Cette parcelle confronte au midi un ancien chemin rural, la parcelle cadastrée section D n° [Cadastre 2] et la parcelle cadastrée section D n° [Cadastre 3].

l'exécution du tribunal judiciaire de Saint-Brieuc a notamment ordonné la vente forcée d’un ensemble immobilier à usage artisanal situé 38 lieu-dit “La Porte au Minou” 22150 Saint-Carreuc cadastrée section

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 25/09510 N° Portalis 352J-W-B7J-DAQYR N° MINUTE : Assignation du : 13 août

Suivant acte notarié du 22 novembre 2024, la SAS [D] TEIGNOUSSE a notamment acquis auprès de la SARL ACASSIA un ensemble immobilier situé à [Adresse 3], et figurant au cadastre sous la section BC N°[Cadastre

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 26/03754 N° Portalis 352J-W-B7K-DCJZR N° MINUTE : ORDONNANCE D’HOMOLOGATION D’UN PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL

[E] [Q] EXPOSE DES FAITS : Monsieur [F] [U] et Madame [V] [D] épouse [U] sont propriétaires de parcelles cadastrées section AE N°[Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 3] et [Cadastre 4] situées

En l’espèce, les parcelles litigieuses, cadastrées section C n°[Cadastre 2] et [Cadastre 9], proviennent de la division de l’ancienne parcelle cadastrée section C n°[Cadastre 17] réalisée à l’occasion

Madame [J] [EU] épouse [X] (les consorts [X]) et à la SCI HABITAT D’OZEN une maison d’habitation soumise au statut de la copropriété, située sur la commune de [Localité 3], [Adresse 18], cadastrée section

[S] [E] de sa renonciation à la substitution partielle portant sur la parcelle cadastrée section ZS n°[Cadastre 1] sise à [Localité 8], - CONSTATER la renonciation de M.

COEUR DE PALMIER à comparaître devant le Juge de l’exécution pour valider la saisie et poursuivre la vente du bien situé sur la commune de [Localité 5], cadastré section AP n° [Cadastre 1], au lieudit

société Lyonnaise de banque a fait signifier à la société [M] un commandement de payer valant saisie de ses biens et droits immobiliers sis sur la commune de [Localité 8] (Ain), [Adresse 5], cadastrés section

« Agressions sexuelles et autres affaires judiciaires » de la page Wikipedia de la maîtrise, ainsi que de supprimer la section « Pédophilie » insérée au sein de la page de discussion annexée à la page

L'affaire est pendante devant la 6 -ème chambre 1 ère section du Tribunal judiciaire de Paris sous le n° RG 22/10210. Le 06 juillet 2022, M.

[V] [E] est propriétaire d’une maison d’habitation située [Adresse 5], à [Localité 4] (Puy-de-Dôme), sur une parcelle cadastrée section ZK n°[Cadastre 1] (anciennement cadastrée AN n°[Cadastre 2]), qu’

AC n°[Cadastre 1], une remise située à [Localité 1], cadastrée section AC n°[Cadastre 2], un terrain, situés à [Localité 1], cadastré section AC n°[Cadastre 3] des parcelles de diverses natures à [Localité

DEFENDERESSE LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE Parquet 01 Nationalités [Adresse 3] [Localité 3] Madame Emilie LEDOUX, vice-procureure Décision du 3 avril 2026 Chambre du contentieux de la nationalité - Section

DEFENDERESSE LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE Parquet 01 Nationalités [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur Arnaud FENEYROU, vice-procureur Décision du 8 avril 2026 Chambre du contentieux de la nationalité - Section

DEFENDERESSE LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE Parquet 01 Nationalités [Adresse 2] [Localité 3] Madame Isabelle Muller-Heym, substitute Décision du 20/05/2026 Chambre du contentieux de la nationalité section