CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

156 résultats pour « Bianco »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Civil

69cef536cdc6046d47ea9743

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Bianchi du montant de 376.303,20 euros TTC, la résolution n°7 ayant pour objet des travaux d’installation d’une pompe à chaleur en remplacement de l’installation existante de production d’eau glacée, dont

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6615866adb5098996d5ad10b

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

AUCHAN SUPERMARCHE prise en son établissement sis [Adresse 11] , dont le siège social est sis [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Anna-clara BIANCHI

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69777593cdc6046d47c48565

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Cédric BRIEND, Présidente, en présence de Monsieur Dominique BIANCO, assisté de Madame Janaëlle COMMIN, Greffier.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

661825e14e82250580d2069a

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

administratif faisant fonction de greffier Vu la procédure entre : DEMANDEUR : Monsieur [X] [O] né le 09 Mars 1963 à CRETEIL (94000) de nationalité Française 135 rue Georges Clemenceau, Bâtiment 5 33380 BIGANOS

Source officielle
TJ

Jex

670d716964f81b1bb310e644

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

d'une somme de 3500 euros au titre des frais irrépétibles et les entiers dépens conformément à l'article 696 du Code de Procédure Civile et conformément à l'article 699 du code de procédure civile, Me BIANCHI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

66352a50e4b5292aaa662a46

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

SUDECO, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Anna-Clara BIANCHI de la SELARL JOB-RICOUART & ASSOCIES, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65c13021d4f3671a27f6a31b

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Monsieur Dominique BIANCO et de Monsieur Sven PIGENET, assesseurs, et de Madame Anna NDIONE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69600079cdc6046d47aa7f3a

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Cédric BRIEND, Président, en présence de Monsieur Dominique BIANCO, assisté de Madame Janaëlle COMMIN, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66feeb11172da17169eabdfe

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Monsieur [L] [C] né le [Date naissance 5] 1989 à [Localité 7] ITALIE, demeurant [Adresse 8] ITALIE représenté par Me Hanna AKACHA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me Giorgio BIANCO

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6ca72b5e5e648cb2650

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

S, CHICHE P, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES AVANSSUR, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Anna-Clara BIANCHI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6cb72b5e5e648cb265f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 5], prsie en son établissement secondaire sis [Adresse 9], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Anna-Clara BIANCHI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6cb72b5e5e648cb267c

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ALLIANZ IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Anna-Clara BIANCHI de la SELARL JOB-RICOUART & ASSOCIES, avocats au barreau

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d332d9bc3ec610466a0075

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Mars 2025 Président : Madame ATIA, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 14 mars 2025 à Me BIANCHI

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

678feea951b02779572a0e4b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

privé en date du 21 février 2018, elle a donné à bail à la défenderesse des locaux à usage commercial situés [Adresse 6] ; que par acte notarié du 13 novembre 2023, la preneuse a cédé à la société EAT BIGANOS

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6585e2ac638cf45b25ce6ab7

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

AVIMO [Adresse 2] [Localité 7] non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame BIANCONI-DULIN, Vice-Présidente, assistée de Madame GUY, Greffière.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

695c16dd75782d5f06e44e6c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT Enrôlement : N° RG 24/02325 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4GNO AFFAIRE : Mme [Z] [C] épouse [F] (Me Darine FATNASSI) C/ SOCIETE AVANSSUR DIRECT ASSURANCE (Me Anna-Clara BIANCHI

Source officielle
TJ

Référés Civil

6973b49bcdc6046d477339a7

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

ENTRE : Monsieur [N] [Z] né le [Date naissance 3] 1985 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Frédéric GASCARD, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant substitué par Me Benoît BIANCHI

Source officielle
TJ

Pôle social

686eb0af72b5e5e648cae928

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 N° RG 23/01322 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XL2T DEMANDERESSE : Mme [C] [J]-[E] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Dominique BIANCHI

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6960010fcdc6046d47aa8890

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Cédric BRIEND, Président, en présence de Monsieur Dominique BIANCO, assisté de Madame Janaëlle COMMIN, Greffier.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68ed43e00da7cb996dc93b53

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

personne de son représentant légal non comparante La Société AVANSSUR Dont le siège social est sis [Adresse 10] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Anna-Clara BIANCHI

Source officielle

Page 5 sur 8

← PrécédentSuivant →