S.A.S. [5] C/ CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AISNE Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.A.S. [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me MASSOSOT Cruse substituant Me Frédérique BELLET

MAINE IMMOBILIER TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, juge de la mise

la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocat au Barreau du MANS Copie à la Me CAILLET ([Localité 4]), Me Mégane BERRY, Me DUPUY, Me Pierre LANDRY, Me VERDIER le ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Michèle BELLET

01020 - N° Portalis DB2N-W-B7I-IDG7 AFFAIRE : [K] [Y], [R] [N], [L] [I] C/ [V] [G] [S] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET

MMA IARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, chargée de la mise en état

A & V INVEST C/ [N] [U] [H] [L] épouse [U] Le 02/10/2025 copie exécutoire et copie certifiée conforme délivrée à - Me Agathe Belet - CP 114 - Me Marc Gueho - CP 289 TRIBUNAL JUDICIAIRE

prolongée et à l’effort soutenu mentionnées dans le certificat médical du 13 janvier 2025 conduisent ce même médecin à préconiser « un travail assis sans charge de poids », ajoutant que « se serait bénéfique

Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/02439 - N° Portalis DB3S-W-B7I-[Immatriculation 2] N° de MINUTE : 25/02060 DEMANDEUR S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Frédérique BELLET

Alberta SMAIL, SELARL d’Avocats REIBELL Associés, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L 0290 La SOCIETE CAMPENNOISE DE BATIMENT ( la SCB ) [Adresse 6] [Localité 28] représentée par Me Charlotte BELLET

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/11978 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2U3T AFFAIRE : Mme [P] [L] (Me Nicolas BESSET) C/ M.

Pôle social - N° RG 25/00616 - N° Portalis DB22-W-B7J-SYMG Copies certifiées conformes  délivrées, le : à : - Société [1] - CPAM DE SEINE [Localité 1] - Me Frédérique BELLET - Dr [F] [W] N° de minute

SOCIETE VENDOME-JACOBINS TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, juge de

Il a indiqué n’y voir aucun effet bénéfique et être de plus en plus fatigué. Il souhaite rentrer chez lui.

A l’audience de ce jour, [W] [G] indique que l’hospitalisation lui est bénéfique et qu’il est favorable à son maintien.

malgré une amélioration légère, eu égard à l’absence de conscience des troubles et de la nécessité des soins qu’il a rompus, ceci afin de permettre au traitement remis en place de produire ses effets bénéfiques

La patiente trouve que son hospitalisation est beaucoup plus bénéfique pour sa soeur et sa mère afin de les rassurer. Ebauche de critique des troubles présentés.

A l’audience de ce jour, Monsieur [R] [B] a indiqué que l’hospitalisation avait été bénéfique, mais qu’il aimerait désormais sortir de l’hôpital.

Il dit que l’hospitalisation a été bénéfique, et indique que le psychiatre envisagerait une fin d’hospitalisation d’ici à quelques jours.