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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
JLD
66a15b45bfa4c7b1df1d58b4
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Sur l’assignation à résidence elle parait faisable. Monsieur a été interpellé dans un poids-lourd par les douanes.
Source officielleJ.L.D. HSC
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
Le contact est possible, bien que son expression faciale soit tendue et son humeur légèrement irritable.
Source officielleChambre 3/section 2
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9 octobre 2024
9 octobre 2024
Dans l'affaire entre : Madame [R] [W] née le [Date naissance 5] 1981 à [Localité 15] ( REPUBLIQUE DE SERBIE) [Adresse 8] [Localité 10] demandeur : Ayant pour avocat Me Faissal KASBARI, avocat au barreau
Source officielleAdjudications
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17 janvier 2024
17 janvier 2024
Localité 15] (TURQUIE), domicilié [Adresse 3] à [Localité 17], Ayant Me Philippe COHEN pour avocat Monsieur [Z] [O], né le [Date naissance 8] 2002 à [Localité 16], domcilié [Adresse 6] Ayant Me Faissal
Source officielleJLD
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7 octobre 2024
7 octobre 2024
J’ai des rendez-vous médicaux parce que j’ai une déviation faciale. J’ai des documents du centre hospitalier de [Localité 3]. Je veux quitter la France.
Source officielleRéférés Civil
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2 avril 2026
2 avril 2026
. *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES A la suite du diagnostic d'une apnée du sommeil en septembre 2024, Madame [A] a consulté le Dr [V], chirurgien maxillo-facial et stomatologue qui
Source officielleLiquidation D.I
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10 avril 2026
10 avril 2026
Il en résulte que les lésions initiales sont représentées par : Des contusions faciales, cervicales, occipitales et des épaules avec dermabrasion multiples cutanées,Un éclat de la dent 14,Une perforation
Source officielle1ère Chambre civile
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2 avril 2025
2 avril 2025
Il présente une paralysie faciale lorsqu'il est fatigué. Ses parents, Mme [P] [U] et son époux M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
En outre, au regard de l’importance des gênes subies par Monsieur [I] [B] dans sa vie courante, tenant notamment compte des délais de résorption de la contusion faciale, des contraintes de suivi médical
Source officielleQuatrième Intérêts Civils
69654a9bcdc6046d470fe1e9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[H] [J] a présenté un oedème facial important, outre l'echymose périorbitaire gauche.
Source officielleRéférés
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6 octobre 2025
6 octobre 2025
Il a été relevé qu’à la suite de cet accident, elle a présenté les lésions suivantes : - un traumatisme crânien avec perte de connaissance initiale, - une fracture faciale touchant les parois sinusiennes
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
Par courrier du 28 novembre 2022, l'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMIALES (URSSAF) des Pays de la Loire a adressé à Madame [X] [S] épouse [E] un appel de cotisations
Source officielleJ.L.D.
686c0ee0dd7001754d61b47e
5 juillet 2025
5 juillet 2025
imminent pour le patient ou autrui ; que ces éléments se caractérisent par un oppositionnisme, un mutisme, outre une catalepsie, une flexibilité cireuse, une stupeur, un négativisme, des expressions faciales
Source officielleJLD
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5 avril 2025
5 avril 2025
Je faisais des petits bracelets à [Localité 6]. J’ai donné plusieurs identités car j’avais peur quand la police m’interpellait.
Source officielle3ème Chambre
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7 octobre 2024
7 octobre 2024
faciales, - fracture Lefort 1 et 2 et fracture des os propres du nez, - une fracture du poignet droit, une fracture de T7 sans recul du mur postérieur - une fracture de la clavicule droite.
Source officielle2ème Chambre Cab2
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6 octobre 2025
6 octobre 2025
Aux termes du rapport d’expertise, l’accident a entraîné pour la victime un traumatisme direct thoraco-abdominal et un traumatisme crânio-facial avec un hématome sous cutané fronto-pariétal droit et une
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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10 avril 2026
10 avril 2026
Exemple : - séquelles de brûlure ou cicatrices étendues atteignant les parties découvertes, en respectant globalement la morphologie générale et la mimique faciale. 3 - DÉFICIENCE ESTHÉTIQUE IMPORTANTE
Source officielleServ. contentieux social
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3 avril 2024
3 avril 2024
avril 2023, que son badge ne lui donnait pas accès à l’armoire électrique centrale, qu’aucun cadenas de consignation ne lui a été remis, qu’il n’a jamais reçu de gants isolants, de casque et écran facial
Source officielleCabinet 4
68dd83d1548223b2c7ac3aaa
1 octobre 2025
1 octobre 2025
notifié le -par LS une grosse à l’ARIPA -par LRAR une ccc : -au demandeur : AR signé le -au défendeur : AR signé le DEMANDEUR Madame [F] [I] épouse [P] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Faissal
Source officielleJuge des libertés détent
69d03d56cdc6046d4709170f
3 avril 2026
3 avril 2026
Je ne faisais rien avant l’hospitalisation. Je souhaiterais être prothésiste ongulaire. J’ai de la famille, ils sont venus me voir.
Source officiellePage 4 sur 14