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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre 1ère section
68e88b2c3ea43407b9fb9d90
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Au cours de cette rencontre, les parties peuvent être assistées par toute personne ayant qualité pour le faire devant la juridiction saisie ».
Source officielle2ème Chambre civile
66884a3f342d338c20d504ef
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE (Décision Civile) JUGEMENT : [N] [B] c/ Compagnie d’assurance SA AXA FRANCE IARD MINUTE N° 24/ Du 04 Juillet 2024 2ème Chambre civile
Source officielleChambre 5
686422650bb2f8a66ca5edb2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COUR D’APPEL DE [Localité 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] Chambre 5/Section 2 Affaire : N° RG 25/01552 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2O6V Numéro de minute : S.D.C.
Source officielleREFERES 1ère Section
659d98ccaa704a07f492d459
8 janvier 2024
8 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGEMENT procédure accélérée au fond 72A Minute n° 24/ N° RG 23/01964 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIU3 2 copies GROSSE délivrée le08/01/2024 àMe Thierry
Source officielleChambre 1/Section 5
668ecb962980a82f59d7f2b6
1 juillet 2024
1 juillet 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 5 Affaire : N° RG 24/00862 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZHXF Minute n°: 24/01902 Etablissement public SEINE-SAINT-DENIS HABITAT Office
Source officielleJLD
6868b1890cb281e246468c98
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE [Localité 1] Cabinet du Juge MINUTE - AFFAIRE : N° RG 25/00171 N° Portalis DB36-W-B7J-DHAV AUDIENCE DU : 04 juillet 2025 ORDONNANCE
Source officielle4ème Chambre civile
6685a73c1d2b47a9d8ce07ad
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT : [R] [P] c/ Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 6] N° Du 02 Juillet 2024
Source officielleChambre 7
68e58aa70e2901d10fa62b5a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Nature de l’affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt (53B) JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BRIVE LA GAILLARDE DU 07 OCTOBRE 2025 ========== COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry
Source officielle5ème chambre 1ère section
68e88b893ea43407b9fbbcc3
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Au cours de cette rencontre, les parties peuvent être assistées par toute personne ayant qualité pour le faire devant la juridiction saisie ».
Source officielleService de proximité
688a743433e738545ad133a0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR D’APPEL D’[Localité 6] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 03 Juillet 2025 N° RG 24/03770 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P7O3
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29c1dd062d9f810dff43
1 avril 2025
1 avril 2025
ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique N° RG 25/02700 - N° Portalis DB3S-W-B7J-25MT MINUTE: 25/619 Nous, Lorraine CORDARY, vice-présidente placée auprès du premier président de la Cour
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29cadd062d9f810e00f9
1 avril 2025
1 avril 2025
ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/02665 - N° Portalis DB3S-W-B7J-25C2 MINUTE: 25/616 Nous,Lorraine CORDARY, vice-présidente placée auprès du premier président de la Cour
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29ccdd062d9f810e014b
1 avril 2025
1 avril 2025
ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/02695 - N° Portalis DB3S-W-B7J-25I2 MINUTE: 25/617 Nous, Lorraine CORDARY, vice-présidente placée auprès du premier président de la Cour
Source officielleQuatrième Chambre
69695466cdc6046d4771d812
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Portalis DB2H-W-B7I-ZFUZ Jugement du 13 Janvier 2026 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Romain LAFFLY de la SELARL LX [Localité 12], vestiaire : 938 Me Thierry
Source officielleJLD
68dec7816af9fd1f809517c3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Thierry GUILHEN, Vice-président Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge chargé du contentieux des soins psychiatriques sans consentement, assisté de Emma LE
Source officielleChambre des référés
69655cddcdc6046d471114fc
8 janvier 2026
8 janvier 2026
BEERCOMPANY, [U] [B], [R] [F] Copie exécutoire délivrée à Me Thierry TROIN Copie certifiée conforme délivrée à Me Laurent LATAPIE Me Thierry TROIN le l’an deux mil vingt six et
Source officielleRéféré président
67082a4189f19e8c50fa417c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Cabinet THIERRY IMMOBILIER (RCS NANTES 309 358 349), dont le siège social est sis [Adresse 4] [Localité 10] Rep/assistant : Me Cédric BEUTIER, avocat au barreau de NANTES DÉFENDERESSES D'AUTRE PART
Source officielleCABINET JAF 9
6633d54bc0d3e3fe99d14b47
2 mai 2024
2 mai 2024
10265 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YQBE Minute n°24/0 AFFAIRE : LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DE LA GIRONDE C/ [K] [D], [F] [M] Grosse délivrée le à Me Thierry
Source officielleChambre 29 / Proxi référé
67816cfc6d34da2cbdcd891b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
XXXXXXXX04] ou [XXXXXXXX05] @ : [Courriel 11] @ : [Courriel 10] N° RG 24/00852 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZEKK Minute : 25/00001 Etablissement public SEINE SAINT DENIS HABITAT Représentant : Me Thierry
Source officiellePS ctx protection soc 3
69cd6859cdc6046d47c72d25
1 avril 2026
1 avril 2026
Salarié) muni d’un pouvoir spécial à Société [2], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sabrina KEMEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0147 substitué par Me Jérémie THIERRY
Source officiellePage 4 sur 50