CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

243 résultats pour « Scillato »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE SOCIAL

6866d72bd33109fd079b2a7a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

. […] L’examen clinique est pratiquement normal au niveau du rachis lombaire avec une mobilité normale sans signe permettant d’affirmer une atteinte du nerf sciatique.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aaf0ae9a46d1f5a76cadb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le 23 octobre 2023, le Docteur [H], médecin conseil, diagnostiquait une sciatique par hernie discale L5-S1 et fixait la date de première constatation médicale au 01 septembre 2022.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea42abfd75b73b3e3f7a4

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Puis atteinte du nerf sciatique poplité externe acceptée en nouvelle lésion. Le traitement a été chirurgical. Les répercussions fonctionnelles sont des douleurs neuropathiques séquellaires.

Source officielle
TJ

Pôle social

65ef56c2790a24340deabb74

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

En l’espèce le colloque médico-administratif fait état d'une sciatique par hernie discale L4-L5 et fait référence à un IRM lombaire du docteur [K].

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ad5ab5289c7662ca33652

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

avril 2021 et que, suite à la survenue de cet accident, le certificat médical initial établi par le médecin conseil de la Caisse primaire d'assurance maladie du Loiret mentionnait l’existence d’une sciatique

Source officielle
TJ

Pôle social

65c3d5b4c432ce7d11a682e3

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Par décision en date du 10 novembre 2022, la Caisse Primaire d' Assurance Maladie de [Localité 4]-[Localité 3] a pris en charge la maladie professionnelle « sciatique par hernie discale L4-L5 » du 21 juin

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6696b4559a603a69290fc486

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Par décision du 13 juillet 2022, la CPAM a pris en charge au titre de la législation professionnelle la maladie professionnelle “sciatique par hernie discale L5-S1” inscrite au tableau n° 98.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6722a90a3f64f312698b898a

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

ASSURANCE MALADIE DE MOSELLE Le EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Monsieur [H] [T] a selon formulaire du 11 juillet 2014 déposé une demande de reconnaissance de maladie professionnelle « Sciatique

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6633da4cc0d3e3fe99d17b86

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Dès le 28 mars 2018, le Docteur [H] reprenait Monsieur [C] pour exploration avec neurolyse complète du sciatique et bilan complet des lésions.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978ab19a7f19a78305ab6

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

A la suite de l'instruction mise en oeuvre par la caisse, la CPAM DE l'YONNE a notifié le 21 mars 2016 la décision de prise en charge de la maladie de Monsieur [S] au titre d'une sciatique par hernie discale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

683f56ec8f105e58d1ae8f31

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il indique avoir des sciatiques chroniques. Il déclare avoir des crampes, des douleurs dès le matin lui imposant de s’appuyer et l’empêchant de rester longtemps debout.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67816d006d34da2cbdcd897c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La concertation médico-administrative complétée le 20 novembre 2023 par le docteur [J] [G] retient que la maladie est inscrite à un tableau dont le libellé complet est : “sciatique par hernie discale L4

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: MP

69f101d5cdc6046d47e1a49f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il est constant que l'état de santé de Monsieur [Y] [N] a été déclaré consolidé au 14 mars 2024 des suites de la maladie professionnelle « sciatique par hernie discale L4-L5 avec atteinte radiculaire de

Source officielle
TJ

Pôle social

65f0a87d966f73cc6011ea7b

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Le certificat médical initial établi le 20 juin 2019 par le Docteur [U] [M] mentionne : « Sciatique S1 gauche ».

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

660c4bee1ff97dabd6b859e5

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

transporté aux urgences de l’hôpital [7] où il était constaté un traumatisme majeur de la hanche droite comportant une fracture luxation de la hanche avec complication neurologique par lésion du nerf sciatique

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

65c5294f90e44c41e7b3e66d

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Un certificat médical initial établi le 8 juillet 2019 par le Service des urgences de l’hôpital Nord de [Localité 7] a constaté des « douleurs cervicales et lombaires avec sciatique droite – déficit sensitif

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1d20169a5863c4001d7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Maladie (CPAM) du Jura en sa séance du 06 juillet 2022, tendant en l’inopposabilité de la notification de prise en charge du 19 janvier 2022, concernant le caractère professionnel de la pathologie sciatique

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

65b16383b9f94e984650cc7d

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

N° RG 20/02408 - N° Portalis DBW3-W-B7E-X6GT Date du Recours : 17 septembre 2020 Objet du Recours :Conteste Rejet implicite CRA saisie le 02/07/2020 concernant sa demande de reconnaissance de MP "sciatique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7d1de77f30025a6694c79

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[12] conformément aux dispositions de l’article D. 461-29 du code de la sécurité sociale, - procéder comme il est dit à l’article D. 461-30 du code de la sécurité sociale, - dire si la maladie sciatique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697b2caccdc6046d4715c541

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le certificat médical initial établi le 30.10.2019 par le Docteur [X] [K] mentionne : « sciatique par hernie discale L5S1 ».

Source officielle

Page 4 sur 13

← PrécédentSuivant →