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77 résultats pour « Mirales »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Civil section 1

68f2ae6ce97b8c18299794a5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avocats au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS Monsieur [Z] [L] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 21], demeurant [Adresse 7] - Au lieu de travail : [Adresse 14] représenté par Maître Sophie MIRALVES-BOUDET

Source officielle

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TJ

Chamb. référés(sup 10000)

68f92cc5de0ebe408da9ff90

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocats au barreau de BEZIERS substitué par Me Nadine PONTIER, avocat, DEMANDEUR D'UNE PART ET Monsieur [G] [L] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Sophie MIRALVES-BOUDET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f95098de0ebe408dac77b7

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

M], médecin de la [12], relève dans son rapport du 19 mai 2025 : - séquelle de lésion traumatique du poignet gauche chez une gauchère, associée à gonarthrose droite, arthrose lombaire, insuffisance mitrale

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

68f2af8ce97b8c182997ba4c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Jacques CAVANNA, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE Madame [Z] [O] épouse [X] née le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 9] (99), demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Sophie MIRALVES-BOUDET

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69802a7acdc6046d47971a9d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

l'immeuble cadastré section MO n° [Cadastre 4] qui confine les immeubles HÔTEL et [Adresse 24] DANEMARK o sur la voie automobile et le passage piétons qui jouxte le sous-sol côté nord-ouest du palais MIRA

Source officielle
TJ

Référés

68e4364e681ed727f2a69df9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

En l'espèce, le véhicule a été acquis par Monsieur [O] [P] le 16 mars 2019 au garage MIRAIL MOTORS.

Source officielle
TJ

Référés

68700e9ab8daa57c7f66f026

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Blandine ARRIAL GREFFIÈRE : Candy PUECH PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [G] [X] demeurant 1489, Rue Paulin Labarre 45160 OLIVET représenté par Me Sophie MIRALVES-BOUDET

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

69d6b315cdc6046d47901373

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

délibéré : Madame Florence BOURNAT AFFAIRE DEMANDEUR(S) : SA BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE [Adresse 1] représentée par Me Juliette LASSARA-MAILLARD, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Katy MIRA

Source officielle
TJ

Référés - Vie privée

66a2a9416b28f3ce99fac1b8

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Heureusement l’amour fait des miracles. Et aujourd’hui, [P] et [M] ont bien l’intention de savourer ce qui leur arrive, à l’écran comme dans la vie.

Source officielle
TJ

Référés - Vie privée

66a2a9436b28f3ce99fac21c

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Heureusement l’amour fait des miracles. Et aujourd’hui, [X] et [U] ont bien l’intention de savourer ce qui leur arrive, à l’écran comme dans la vie.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

67f981eb0ea89248182addfe

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Montpellier n° B 393 189 485,ayant son siège [Adresse 1] à [Localité 8] (34) prise en la personne de son gérant., dont le siège social est sis [Adresse 13] - [Localité 8] représenté par Maître Sophie MIRALVES-BOUDET

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6945aab675782d5f06ccb78b

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

résultent, - d’une part, de tweets publiés au mois d’octobre 2020 dans lesquels elle indique que « Facil’iti et consorts ne rendent absolument pas les sites accessibles et ne sont pas une solution miracle

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TJ

1ére chambre B

69803881cdc6046d47982f04

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

En effet, Madame [C] [P] présentait également une fuite mitrale et aortique qui sont restées stables dans le temps et qui n’ont pas évolué depuis l’accident.

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TJ

19eme contentieux médical

668596e11d2b47a9d8cc103d

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

au sein de la clinique [13], qui a noté « succès d’angioplastie de l’artère coronaire droite proximale, échec de désobstruction de la coronaire droite distale malgré l’avancée significative du guide miracle

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TJ

PRPC JIVAT

662a9ff8c8a1343b8cd6271c

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

comportait pour leur sécurité Mme [K] était derrière la porte et sous les feux des terroristes avant d’être mise à l’abri, tandis que son mari emporté par les deux terroristes dans leur fuite a survécu par miracle

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TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f451cdc6046d47aeb663

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Cet accident peut se reproduire très facilement toutefois avec des causes différentes.En effet, certains garde-corps, surtout côté cour, sont encore en place " par miracle ". […] Donc aujourd'hui, pour

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TJ

1ère chambre

S.A.R.L. ARBOR MINERAL, S.C.I. DJ IMMOBILIERc/S.A

68c483be575259d001c6b4af

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

- Condamner les Sociétés ARBOR MINRAL et DJ IMMOBILIER à payer à la CRAMA RHONE ALPES AUVERGNE la somme de 5.000€ au titre de l’article 700 du Code de Procédure Civile.

Source officielle