Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Liquidation D.I
69dfeeaacdc6046d475f0e2f
10 avril 2026
10 avril 2026
personnes dépositaires de l'autorité publique, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions, en l'espèce en s'adressant à eux dans les termes suivants : " pétasse, grosse pute, petit couillon
Source officielleJLD
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il est noté, dans le certificat médical de 24 heures, que son délire est organisé, cohérent, centré sur un complot qu’elle attribue à son mari avec la complicité de sa belle-mère.
Source officielleJLD
68e0321574e929a9d8fc56ac
3 octobre 2025
3 octobre 2025
désorganisé, projectif, procédurier à mécanismes interprétatif et intuitif sur des thèmes de persécution et de revendication ; que Madame [W] [U] est anosognosique et dans la conviction d'être victime d'un complot
Source officielleJAF Cabinet 2
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1 février 2024
1 février 2024
[J], Mme [V], impôts, Me COLLIOT délivrée(s) le : [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le juge aux affaires familiales, statuant publiquement, après
Source officielle1ère Chambre Cab3
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
métro de [I] recoupe le dernier trajet de Fatima ›› « "s'il n'est pas psychopathe, moi je ne suis pas psychologue" a écrit le docteur [X] [M]›› « se compare à [R] qu'il estime comme lui "victime d'un complot
Source officiellePCP JTJ proxi fond
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9 avril 2026
9 avril 2026
majorité des résidents à l’année qui ne veule plus de gardien et sachez qu’ils vous feront toutes les crassent possible pour que vous partiez au plus vite, après votre passage d’aujourd’hui déjà ça complote
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [M] [O] 2 rue Barrou 80800 VAIRE SOUS CORBIE Représentant : Maître Samuel COTTINET, avocat au barreau d’AMIENS, représenté par Maître Lise DOMET ET : PARTIES
Source officielleQuatrième Chambre
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1 février 2024
1 février 2024
réellement pratiquées et qui ont été abandonnées du fait de l’accident (motocross et boxe ) doivent être pris en compte ; ainsi il écarte les activités que la victime aurait aimé pratiquer à l’avenir comme copilote
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
place du dispositif de consignation prévu par la loi climat et résilience au cas d'espèce semble être une alternative à envisager qui suppose une étude opérationnelle que la collectivité est prête à copiloter
Source officiellePremière Chambre
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Localité 29] (75) demeurant [Adresse 8] [Localité 31] Madame [Y], [B] [L] née le [Date naissance 11] 1990 à [Localité 31] (78) demeurant [Adresse 27] [Localité 16] représentées par Maître Laure COLLIOT
Source officielle1ère Chambre Cab3
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
A cet égard, elle précise qu’il y a eu plusieurs articles de presse publiés au sujet du Docteur [F] ; qu’il a lui-même publié de multiples posts sur sa page Facebook dans lesquels il dénonce un complot
Source officiellePage 4 sur 4