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73 résultats pour « Charmey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX Mobilier

69d997dbcdc6046d47d3ef39

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

: la SELARL LAHAUT AVOCAT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 avril 2026 A l’audience publique de ce Tribunal ; Sous la Présidence de : Madame Malika CHAREYRE

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

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69d997d0cdc6046d47d3ee82

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Amaury MIGNOT Me Daniel WERTER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 avril 2026 A l’audience publique de ce Tribunal ; Sous la Présidence de : Madame Malika CHAREYRE

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0e232bcdc6046d475c50b9

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

né le 07 Octobre 1946 à [Localité 7] (83), de nationalité Française, Retraité, demeurant [Adresse 8] tous deux représentés par Me Thomas MEULIEN, avocat postulant au barreau de TOULON et Me Victor CHAMPEY

Source officielle
TJ

Ch1 Procédures Civiles

69743883cdc6046d478158a5

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[D] [N] a fait citer devant le tribunal de céans le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 3] à Saint Chaffrey, représenté par son syndic bénévol en exercice, et la SA ALLIANZ IARD aux fins

Source officielle
TJ

Référés

6868259e4965b5d9df31ab0b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

celle formulée au titre de l’article 700 du code de procédure civile ; RAPPELONS que la présente décision est exécutoire par provision de droit ; DISONS que les dépens seront laissés en l’état à la chargede

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

68701310b8daa57c7f671429

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Elle préise que l'entreprise IDEX et l'entreprise SOCOBAT sont intervenues au domicile de la locataire, en préence du chargéde clientèe technique de la sociééCLESENCE pour véifier son compteur d'eau et

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9f5c432ce7d11a7020c

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

le 25 Janvier 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 4], représenté par son syndic en exercice, la société GID SAS [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Maître Charley

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TJ

Chambre 1 Cabinet 0

686d7e5ba2273490db10de54

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DE THIONVILLE CHAMBRE CIVILE n° I N° RG 23/00409 - N° Portalis DBZL-W-B7H-DTK6 Minute n°2025/432 ORDONNANCE DU 07 Juillet 2025 DEMANDEURS : Monsieur [L] [E], demeurant 25 rue au Charmy

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6a0f5a43cdc6046d477c453e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

PROCEDURE ACCELEREE AU FOND rendu le 21 Mai 2026 DEMANDEURS Monsieur [E] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Madame [A] [F] [Adresse 2] (Canada), [Adresse 2] Tous les deux représentés par Maître Victor CHAMPEY

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

669aaeb430bd4f0c3f6b3073

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

TERNES-PYRENEES [Adresse 13] [Localité 11] Toutes les trois représentées ensemble par Maître Victor CHAMPEY de la SELARL BERENICE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2056

Source officielle
TJ

1ère Chambre

679a922ee9a46d1f5a76689e

T. Judiciaire

24 janvier 2025

24 janvier 2025

assisté de Henry SARIA, Greffier ; DEMANDEURS Monsieur [D] [K] [Adresse 12] [Localité 7] (ITALIE) Madame [W] [F] épouse [K] [Adresse 3] [Localité 2] (SUISSE) tous deux représentés par Maître Victor CHAMPEY

Source officielle
TJ

Contentieux général

6a0ca9c2cdc6046d47399a33

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

d'effondrement de la partie du jardin donnant sur le Tarn, ajoutant qu'en outre la terrasse qui surplombait le talus, là où l'effondrement s'est produit, a complètement disparu, alors qu'elle constituait le charme

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TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc61cdc6046d47af47d4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires - Me TIXIER-VIGNANCOUR - Me DEPOIX - Me CHARDON-BOUQUEREL - Me BESLAY - Me ROCHARD - Me CHARLET-DORMOY délivrées le : + 1 Copie dossier

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