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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CH1 Contentieux Général
67f83c17cf40727a00448c66
10 avril 2025
10 avril 2025
de la SELARL BARD, avocats au barreau de la Drôme Madame [H] [N] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Vincent BARD de la SELARL BARD, avocats au barreau de la Drôme Monsieur [T] [W] [Adresse
Source officielleRéférés
6786cb8fdf5b5c7d10ca8e93
14 janvier 2025
14 janvier 2025
représenté par Me Sylvère HATEGEKIMANA, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 229 DÉFENDEURS Association FC [Localité 4], dont le siège social est sis [Adresse 2]/FRANCE représentée par Me Gabriel BARBE
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
66fedbd8172da17169e92ec9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
IMMOBILIER de toutes de ses demandes - condamner la société DEMATHIEU ET BARD IMMOBILIER aux entiers dépens - condamner la société DEMATHIEU ET BARD IMMOBILIER à lui verser la somme de 4.000 euros au
Source officielleRéférés
67fd504de85d0474bddb39cd
1 avril 2025
1 avril 2025
Ban Di Bari Secondo s’oppose à cette demande.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6631324919f939ca6242c05a
30 avril 2024
30 avril 2024
DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION, CAMBTP assureur DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION, S.A. AXA FRANCE IARD (assureur DSA AQUITAINE), S.A. MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A.
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9dac432ce7d11a6ff5e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Les conclusions en intervention volontaire de la société BARBIER ISLES INVEST en date du 16 janvier 2024 ne valent cependant pas désistement des consorts [K].
Source officielle6ème chambre 2ème section
686d62bba2273490db1080c2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La société Demathieu et Bard Bâtiment Ile-de-France est intervenue comme entreprise générale.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
680ff4c14509cc68c186ef25
1 avril 2025
1 avril 2025
BARRANCO BARRANCO, RCS n° 477 815 823, ayant son siège social à [Localité 1] représentée par Maître Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, vestiaire : 107 S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre des référés
67003dbcc34eb4cc857aa824
4 octobre 2024
4 octobre 2024
la SARL BARROS TP à verser à la SCI TIBURLY la somme de 5.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamner la SARL BARROS TP aux entiers dépens.
Source officielleChambre 3 cab 03 C
663134a219f939ca6242d01a
29 avril 2024
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 21/00778 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VS5F Notifiée le : Expédition à : Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c52a5ebf9472f114bc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[D] [Z] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES - #J042 représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES - #J042 représenté par Me
Source officielleChambre 10 cab 10 H
661433bc3bbdffcd91719632
8 avril 2024
8 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/04351 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YAKE Notifiée le : Expédition à : Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE -
Source officielleTPTG
697bc9b8cdc6046d472b7318
8 janvier 2026
8 janvier 2026
BAROS REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 08 Janvier 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR S.E.L.A.R.L.
Source officielleCtx Protection Sociale
69d82932cdc6046d47b2e113
9 avril 2026
9 avril 2026
salarié : Monsieur Denis BROUSSARD Assistés pendant les débats de : Madame Emmanuelle GRESSE, Secrétaire d’Audience DEMANDEUR : Madame [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Vincent BARD
Source officielleCtx Protection Sociale
69d8292acdc6046d47b2e077
9 avril 2026
9 avril 2026
Monsieur Denis BROUSSARD Assistés pendant les débats de : Madame Emmanuelle GRESSE, Secrétaire d’Audience DEMANDEUR : Monsieur [Y] [A] [Adresse 1] [Localité 1] (DRÔME) Représentée par Me Vincent BARD
Source officielleCONTENTIEUX -10.000
68f93d2fde0ebe408dab26d3
25 juillet 2025
25 juillet 2025
A la barre, la demanderesse a confirmé sa requête et renouvelé ses prétentions et l’affaire a été mise en délibéré.
Source officielleREFERES
68e037ac74e929a9d8fca927
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ARIEGE DU BARRY C/ S.A.R.L.
Source officielle2ème chambre 2ème section
66fc3d8b2416523b9959b86e
1 octobre 2024
1 octobre 2024
BARNES [Adresse 3] [Localité 11] représentée par Maître Frédéric REMOND, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0184 S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 1 Section 1
69d56bd6cdc6046d47720cc5
7 avril 2026
7 avril 2026
assistant : Maître Gérard FERREIRA, avocat au barreau de COMPIEGNE Et : Monsieur [N] [Y] né le [Date naissance 4] 1948 à [Localité 1] (OISE) [Adresse 4] [Localité 6] Rep/assistant : Maître Frédéric BAUBE
Source officielleBIENS
696014facdc6046d47abca00
8 janvier 2026
8 janvier 2026
MENUISERIE BARA [Adresse 8]-[Localité 11] représentée par Me Philippe MAUREL, avocat au barreau de BRIEY, avocat postulant et par Me Aubin LEBON, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, Maître [Z
Source officiellePage 4 sur 99