CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 323 résultats pour « L'Enfant »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre famille CAB 2

6a10a9f5cdc6046d479ba026

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

l'exercice conjoint de l'autorité parentale et la résidence habituelle des enfants a été fixée au domicile de la mère, Mme [W] [O].

Source officielle

Page 4 sur 767

← PrécédentSuivant →
TJ

Surendettement-RP

6a19f826cdc6046d476ace09

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il indique que ce dernier a trois enfants à MADAGASCAR hébergés dans la belle-famille, dont l’un est majeur.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

691d9cae02bad2f30af70eb9

T. Judiciaire

23 octobre 2025

23 octobre 2025

social du tribunal judiciaire de Montpellier, afin de contester la décision explicite de rejet de la commission amiable de la MDPH de l’Hérault concernant le complément 2 de l’allocation d’éducation de l’enfant

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 2

6952f92f75782d5f062e59c5

T. Judiciaire

18 décembre 2025

18 décembre 2025

avec l'enfant mineur [M].

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cab B

69e1535fcdc6046d477fa4b9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Cette obligation ne cesse pas à la majorité des enfants ».

Source officielle
TJ

JAF

68dd2ec7548223b2c7a280ae

T. Judiciaire

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Pour l’enfant [W], elle fait savoir que l’enfant est toujours en alternance entre Avignon et Alès, et qu’elle l’héberge.

Source officielle
TJ

JAF cabinet 1

69e674e1cdc6046d47ef898f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Aucune demande d’audition d’enfant mineur n’a été formulée. Il n’y a pas de procédure d’assistance éducative en cours devant le juge des enfants de ce siège.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

6a0f5d2fcdc6046d477c793c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Aux termes de ses conclusions signifiées le 28 mai 2025, Mme [N] [H] agissant en tant que représentante légale de l’enfant mineure [J] [I] maintient ses demandes.

Source officielle
TJ

Ch3 Cab3 Surendettement

69e156d2cdc6046d477fe826

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle a désormais deux enfants à charge, et envisage de reprendre un emploi prochainement, après avoir trouvé une solution de garde pour l’enfant le plus jeune.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0f60c8cdc6046d477cba8f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

, les enfants ne sauraient compter comme étant à la charge de M.

Source officielle
TJ

CHBRE PROX PONTOISE

6a10b447cdc6046d479c57e0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

EMMAUS HABITAT considère enfin qu'il y a bien eu une reprise du paiement intégral du loyer courant avant l'audience, au sens de l’article 24 de la loi du 6 juillet 1989.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet C

69d6cd8fcdc6046d479229c1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

et l’éducation de l’enfant.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

6a10aa0bcdc6046d479ba1c5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Sur les conséquences du divorce pour les enfants : L'accord des parties sur l'exercice conjoint de l'autorité parentale à l'égard des enfants, la fixation de la résidence habituelle des enfants au domicile

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

69de8fcccdc6046d473cd550

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

JUGEMENT rendu le 13 Avril 2026 DEMANDEURS Madame [F] [O], agissant en sa qualité personnelle, en qualité d’ayant droit de Madame [T] [V] veuve [O] et en qualité de représentante légale de ses enfants

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69d6ca93cdc6046d4791efc2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[J] [R] et M. et Mme [B], agissant tant en leur nom personnel qu'ès qualités de leurs enfants mineurs [D], [L] et [M], à mieux se pourvoir, - condamner la S.C.I.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10adc7cdc6046d479be6a5

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

. ===================== EXPOSE DU LITIGE Le 26 décembre 2023, Monsieur [U] [N] et Madame [B] [N] agissant en qualité de représentants légaux de leur enfant [N] [M] ont déposé un dossier de demande en

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d97d6bcdc6046d47d225b4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

, à l’amiable, - la contribution du père à l’entretien et à l’éducation de l’enfant.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1214f88dcb0e97e8bd234

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

CAP C/ LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER 39 RUE DES BONS ENFANTS, représenté par son syndic la société LOGER DEMANDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TJ

Pôle JCP

6a0cc85ecdc6046d473bd31a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle indique par ailleurs percevoir 505 euros de la CAF, avoir récemment perdu son emploi et avoir un enfant en bas âge à charge.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet C

6a160600cdc6046d4707c994

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Aucun enfant n’est issu de cette union.

Source officielle