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193 résultats pour « Flechelles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

69d7f9c5cdc6046d47af1aec

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

En effet le barème prévoit : « 2.2.3 Hanche ; le malade sera examiné couché sur le dos, le bassin fixé, genou fléchi, pour l’étude de la flexion, de l’abduction et de l’adduction.

Source officielle

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TJ

Service des référés

65833faa3ea7c8c1129c062b

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Il résulte du courrier adressé par la société DECORATION DE SOUSA FRERES à la société VINCI IMMOBILIER ILE DE FRANCE le 6 septembre 2023 qu’elle n’a pas émis de réserve sur les flèches observées avant

Source officielle
TJ

Référés civils

68e7a4fb033cf481c39a33f7

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

L'assureur de protection juridique de Monsieur [J] [F] et Madame [C] [E] a dépêché le cabinet d'expertise CEREC, qui a retenu des fléchissements d'environ 6 centimètres, pour une limite admissible de 0,80

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

695d7bb975782d5f0601efbc

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

sur son cmp du fait d’une tentative de suicide par égorgement et des scarifications récentes multiples au bras gauche, qui présentait des troubles du comportement se caractérisant notamment par un fléchissement

Source officielle
TJ

JLD

69a9048acdc6046d478d0a37

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

certificat médical établi par le Docteur [Z] relevant une tension interne chez le patient qui se trouve en rupture thérapeutique et de suivi psychiatrique depuis plusieurs mois et qui rapporte un fléchissement

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74f164f81b1bb3118c6d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

communication et une fille de 14 ans placée depuis 2 ans ; elle est veuve depuis 2011 depuis le suicide de son époux et bénéficie d’un suivi AEMO ;durant l’hospitalisation, [W] [Z] veuve [O] rapportait un fléchissement

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Janvier 2025

678829fac21c0e53e790de19

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En effet, [B] [P] a été admis le 30 décembre 2024 en soins psychiatriques sans consentement sous le régime de l’hospitalisation complète en urgence à la demande d’un tiers au constat médical d’un fléchissement

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c3d33109fd079b20b6

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

débats la note aux parties n°1 du compte- rendu d’accédit établie le 13 février 2025, duquel il ressort la présence de désordres en relevant en page 7 : « un affaissement du plancher présentant un fléchissement

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

678eba84bfd75b73b3e43d41

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dressé par le docteur [N] conclut à la nécessité d’une poursuite des soins en hospitalisation complète sans consentement en relevant notamment que Madame [C] [I] présentait lors de son examen un fléchissement

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Avril 2025

67f043c502fc178212f858cb

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

L’avis médical à l’appui de notre saisine établi le 31 mars par le docteur [Z] fait état d’un fléchissement thymique associé à des troubles cognitifs, d’une situation de précarité extrême ayant un retentissement

Source officielle
TJ

JLD

670580371296b51ba2b4894a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

code de la santé publique, N° RG 24/00290 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GMPS Attendu qu’il ressort du certificat médical d’admission établi à 16 heures, que la patiente a été admise en raison d’un fléchissement

Source officielle
TJ

Pôle social

6654cc26f31ecb9d9326b37e

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

est présent au niveau des membres inférieurs il y a juste une asymétrie quadricipitale de 3 cm mais au niveau des mollets il n'y a pas d'amyotrophie, l'examen est relativement difficile puisqu'il ne fléchit

Source officielle
TJ

JLD

68e41da7681ed727f2a54e6c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

médicaux postérieurs établissaient pendant la période d’observation que les troubles mentaux initialement décrits étaient toujours d’actualité , notamment en ce que le patient présentait toujours un fléchissement

Source officielle
TJ

JLD

6973cd0acdc6046d477ae748

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

poursuite des soins psychiatriques sous la forme d’une hospitalisation complète; que le médecin rappelle que la patiente est âgée de 86 ans et qu’elle a été admise en hospitalisation pour un fléchissement

Source officielle
TJ

JLD

66884dbf342d338c20d56cc1

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

établissaient pendant la période d’observation que les troubles mentaux initialement décrits étaient toujours d’actualité , notamment la banalisation de la volonté de passage à l’acte, contexte de fléchissement

Source officielle
TJ

JLD

669640b0f5112d8edd05683b

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

médical initial établi le 4 juillet 2024 par le Dr [D] [N] décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : “ le patient présente une agitation psychomotrice avec des affects souples, un fléchissement

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65b1686cb9f94e9846513f5d

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[N] [U] née [B] née le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 6] (92), demeurant [Adresse 3], représentée par Maître Sophie GOURMELON, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Maître Xavier FLECHEUX

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

67ec483edd062d9f810e6a19

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

patient à donner à plusieurs reprises des coups dans le mur de sa chambre ces derniers jours, et à envisager un passage à l’acte suicidaire; que la décompensation actuelle engendre également un fléchissement

Source officielle
TJ

JLD

67f0267702fc178212f7f45d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

L’avis motivé du 01 avril 2025 rédigé par le docteur [T] [P] indique la persistance d’un mutisme, repli et fléchissement thymique.

Source officielle
TJ

Référés

S.A. AXA FRANCE IARDc/S.A

67ed9279da9e15c5131ff6c1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

SOCIÉTÉ DOMG INGENIERIE [Adresse 13] [Localité 3] représentée par Maître Cécile FLECHEUX de la SCP BILLON & BUSSY-RENAULD & ASSOCIES, avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 241 Société [K] ARREDAMENTI

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