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1 525 résultats pour « Dupuy-Roudel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6a1a07a2cdc6046d476c1003

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

FRANÇAISE Au Nom du Peuple Français ORDONNANCE DE REFERE DU 20 Mai 2026 DEMANDEURS S.A MMA IARD, en sa qualité d’assureur de la société AML PEINTURE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alain DUPUY

Source officielle

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TJ

PCP JCP fond

68e0154674e929a9d8fa357c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Vanessa PERROT, Maître Charlotte ROUXEL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/03958 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7T4I

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69771f51cdc6046d47bd5438

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

HALLEGOT dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Julien DUPUY de la SELARL DBA AVOCATS, avocats au barreau de l’ESSONNE DEMANDERESSE D'UNE PART ET : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

65bc61c84fb290a346074104

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

LA PROVENCE (l’AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX) DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : JOUBERT

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

661041acc9ea95b316fe1e4c

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

DUPOUY-FLAMENCOURT [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1181 Madame [S] [F] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître René-Louis

Source officielle
TJ

Chambre 1

6705967b1296b51ba2bb3289

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

REMY DUPUIS immatriculée au RCS de ROUEN sous le n° 408 858 710 Dont le siège social est : [Adresse 10] [Localité 7] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège

Source officielle
TJ

PC CIVIL

68e88b443ea43407b9fba5ac

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

CADUCITÉ DU : 07 Octobre 2025 CADUCITÉ JUGEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 07 Octobre 2025 par le Tribunal judiciaire de THIONVILLE, présidé par Marie-Cécile DUPUY

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

669640aaf5112d8edd0567af

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

VALEANU, avocat plaidant au barreau de PARIS DEFENDEUR Monsieur [Y] [E] - Directeur de la publication LA PROVENCE domicilié es qualité au siège du journal [Adresse 2] Représenté par Maître Béatrice DUPUY

Source officielle
TJ

Chambre 9

S.A.R.L. TENDANCE POOL ELECc/S.A

68683d884965b5d9df326902

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Alain DUPUY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocats au barreau du MANS S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

67195b1c1486831808a49ba4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[H] [S], Mme [Y] [X] [C] épouse [S] CONTRE Grosse :2 Me Laëtitia BARDIN-ROUSSEL Me OULMI Copie :1 Dossier Me Laëtitia BARDIN-ROUSSEL Me Sabrina OULMI PARTIES : Monsieur [H] [S], né

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

66964170f5112d8edd05869f

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

de l’ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, et en application des dispositions de l’article 462 du code de procédure civile, les parties ayant été avisées de la présente

Source officielle
TJ

REFERES JCP <ou= 10 000€

6706e34af1d01e3c86f69077

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DB3F-W-B7I-JXTE Minute N° : 24/00362 Procédure civile de droit commun ORDONNANCE DE REFERE Code de procédure Civile art.454 DU 08 Octobre 2024 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à :Me DUPUY

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TJ

Chambre 9

6a10c0a2cdc6046d479d5d69

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

MMA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Alain DUPUY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocats au barreau du MANS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est

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TJ

Annexe Rue de Crosne

69d02baecdc6046d4707a2fd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

__________________________________________________ DEMANDEUR : ROUEN HABITAT, OPH de la Ville de ROUEN 5 Place du Général de Gaulle BP 16 76001 ROUEN CEDEX 1 Représenté par Mme [Z], munie d’un mandat

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0b772ecdc6046d471ea8c1

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

_______________________________________________________ DEMANDEUR : ROUEN HABITAT, OPH de la Ville de ROUEN 5 place du Général de Gaulle BP 16 76001 ROUEN CEDEX 1 Représenté par Mme [U], munie d’un

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TJ

REFERE

69deb809cdc6046d473fd988

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

EG MACONNERIE l’an deux mil vingt six et le quatorze Avril, Nous, Sophie ROUBEIX, Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE, tenant audience des référés, assisté de Ségolène FAYS Greffier

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897afcdc6046d47483138

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ROUEN Pôle social JUGEMENT DU 26 mai 2026 N° RG 25/00807 N° Portalis DB2W-W-B7J-NJHL ------------------------------ [P] [M] C/ CPAM ROUEN - ELBEUF - DIEPPE Exécutoires

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TJ

Première Chambre

678025fd9c3ba90f51dc365d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Première Chambre N° RG 24/05123 - N° Portalis DB22-W-B7I-SLYE DEMANDEURS : [J] [P] épouse [Z] représentée par Maître Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS

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TJ

Saisies immobilières

68126b52d554c55098ec31e1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] 1 ■ JUGEMENT D’ADJUDICATION Rendu le 03 Avril 2025 N° RG 24/00331 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6G5Q MINUTE N° 104/2025 copie exécutoire délivrée à : Me ROUSSEL-STHAL

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TJ

Référés expertises

6a15e414cdc6046d47054e9a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Le 5 octobre 2020, la SCI Roublique a souscrit un contrat d’abonnement n°2442641Z pour l’alimentation en eau potable de son immeuble.

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