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276 résultats pour « Faïssal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cb2/JAF

68e7a509033cf481c39a388f

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

LE GREFFIER LE JUGE AUX AFFAIRES FAMIALES C. IZARD C. DABURON

Source officielle

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TJ

2ème Chambre

67097e1906866c0645d4b853

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

A l’issue de cet accident, elle souffrait d’un traumatisme facial avec notamment une fracture de la dent n°21.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

67ec4d29dd062d9f810e78f5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Ma mère et mon beau-père m’énervaient, ils me disaient fils de pute, que je ne faisais rien à la maison. Des fois on me met des médicaments qui ne sont pas adaptés à moi.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

678172ea6d34da2cbdcda258

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[S] [P] sollicite la somme de 6.000 euros à ce titre compte tenu de l’altération de son apparence pendant son hospitalisation la cicatrice résultant du retrait du cytocathéter, la paralysie faciale, l’

Source officielle
TJ

Chambre 04

65a16ad70ddb7789268f14d7

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Il a alors été adressé par le Docteur [S] au Docteur [Z] [O], chirurgien maxillo-facial, aux fins de comblement du canal naso-palatin, de dépose de l'implant restant en 12 et de renforcement de la crête

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6a0f57eccdc6046d477c1c41

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

À défaut : la fixation du prix de cession à 10 % de la valeur faciale de la créance, et par voie de conséquence le remboursement de la somme de 108 466 €, augmentée des frais et loyaux coûts de la cession

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

697cbfc4cdc6046d4744ba58

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Pour le couteau je faisais de la cuisine. Là ça va je suis calme. L’hôpital ça va. Je me sens bien. J’ai trouvé une maison à 400 euros par mois. Je perçois l’AHH. Pour les soins, ça dépend.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Jean-Louis SAVES, avocat au barreau de TOULONc/DEFENDEUR

69d6b120cdc6046d478ff1f7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

] [M] [N], médecin anesthésiste-réanimateur au sein de l'hôpital militaire Sainte-Anne à Toulon, mentionne un " traumatisme sévère (traumatisme crânien avec pétéchies, fractures complexes du massif facial

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

658c78b22c4a0d96dc2344b6

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

L'accord de principe ne constitue pas un engagement formel de la banque mais indique que le dossier a passé le cap de l’étude par un conseiller et que ce dernier considère le projet comme faisable.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

68f2ae19e97b8c1829978980

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

dont le nombre de dossiers est de neuf mille quatre cent vingt-six », et « que chacune des créances sera identifiée dans le bordereau ( en annexe 1) par son numéro de compte chez ONEY et la valeur faciale

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6a0cc7a2cdc6046d473bc4b9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Je faisais des problèmes pour ma famille car j’étais trop colérique. Le [Localité 5] Prè, il était là-bas mon frère, c ‘est lui qui était agressif. C’est la deuxième fois que je suis hospitalisé.

Source officielle
TJ

Service des référés

669aaebd30bd4f0c3f6b31ed

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Adjoint, assistée de Clémence BREUIL, Greffier, Nous, Président, Après avoir entendu les parties représentées de leur conseil, FAITS ET PROCÉDURE Soutenant qu’elle a souffert d’une paralysie faciale

Source officielle
TJ

Référés expertises

67816f506d34da2cbdcd927c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Mme [D] [T] a été transportée aux urgences du Centre hospitalier de Wallonie Picardie où été notamment relevé un traumatisme facial nécessitant une intervention chirurgicale maxillo-faciale.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67eee310b848dd6814c621a5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[O] a été victime, veille de l’accident, soit le 1er janvier 2023 d’une chute dans un contexte d’alcoolisation aigue, qu’il a subi un traumatisme facial important non stabilisé à ce jour et que les conséquences

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fec2097a459da3dcdf0693

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

de Monsieur [F] [C], a souscrit une déclaration d’accident du travail qui a eu lieu le 11 février 2022 assortie d’un certificat médical initial daté du 14 février 2022 faisant état d’un “traumatisme facial

Source officielle
TJ

J.L.D.

6615879adb5098996d5ad833

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Ils m’ont attrapé alors que je ne faisais que de passer à côté de [5].

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6683043bd7288dcb2a05e4f8

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

’avant-bras droit ; une brèche cérébro-méningée avec une fuite de LCR par les narines ayant nécessité une opération chirurgicale par ORL et neurochirurgien consistant en une ostéosynthèse du massif facial

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d997a6cdc6046d47d3eb7a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

. - Sur le plan de Ia cognition sociale : la reconnaissance d’émotions faciales est fortement altérée. - Sur le plan attentionnel : les capacités attentionnelles sélectives sont fluctuantes.

Source officielle
TJ

Service des référés

68681cbe4965b5d9df315e2d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

le Docteur [E] et l’Equité venant aux droits de la Médicale demandent qu’il leur soit donné acte de leurs protestations et réserves, entendent voir désigner un expert spécialisé en chirurgie maxillo-facial

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69171fd0e097417ee1c0fd57

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Copie exécutoire délivrée le 13/11/2025 à : - Maître Pierre-Marie BAUDELET de la SELARL BAUDELET PINET, - Maître Christophe JOSET de la SAS CHRISTOPHE JOSET ET ASSOCIES, - Me Faïçal

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