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378 résultats pour « Trusses »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6585e264638cf45b25ce66dc

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Dominique COHEN TRUMER de la SELASU CABINET COHEN-TRUMER, avocats au barreau de PARIS - #A0009 DEFENDERESSE La société MAZZUCCO S.A.S.

Source officielle

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TJ

18° chambre 2ème section

69d6a7abcdc6046d478f4da1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me COHEN TRUMER (A0009) Me [Localité 2] (C0962) ■ 18° chambre 2ème section N° RG 23/00526 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYOQ2

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

66352a50e4b5292aaa662a4b

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT N° 24/ PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 1 JUGEMENT DU : 29 Avril 2024 Président : Monsieur TRUC, Juge Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0954cdc6046d475a5feb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 2 ORDONNANCE DU : 20 Mai 2026 Président : Monsieur TRUC, 1er vice-président Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en

Source officielle
TJ

Service des référés

65849139e41137cbf9fc858f

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Dominique COHEN TRUMER de la SELASU CABINET COHEN-TRUMER, avocats au barreau de PARIS - #A0009 DÉBATS A l’audience du 16 Novembre 2023, tenue publiquement

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

66352a50e4b5292aaa662a5d

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 24/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU :29 Avril 2024 Président :Monsieur TRUC, Juge Greffier :Madame LAFONT, Greffier Débats en audience publique

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

66964159f5112d8edd0582af

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 24/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 12 Juillet 2024 - délibéré prorogé Président : Monsieur TRUC, Juge Greffier lors de l’audience : Madame

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

6a19ffeecdc6046d476b6e98

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

JUDICIAIRE DE NANCY CH. 3 CAB. 5 MATIERE GRACIEUSE JUGEMENT D'ADOPTION PAR LA NATION REQUERANT : Monsieur [Q], [V], [N] [B] né le 25 Juillet 1989 à VIERZON (CHER) de nationalité Française 58 true

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

677c272c6f491b6d2638debc

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Monsieur [B] [O] s’est engagé en qualité de caution solidaire de la société TRUST AUTO.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65c3d937c432ce7d11a6c896

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

. + C.C.C. délivrées le : à Me CONSEIL C.C.C. délivrée le : à Me COHEN-TRUMER ■ 18° chambre 2ème section N° RG 22/15375 N° Portalis 352J-W-B7G-CYTSB N° MINUTE : 2 Assignation du : 21 Décembre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6965581fcdc6046d4710c654

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

IMMOBILIERE LSGI dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Julien DUPUY, avocat postulant de la SELARL DBA AVOCATS, avocats au barreau de L’ESSONNE et par Maître Dominique COHEN TRUMER

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69de8566cdc6046d473c1f45

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

parts en usufruit, Monsieur [Q] [A] étant propriétaire de 5 parts en pleine propriété et de 190 parts en nu propriété ; que la SCI [A] IMMOBILIER est propriétaire de deux immeubles situés [Adresse 4] à TRESSES

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

66352a4fe4b5292aaa662a2a

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 24/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU :29 Avril 2024 Président :Monsieur TRUC, Juge Greffier :Madame LAFONT, Greffier Débats en audience publique

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

661041a3c9ea95b316fe1d73

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

épouse [P] et de Madame [U] [W] [Adresse 3] [Localité 7] Monsieur [L] [P] venant aux droits de Madame [N] [W] épouse [P] et de Madame [U] [W] [Adresse 1] [Localité 6] représentés par Maître Laurence TRUC

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6708178189f19e8c50f88668

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Maintenant je fais des trucs bien, je travaille, je fais des trucs carrés. Je demande une chance.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

671be052cda2201c09829d14

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT N° 24/ PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 1 JUGEMENT DU : 07 Octobre 2024 Président : Monsieur TRUC, Juge Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

671be0c9cda2201c0982a240

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 24/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 07 Octobre 2024 Président : Monsieur TRUC, Juge Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

66f5a614e43dad81fb8de921

T. Judiciaire

24 mai 2024

24 mai 2024

, « Appareils pour l'épilation électriques et non électriques, pinces à épiler, pinces à ongles et limes à ongles, coupe-ongles électriques et non électriques, nécessaires de manucure électriques, trousses

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TJ

6ème chambre 1ère section

67f418cf4e0040aa3735d578

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

société LEFEVRE ASSOCIES sollicitent : « REJETER la demande d’interprétation, de rectification d’erreur matérielle, ainsi que toute éventuelle demande en omission de statuer formée par la société AM TRUST

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TJ

6ème chambre 1ère section

67f0242f02fc178212f7e3d8

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

société LEFEVRE ASSOCIES sollicitent : « REJETER la demande d’interprétation, de rectification d’erreur matérielle, ainsi que toute éventuelle demande en omission de statuer formée par la société AM TRUST

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