Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JUGE DES LIBERTES
697c7670cdc6046d473b7725
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Les derniers certificats médicaux établis indiquaient que la patiente alternait entre un état d’excitation thymique et des phases de fléchissement tymiques.
Source officielleJ.L.D. HSC
662beb23e266e89ef1181ba1
26 avril 2024
26 avril 2024
Monsieur [P] [T] a été hospitalisé sur le fondement du péril imminent, suivant décision de la directrice d’établissement en date du 11 mars 2024 alors qu’il s’était présenté aux urgences pour un fléchissement
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce605d0596c9bad003dbdb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
nécessite toujours des soins assortis d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète, et ce en raison de la persistance de ses troubles se manifestant notamment par un fléchissement
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 12 Janvier 2025
678829f9c21c0e53e790dd77
12 janvier 2025
12 janvier 2025
troubles mentaux rendant nécessaire la mesure d'isolement pour prévenir un dommage immédiat ou imminent pour la patiente en relevant chez elle l’existence d’hallucinations acoustico-verbales, un fléchissement
Source officielleJuge Libertés Détention
67ec564add062d9f810e93ca
1 avril 2025
1 avril 2025
Aux termes de l’avis motivé en date du 28 mars 2025 le docteur Docteur [J] indique: “L’évaluation psychiatrique retrouve un patient présentant un fléchissement de l’humeur avec une péjoration de l’avenir
Source officielleQuatrième Chambre
65aad1310c777d3ec8ebca07
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il ressort de ces éléments que la chape lourde posée par la société BATIVESS était inadaptée au support existant sur lequel elle exerçait une charge trop importante sur un plancher déjà fléchissant.
Source officielleJ.L.D.
6866daecd33109fd079b378b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ce jour, le docteur note un fléchissement thymique avec des pensées suicidaires, des éléments de persécution en secteurs centrés sur son voisinage et son lieu de travail auxquels le patient adhère totalement
Source officielle3ème Chambre
697bb75bcdc6046d472a12c5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
pavillon, grains sur toute la carrosserie...), - RÉPARER le plein phare droit qui ne fonctionne pas, - METTRE un cache moyeu au niveau des roues avant, - CHANGER ou RÉPARER le clignotant ajouté car la flèche
Source officielleJLD
68e88b3c3ea43407b9fba2e3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
En l’espèce, il résulte des certificats médicaux et de l’avis motivé rédigé le 06 octobre 2025 par le docteur [B] que Madame [M] été admise dans un contexte de crise suicidaire avec fléchissement thymique
Source officielleJLD Hospitalisation
69655a91cdc6046d4710eed1
12 janvier 2026
12 janvier 2026
du 07 janvier 2026, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté une symptomathologie dépressive avec tristesse et ralentissement, une évolution fluctuante avec moments de fléchissement
Source officielleChambre des Référés
660ef4c7fbb79e8fd3d35259
2 avril 2024
2 avril 2024
résultante les solives et plâtres du plancher ; infiltrations constatées et relevées par un rapport d'expertise amiable faisant suite à une réunion du 12 mars 2020, et l'autre secondaire : un état de fléchissement
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66158577db5098996d5a9116
9 avril 2024
9 avril 2024
mouvements de flexion-extension en rapport avec des complications post-opératoires, ces mouvements étant conservés autour de l'angle favorable, ainsi qu'une attitude spontanée permanente de doigts fléchis
Source officielleCH1 Contentieux Général
68dc4f9ab3454b98788f14d7
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Il conteste le caractère évolutif du fléchissement du plancher retenu par l’expert alors qu’aucune mesure n’a été faite avant la vente, et affirme que la désolidarisation des carreaux du séjour est en
Source officielleJuge Libertés Détention
6686e3a8e74459e0c7ecfa0d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
éléments figurant au dossier que Monsieur [K] [W] [K] a été réadmis au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2] après s'être présenté spontanément au SECOP en demande d'hospitalisation pour un fléchissement
Source officielleJLD
69d81f71cdc6046d47b1ffe6
9 avril 2026
9 avril 2026
S’agissant de la mesure d’hospitalisation complète actuelle, Monsieur [C] a fait l’objet d’un certificat de changement de forme rédigé le 30 mars 2026 par le docteur [L], lequel relevait un fléchissement
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 1
6704530c729d765ab5f4486a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[U] pour la société MDS Constructions, le cabinet Saretec, expert mandaté par l’assureur DO a constaté : - la présence d’un fléchissement d’ensemble de la dalle de transfert, - de multiples microfissures
Source officielleCH1 Contentieux Général
695458bf75782d5f064ad215
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Des poutres en béton armé et le plancher de l’étage porté par ces poutres ont fléchi, provoquant : - d’importantes fissures sur les cloisons en béton cellulaire, - des fissures sur le carrelage.
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Octobre 2024
67463f2aff0e70d9427b5a7f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
En effet, [R] [C] a été admis le 24 septembre 2024 en soins psychiatriques sans consentement sous le régime de l’hospitalisation complète en péril imminent au constat médical d’un fléchissement thymique
Source officielleJuge Libertés Détention
6a173436cdc6046d4725134e
26 mai 2026
26 mai 2026
justifiant une hospitalisation complète, en raison d'une aphasie fluente et discours prolixe (le plus souvent incompréhensible, à l'instar de l'audience de ce jour), sur fond d'irritabilité de l'humeur, fléchissement
Source officielleChambre 02
67fd5053e85d0474bddb3ac2
8 avril 2025
8 avril 2025
En effet, l'expert note l'existence d'une flèche de 8.5 mm de toute la structure portant la couverture, et impute celle-ci au poids supporté par cette structure et lié à la composition du faux plafond
Source officiellePage 4 sur 10