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Frédéric RACHLIN

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A5

670576d81296b51ba2b22570

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[Adresse 6] (Me RACHLIN) C/ Mme [Z] [N], Mme [E] [N], Mme [J] [N], M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6781721a6d34da2cbdcd9a19

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice la SAS FONCIA [Localité 4], dont le siège social est sis [Adresse 5] pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Frédéric RACHLIN

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb69672b5e5e648cb253a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DU [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, La SAS FONCIA [Localité 4], dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en personne de son représentant légal représenté par Me Frédéric RACHLIN

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TJ

CH GENERALISTE B

69d7ec05cdc6046d47ae235f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial de la victime fait état des blessures suivantes: - Un traumatisme du rachis cervical - Un traumatisme du bras gauche.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d17cdc6046d471f5cba

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

certificat médical du 11 juillet 2025, Madame [L] [B] a présenté des lombalgies médianes, une hyper contraction des muscles para lombaires, une limitation dans la flexion du tronc et des douleurs du rachis

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a0dfbc9cdc6046d475963ac

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le 17 février 2026, soutenant que les racines d’un arbre du terrain de M. [A] et Mme [C] s’étendraient dans leur propriété, occasionnant des désordres sur leur immeuble, M. et Mme [P] ont assigné M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a15eb53cdc6046d4705dcd7

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Selon certificat médical du 28 février 2025, Monsieur [Z] [C] a présenté une boiterie à la marche ainsi que des contractures du rachis cervical et des douleurs.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b6d3fcdc6046d471df152

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Selon certificat médical réalisé le lendemain de l’accident, Madame [K] [I] a présenté une entorse cervicale (limitation importante des mobilités du rachis cervical avec rectitude, contracture et douleurs

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TJ

Chambre 21

65b15e1db9f94e98464d88b1

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le premier bilan d’imagerie concernant le rachis lombaire ne sera réalisé que le 25 mars 2015.

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TJ

9ème chambre 2ème section

677d7e4db032d83cfd3e75d2

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[W] [I] [L] [P] [C] [U] & [V] [D] [Adresse 10] [Localité 2] représentée par Maître Marc PANTALONI de l’AARPI CABINET PANTALONI GREINER RACHWAN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #

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TJ

1ère chambre - Référés

69d6c055cdc6046d47912073

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le médecin a diagnostiqué une cervicalgie avec limitation de l'amplitude des mouvements du rachis cervical, associée à une contracture dorsale, des douleurs intercostales, ainsi qu'un état de stress post-traumatique

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0bbdcdc6046d475a88a1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le certificat médical initial en date du 08 mars 2018 établi par le docteur [I] fait état d’un « fracture de la clavicule 1/3 externe à droite – contusion thoracique hémithorax droit et douleurs rachis

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TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5e7cdc6046d479b4b15

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

A compter de cette date, elle a été régulièrement suivie du fait de douleurs du rachis persistantes, puis recto-pelviennes marquées par une descente d’organes et des difficultés pour aller à la selle.

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TJ

Serv. contentieux social

6786b302df5b5c7d10ca45cf

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

lombaire, sur rachis dégénératif, traité médicalement consistant en douleur et gêne fonctionnelle légère séquelles indemnisables d’un traumatisme du rachis cervical sur état antérieur, l traité médicalement

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TJ

Chambre 6/Section 3

677c26f56f491b6d2638dd4d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par actes des 26 mars 2021, Mme [D] a fait assigner la SAS Sogeprom, le syndicat des copropriétaires, la SA Allianz IARD, le cabinet Racine, la SARL SEURA et Mme [G].

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TJ

Référés civils

6983b719cdc6046d47ef057e

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE Association UMANE dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Anthony BICHELONNE de la SELARL RACINE

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